Common use of DONNEES PERSONNELLES Clause in Contracts

DONNEES PERSONNELLES. En commandant un produit ou service relatif à l’Evènement auprès de l’Organisateur, vous êtes amené à fournir un certain nombre de données et d’informations notamment lors de votre inscription à l’Evènement afin de compléter les données que vous avez communiquées à time to. Certaines de ces données permettent de vous identifier, directement ou indirectement, et peuvent être considérées comme des données personnelles au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. De façon générale, les Données personnelles communiquées sont destinées au personnel habilité de l’Organisateur, qui est responsable du traitement de ces Données, et à ses éventuels sous- traitants. L’Organisateur collecte ces Données pour des finalités déterminées, conformément aux dispositions légales applicables et avec votre consentement, et notamment aux fins de : - Permettre la création, la gestion et les accès à votre compte ; - Fournir les informations et les services demandés et notamment vous permettre de vous inscrire aux évènements proposés sur time to, et permettre la vente de produits et de services sur time to ; - Permettre le traitement, le suivi et la gestion de vos inscriptions aux évènements ; - Proposer des services personnalisés au regard des informations renseignées sur votre profil et notamment des conseils et des programmes d’entraînement ; - Faciliter le recouvrement et lutter contre la fraude ; - Permettre la gestion, la modification et l’amélioration des produits et services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou publier des messages afin de vous fournir tout information utile telle que la confirmation de votre commande, les mises à jour, des lettres d’informations concernant les activités de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous fournir des informations, annonces et mises à jour relatives à l’Evènement auquel vous êtes inscrit ; - Collecter des informations notamment par le biais de sondages, d’enquêtes ou de questionnaires que l’Organisateur vous communique ; - S’assurer du respect des dispositions légales et règlementaires applicables, notamment en matière de non contre-indication médicale à la participation du participant à l’Evènement; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous informer d’autres évènements qui pourraient vous intéresser au regard des informations renseignées sur votre profil ; - Permettre la gestion marketing et la promotion des services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS, afin de communiquer des offres promotionnelles, publicités ou autres communications commerciales provenant de partenaires de notre Evènement ; - Permettre aux participants de communiquer entre eux ; - Organiser des loteries et jeux-concours et vous permettre de vous inscrire et de participer à ceux-ci ; - Assurer la sécurité sanitaire des participants par la simple consultation de document attestant de la non-infection du participant au COVID-19 ; - Vous informer de vos résultats, vous communiquer vos diplômes ; - Permettre toute autre finalité précisée lors de la collecte des Données.

DONNEES PERSONNELLES. En commandant un produit 13.1 Les données personnelles collectées dans le cadre des présentes font l'objet d'un traitement informatique. Il en est de même des opérations réalisées dans le cadre de l’exécution du Service et la gestion du Compte Orange Money. Ces données sont traitées par OMCI, conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel et pour la gestion des comptes Orange Money, et plus généralement la fourniture du Service. Ces données peuvent également être traitées et transmises à des prestataires et partenaires pour les besoins de la fourniture du Service et la gestion des Comptes Orange Money, notamment dans le cadre du service de Transfert Intra Régional, ou service relatif encore à l’Evènement auprès de l’Organisateurdestination et en provenance des Sous-Distributeurs. Dans le respect des finalités précitées, vous êtes amené à fournir un certain nombre de données et d’informations notamment lors de votre inscription à l’Evènement afin de compléter les données peuvent également faire l’objet de traitement en dehors du territoire national, dans les conditions prévues par la législation applicable. 13.2 OMCI pourra également communiquer les informations aux autorités administratives et judiciaires compétentes dans le cas où la loi le lui impose. L’Utilisateur accepte que vous avez communiquées OMCI, communique ou reçoive des informations personnelles ou des documents le concernant : − à time todestination et en provenance de toute autorité régulatrice ou gouvernementale compétente dans le domaine de la prévention, de la détection et/ou de l’instruction d'activités criminelles ou frauduleuses ; − aux avocats ou commissaires aux comptes mandatés ou aux juridictions compétentes, concernant toute procédure légale ou d'audit. 