Durée et renouvellement du contrat Clauses Exemplaires

Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de sa date de signature. La Commission Régionale Paritaire Emploi Formation de l’Industrie Hôtelière informera les entreprises du secteur du contenu du contrat d'objectifs.
Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de sa date de signature. L’Union Régionale de la Coiffure d’Alsace (URCA) et les corporations des métiers de l’esthétique du Bas-Rhin et du Haut-Rhin informeront les entreprises du secteur du contenu du contrat d’objectifs.
Durée et renouvellement du contrat. La présente convention est conclue pour une durée de deux ans à compter de sa date de signature. Cette convention sera renouvelable une fois, après validation du bilan de la convention et du contenu par les signataires de la convention. La branche professionnelle informera les entreprises de travail temporaire du secteur du contenu de la convention. La présente convention pourra être modifiée et/ou complétée par voie d’avenants, rendus nécessaires en particulier dans le cas de l’évolution des dispositions législatives et réglementaires relatives aux dispositifs traités au sein de cette convention.
Durée et renouvellement du contrat. Le contrat formalisant la concession du service de restauration scolaire est souscrit à compter du 1er septembre 2015 pour une première période de :
Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de la date de sa signature. Les fédérations régionales des bouchers-charcutiers et traiteurs d’Alsace, de la boulangerie d’Alsace et des Pâtissiers d’Alsace informeront les entreprises du secteur du contenu du contrat d'objectifs.
Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de sa date de signature.
Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de sa date de signature. Les organisations professionnelles parties prenantes du contrat informeront les entreprises du secteur du contenu du contrat d’objectifs.
Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est conclu pour une durée de cinq ans à compter de sa date de signature. L’Union Régionale de la Coiffure d’Alsace (URCA) et les corporations des métiers de l’esthétique du Bas-Rhin et du Haut-Rhin informeront les entreprises du secteur du contenu du contrat d’objectifs. Ò Définition des actions prioritaires sur les trois premières années de mise en œuvre du contrat Les actions prioritaires pour 2012/2013 sont en rose. 2012/ 2013 2014 2015 Région Profes -sion Recto- rat CMA Pôle Emploi
Durée et renouvellement du contrat. Le présent contrat est établi pour une durée d'un an, à compter du 1er novembre 2014, renouvelable par tacite reconduction. Un renouvellement de contrat sera envoyé en début de chaque année.
Durée et renouvellement du contrat. Sauf dispositions contraires définies dans les conditions spécifiques, le ‘Contrat’ est conclu pour une durée de 25 (vingt-cinq) ans à compter de la date de sa signature. Lorsque le ‘Contrat’ n’est pas dénoncé par l’une ou l’autre des parties dans les conditions définies à l’article 12, il est renouvelé tacitement pour une durée indéterminée.