Durée de la prestation. Le client signataire du contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se pré- valoir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour et de l’excursion.
Durée de la prestation. 11 mois Le budget qui sera alloué à la prestation par l’INRA ne dépassera pas 20 500 euros. La prestation sera en partie exécutée par le Titulaire dans les locaux de l'unité MIG (Mathématique, Informatique et Génome) au centre INRA de Jouy-en-Josas au sein. Si le Titulaire le juge utile, il pourra en partie exécuter la prestation dans les locaux des partenaires de l'INRA impliqués dans la spécification du progiciel.
Durée de la prestation. Sauf dispositions contraires et particulières, une Prestation est conclue pour une durée prévue dans le Bon de commande.
Durée de la prestation. La location des espaces loués s’entend pour les périodes précisées au contrat de participation qui prévoit les temps de manifestation, mais aussi les temps de montage et de démontage. En cas de dépassement d’occupation, Montpellier Events fera évacuer les locaux par tous les moyens. Cette disposition n’exclut pas le droit pour Montpellier Events de réclamer, le cas échéant, une indemnité pour maintien abusif dans les locaux et pour le préjudice en découlant.
Durée de la prestation. Le client signataire du contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.
Durée de la prestation. La prestation commencera le ............................ La prestation s'achèvera le ................................ Soit une durée prévisionnelle de journées.
Durée de la prestation. Le prêt sera réalisé du au Ces dates comprennent l'enlèvement et le retour de l'exposition à la 2CVA.
Durée de la prestation. La date d’effet du Contrat correspond à la date de transmission des Identifiants par l’éditeur de la solution au Client, cette date étant par ailleurs notifiée dans la première facture émise par IPS. Le Client peut également demander une date d’effet spécifique ; dans ce cas, la date d’effet sera mentionnée dans la proposition commerciale. Le Contrat est conclu pour une durée annuelle correspondant à l’année civile et expirant au 31/12 de chaque année, à l’exception de tout contrat conclu à partir du 1er octobre, qui sera réputé conclu jusqu’au 31/12/N+1. Sauf si les parties conviennent de nouvelles conditions particulières qui élargiraient son périmètre fonctionnel, le présent Contrat est reconductible tacitement pour des nouvelles périodes successives de UNE (1) année, dans des conditions identiques, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée au moins un (1) mois avant le terme du 31 décembre de l’année en cours.
Durée de la prestation. La location des espaces loués s’entend pour les périodes précisées au contrat de participation qui prévoit les temps de manifestation, mais aussi les temps de montage et de dé- montage. En cas de dépassement d’occupation, La SPL OCCITANIE Events fera évacuer les locaux par tous les moyens. Cette disposition n’exclut pas le droit pour La SPL OCCITANIE Events de réclamer, le cas échéant, une indemnité pour maintien abusif dans les locaux et pour le préjudice en dé- coulant.
Durée de la prestation. La prestation s’étalera sur une durée convenue au cahier des charges entre les 2 parties lors de l’établissement du devis. Des pénalités de retard pourront être appliquées en cas de non respect des délais prévus.