13.3 L’Utilisateur pourra demander à avoir accès aux informations personnelles le concernant, demander leur correction, mise à jour, ou pour des motifs légitimes, s’opposer à leur traitement. Certaines L’Utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de ces rectification et d’opposition au traitement des données permettent de vous identifierà caractère personnel le concernant, directement ou indirectementà l’adresse suivante : xxxxxxxxxxxxxx.xxx@xxxxxx.xxx, et peuvent être considérées comme ce sans frais. Le droit d’opposition ne s’applique pas lorsqu’il s’agit de communiquer à l’Utilisateur des informations relatives au fonctionnement et à la gestion de son Compte Orange Money. 13.4 OMCI pourra, sous réserve du consentement exprès de l’Utilisateur : ▪ utiliser, les données à caractère personnel le concernant dans le cadre d’opérations de marketing ou de prospection direct, pour lui communiquer des offres commerciales relatives au Service Orange Money et des offres commerciales de ses partenaires utilisées avec le Service Orange Money ; étant entendu que l’Utilisateur pourra, à tout moment s’y opposer gratuitement ; ▪ exploiter et communiquer, après anonymisation, lesdites données à des tiers, notamment à des cabinets d'étude de marché et instituts de sondage, et exclusivement à des fins d'étude et d'analyse. 13.5 Le traitement, l’utilisation et les transferts des données personnelles au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. De façon générale, les Données personnelles communiquées sont destinées au personnel habilité de l’Organisateur, qui est responsable du traitement de ces Données, et à ses éventuels sous- traitants. L’Organisateur collecte ces Données pour des finalités déterminées, conformément aux dispositions légales applicables et avec votre consentement, et notamment l’Utilisateur aux fins et dans les conditions décrites aux présentes sont effectués sous réserve du consentement exprès de : - Permettre la création, la gestion et les accès à votre compte ; - Fournir les informations et les services demandés et notamment vous permettre de vous inscrire aux évènements proposés sur time to, et permettre la vente de produits et de services sur time to ; - Permettre le traitement, le suivi et la gestion de vos inscriptions aux évènements ; - Proposer des services personnalisés au regard des informations renseignées sur votre profil et notamment des conseils et des programmes d’entraînement ; - Faciliter le recouvrement et lutter contre la fraude ; - Permettre la gestion, la modification et l’amélioration des produits et services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou publier des messages afin de vous fournir tout information utile telle que la confirmation de votre commande, les mises à jour, des lettres d’informations concernant les activités de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous fournir des informations, annonces et mises à jour relatives à l’Evènement auquel vous êtes inscrit ; - Collecter des informations notamment par le biais de sondages, d’enquêtes ou de questionnaires que l’Organisateur vous communique ; - S’assurer du respect des dispositions légales et règlementaires applicables, notamment en matière de non contre-indication médicale à la participation du participant à l’Evènement; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous informer d’autres évènements qui pourraient vous intéresser au regard des informations renseignées sur votre profil ; - Permettre la gestion marketing et la promotion des services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS, afin de communiquer des offres promotionnelles, publicités ou autres communications commerciales provenant de partenaires de notre Evènement ; - Permettre aux participants de communiquer entre eux ; - Organiser des loteries et jeux-concours et vous permettre de vous inscrire et de participer à ceux-ci ; - Assurer la sécurité sanitaire des participants par la simple consultation de document attestant de la non-infection du participant au COVID-19 ; - Vous informer de vos résultats, vous communiquer vos diplômes ; - Permettre toute autre finalité précisée lors de la collecte des Donnéesl’Utilisateur.

DONNEES PERSONNELLES. En commandant un produit Les données personnelles relatives au Licencié font l’objet d’un traitement informatique réalisé par le CSTB. Ces données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes: - permettre au Licencié de télécharger eveBIM, les Plugins CSTB gratuits ou service relatif à l’Evènement auprès les versions d’évaluation des Plugin payants ; - l’établissement d’offres commerciales/devis relatifs aux versions commerciales des Plugins CSTB et la conclusion de l’OrganisateurCommandes ; - le traitement de la Commande du Licencié, vous êtes amené à fournir un certain nombre de données et d’informations notamment lors de votre inscription à l’Evènement l’activation des licences commerciales des Plugins CSTB ; - afin de compléter les données que vous avez communiquées permettre au CSTB de traiter et répondre à time to. Certaines une demande du Licencié relative à sa Commande ; - pour apporter au Licencié une assistance technique en cas de ces données permettent de vous identifier, directement ou indirectement, et peuvent être considérées comme des données personnelles au sens dysfonctionnement de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. De façon généraleCSTBoutique, les Données personnelles communiquées sont destinées au personnel habilité de l’Organisateur, qui est responsable du traitement de ces Données, et à ses éventuels sous- traitants. L’Organisateur collecte ces Données pour des finalités déterminées, conformément aux dispositions légales applicables et avec votre consentement, et notamment aux fins de : - Permettre la création, la gestion et les accès à votre compte d’eveBIM ou d’un Plugin CSTB ; - Fournir les informations pour nous permettre d’évaluer et les services demandés et notamment vous permettre de vous inscrire aux évènements proposés sur time to, et permettre la vente de produits et de services sur time to ; - Permettre le traitement, le suivi et la gestion de vos inscriptions aux évènements ; - Proposer des services personnalisés au regard des informations renseignées sur votre profil et notamment des conseils et des programmes d’entraînement ; - Faciliter le recouvrement et lutter contre la fraude ; - Permettre la gestion, la modification et l’amélioration des d’améliorer nos produits et services en ligne notamment dans le cadre de l’Organisateur questionnaires satisfaction, d’enquêtes sur l’usage de nos produits et services en ligne ; - Envoyer pour informer le Licencié des e-mails ou publier des messages afin de vous fournir tout information utile telle que la confirmation de votre commandemodifications, les mises à jour, des lettres d’informations concernant les activités de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous fournir des informations, annonces et mises à jour relatives à l’Evènement auquel vous êtes inscrit aux services en ligne et produits ; - Collecter pour envoyer au Licencié des messages promotionnels et autres informations notamment par le biais de sondagessur nos Produits, d’enquêtes ou de questionnaires que l’Organisateur vous communique Services en ligne, événements ; - S’assurer pour inviter le Licencié à participer à des jeux concours et des loteries ; - et pour nous permettre de nous conformer à nos obligations légales, résoudre d’éventuels litiges et faire respecter nos contrats. Le Responsable du respect traitement est le CSTB, représenté par son Président, 00 xxxxxx Xxxx Xxxxxx, 77420 Champs sur Marne. Le destinataire des données est la Direction Editions formations du CSTB, 00 xxxxxx Xxxx Xxxxxx - Champs sur Marne - 77447 MARNE LA VALLEE Cedex 2. Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, notamment réglementaires en matière de non contre-indication médicale vigueur relatives à la participation protection des données à caractère personnel et en particulier du participant règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à l’Evènementla protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le Licencié dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement pour les données personnelles le concernant. Il peut également s’opposer aux traitements réalisés, en demander la limitation, et formuler une demande de portabilité de ses données. Il peut exercer l’ensemble de ces droits : - soit par un écrit adressé à l’adresse suivante : CSTB Editions, 00 xxxxxx Xxxx Xxxxxx - Champs sur Marne - 77447 MARNE LA VALLEE Cedex 2 ; - Envoyer soit en ligne à : xxxx-xxxxxxxx@xxxx.xx. Le Licencié dispose en outre de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des e-mails Libertés (CNIL). Les données personnelles des Licenciés sont conservées par le CSTB aussi longtemps que nécessaire pour fournir le Produit et/ou SMS afin le Service en ligne faisant l’objet de la commande du Licencié, et exécuter les obligations que vous informer nous avez demandées, ou à d’autres évènements qui pourraient vous intéresser au regard des informations renseignées sur votre profil ; - Permettre fins essentielles telles que le respect de nos obligations légales, la gestion marketing tenue d’archives commerciales et financières, le règlement de différends, le maintien de la sécurité, la détection et la promotion des services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS, afin de communiquer des offres promotionnelles, publicités ou autres communications commerciales provenant de partenaires de notre Evènement ; - Permettre aux participants de communiquer entre eux ; - Organiser des loteries et jeux-concours et vous permettre de vous inscrire et de participer à ceux-ci ; - Assurer la sécurité sanitaire des participants par la simple consultation de document attestant prévention de la non-infection fraude et d’abus, et l’exécution du participant au COVID-19 ; - Vous informer de vos résultats, vous communiquer vos diplômes ; - Permettre toute autre finalité précisée lors contrat conclu entre le Licencié et le CSTB. Le Délégué à la protection des données est le Directeur de la collecte Direction des DonnéesSystèmes d’information.

DONNEES PERSONNELLES. En commandant un produit ou service relatif à l’Evènement auprès de l’Organisateur, vous êtes amené à fournir un certain nombre de données et d’informations notamment lors de votre inscription à l’Evènement afin de compléter les données que vous avez communiquées communiqué à time toTime To. Certaines de ces données permettent de vous identifier, directement ou indirectement, et peuvent être considérées comme des données personnelles au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. De façon générale, les Données personnelles communiquées sont destinées au personnel habilité de l’Organisateur, qui est responsable du traitement de ces Données, Données et à ses éventuels sous- traitants. L’Organisateur collecte ces Données Données, pour des finalités déterminées, conformément aux dispositions légales applicables et avec votre consentement, et notamment aux fins de : - Permettre la création, la gestion et les accès à votre compte ; - Fournir les informations et les services Services demandés et notamment vous permettre de vous inscrire aux évènements Evènements proposés sur time toTime To, et permettre la vente de produits et de services sur time to Time To ; - Permettre le traitement, le suivi et la gestion de vos inscriptions aux évènements Evènements ; - Proposer des services Services personnalisés au regard des informations renseignées sur votre profil et notamment des conseils et des programmes d’entraînement d’entraînements ; - Faciliter le recouvrement et lutter contre la fraude ; - Permettre la gestion, la modification et l’amélioration des produits et services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou publier des messages afin de vous fournir tout information utile telle que la confirmation de votre commande, les mises à jour, des lettres d’informations concernant les activités de l’Organisateur ; l’Organisateur. - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous fournir des informations, annonces et mises à jour relatives à l’Evènement auquel vous êtes inscrit ; - Collecter des informations notamment par le biais de sondages, d’enquêtes ou de questionnaires que l’Organisateur vous communique ; communique. - S’assurer du respect des dispositions légales et règlementaires applicables, notamment en matière de non contrenon-indication médicale à la participation du participant à l’Evènementl’Evènement ; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous informer d’autres évènements qui pourraient vous intéresser au regard des informations renseignées sur votre profil ; - Permettre la gestion marketing et la promotion des services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS, afin de communiquer des offres promotionnelles, publicités ou autres communications commerciales provenant de partenaires de notre Evènement ; Evènement. - Permettre aux participants de communiquer entre eux ; - Organiser des loteries et jeux-concours et vous permettre de vous inscrire et de participer à ceux-ci ; - Assurer la sécurité sanitaire des participants par la simple consultation de document attestant de la non-infection du participant au COVID-19 ; ci, - Vous informer de vos résultats, vous communiquer vos diplômes ; - Permettre toute autre finalité précisée lors de la collecte des Données.

DONNEES PERSONNELLES. En commandant un produit ou service relatif à l’Evènement auprès de l’Organisateur, vous êtes amené à fournir un certain nombre de données et d’informations notamment lors de votre inscription à l’Evènement afin de compléter les données que vous avez communiquées communiqué à time to. Certaines de ces données permettent de vous identifier, directement ou indirectement, et peuvent être considérées comme des données personnelles au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. De façon générale, les Données personnelles communiquées sont destinées au personnel habilité de l’Organisateur, qui est responsable du traitement de ces Données, Données et à ses éventuels sous- traitants. L’Organisateur collecte ces Données Données, pour des finalités déterminées, conformément aux dispositions légales applicables et avec votre consentement, et notamment aux fins de : - Permettre la création, la gestion et les accès à votre compte ; - Fournir les informations et les services Services demandés et notamment vous permettre de vous inscrire aux évènements Evènements proposés sur time to, et permettre la vente de produits et de services sur time to ; - Permettre le traitement, le suivi et la gestion de vos inscriptions aux évènements Evènements ; - Proposer des services Services personnalisés au regard des informations renseignées sur votre profil et notamment des conseils et des programmes d’entraînement d’entraînements ; - Faciliter le recouvrement et lutter contre la fraude ; - Permettre la gestion, la modification et l’amélioration des produits et services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou publier des messages afin de vous fournir tout information utile telle que la confirmation de votre commande, les mises à jour, des lettres d’informations concernant les activités de l’Organisateur ; l’Organisateur. - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous fournir des informations, annonces et mises à jour relatives à l’Evènement auquel vous êtes inscrit ; - Collecter des informations notamment par le biais de sondages, d’enquêtes ou de questionnaires que l’Organisateur vous communique ; communique. - S’assurer du respect des dispositions légales et règlementaires applicables, notamment en matière de non contrenon-indication médicale à la participation du participant à l’Evènementl’Evènement ; - Envoyer des e-mails ou SMS afin de vous informer d’autres évènements qui pourraient vous intéresser au regard des informations renseignées sur votre profil ; - Permettre la gestion marketing et la promotion des services de l’Organisateur ; - Envoyer des e-mails ou SMS, afin de communiquer des offres promotionnelles, publicités ou autres communications commerciales provenant de partenaires de notre Evènement ; Evènement. - Permettre aux participants de communiquer entre eux ; - Organiser des loteries et jeux-concours et vous permettre de vous inscrire et de participer à ceux-ci ; - Assurer la sécurité sanitaire des participants par la simple consultation de document attestant de la non-infection du participant au COVID-19 ; ci, - Vous informer de vos résultats, vous communiquer vos diplômes ; - Permettre toute autre finalité précisée lors de la collecte des Données.