Common use of Durée et résiliation Clause in Contracts

Durée et résiliation. La présente Entente entrera en vigueur à la date à laquelle Xxxx accepterez celle-ci à travers le portail Web du Service et se poursuivra pour une période initiale de un (1) an après la date d’activation par Apple de Votre compte auprès du Service (la « Durée »). Par la suite, sous condition de Votre conformité aux conditions de cette Entente, la Durée sera renouvelée pour des périodes successives de un (1) an, à moins de résiliation de l’Entente comme il est disposé par celle-ci. N’importe laquelle des parties de cette Entente peut résilier celle-ci à sa convenance, pour toute raison ou sans raison, moyennant un préavis écrit de trente (30) jours. Si Vous ne vous conformez pas, ou si Apple soupçonne que Vous ne vous êtes pas conformé, à l'une des dispositions de la présente Entente, Apple, à sa seule discrétion et sans préavis, peut : (a) résilier la présente Entente et/ou Votre compte; et/ou (b) suspendre ou empêcher l'accès au Service (ou à une partie de celui-ci). Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou fonctionnalité de celui-ci) à tout moment et sans Vous donner de préavis, et ce, sans que la responsabilité d’Apple soit engagée ni envers Vous ni envers un tiers, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Apple peut également résilier cette Entente, ou Vous suspendre les droits d’utilisation du Service, si Xxxx refusez d’accepter toute condition d’une nouvelle Entente comme cela est décrit dans l’article 4. Vous reconnaissez et convenez qu’il est possible que Vous ne soyez pas en mesure d’accéder au Service après l’expiration ou la résiliation de cette Entente, et qu’Apple se réserve le droit de suspendre l’accès ou de supprimer les données ou les renseignements que Vous, Vos Administrateurs, Utilisateurs autorisés ou Entités autorisées auriez stockés dans le cadre de l’utilisation du Service. Vous devriez lire la Documentation avant toute utilisation d’une partie du Service, et effectuer les sauvegardes de vos données et de vos renseignements pertinentes. Apple ne peut être tenue responsable envers Vous ni envers un tiers des dommages découlant d’une telle résiliation ou suspension de votre compte ou de votre accès au Service, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : La section 1, la section 2.9, la deuxième phrase de la section 2.10, la section 3, la section 5, le deuxième paragraphe de la section 6 et les sections 7, 8, 9 et 10.

Durée et résiliation. La présente Entente entrera en vigueur Le présent Contrat prend effet à la date à laquelle Xxxx accepterez celle-ci à travers Vous acceptez ce Contrat dans le portail Web web du Service et se poursuivra pour une période durée initiale de un d’un (1) an après à compter de la date initiale d’activation par Apple de Votre compte auprès du Service par Apple (la « Durée »). Par la suite, sous condition de Votre conformité aux réserve du respect des conditions de cette Ententedu présent Contrat, la Durée sera est automatiquement renouvelée pour des périodes successives de un d’un (1) an, à moins de sauf résiliation de l’Entente comme il est disposé par celle-ciantérieure conformément au présent Contrat. N’importe laquelle Chacune des parties de cette Entente peut résilier celle-ci le présent Contrat à sa convenance, pour toute une raison quelconque ou sans raison, moyennant un préavis écrit . La résiliation prend effet 30 jours après réception par l’autre partie d’un avis de trente (30) joursrésiliation par écrit. Si Vous ne vous Vous conformez pas, pas ou si Apple soupçonne qu’Apple suspecte que Vous ne vous Vous êtes pas conforméconformé à une quelconque clause du présent Contrat, à l'une des dispositions de la présente Entente, AppleApple peut, à sa seule discrétion et sans préavis, peut Vous le communiquer : (ai) résilier la présente Entente le présent Contrat et/ou Votre compte; , et/ou (bii) suspendre ou empêcher l'accès Vous interdire l’accès au Service (ou à une toute partie de celui-ci). Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre d’interrompre ou d’interrompre d’arrêter le Service (ou toute une partie ou fonctionnalité un contenu de celui-ci) à tout moment et sans Vous donner de préavis, préavis et ce, sans que la responsabilité d’Apple soit engagée ni n’est pas redevable envers Vous ni envers un tiers, du fait ou toute tierce partie en cas d’exercice de l’exercice par Apple de ces tels droits. Apple peut également résilier cette Entente, le présent Contrat ou Vous suspendre les Vos droits d’utilisation des Services si Vous n’acceptez pas les nouvelles conditions du Service, si Xxxx refusez d’accepter toute condition d’une nouvelle Entente Contrat comme cela est décrit dans l’article 4. Vous reconnaissez et convenez qu’il est possible acceptez que Vous ne soyez pouvez pas en mesure d’accéder accéder au Service après l’expiration ou la résiliation de cette Entente, du présent Contrat et qu’Apple se réserve le droit de suspendre l’accès ou de supprimer les aux données ou les renseignements aux informations que Vous, Vos Administrateurs, Vos Utilisateurs autorisés ou Vos Entités autorisées auriez stockés dans avez stockées par le cadre biais de l’utilisation Votre utilisation du Service, ou de les supprimer. Vous devriez lire devez consulter la Documentation avant toute utilisation d’une d’utiliser n’importe quelle partie du Service, Service et effectuer les des sauvegardes appropriées de vos Vos données et de vos renseignements pertinentesinformations. Apple ne peut être tenue sera pas responsable envers Vous ni envers ou un tiers des dommages découlant d’une en cas d’exercice de ces droits ou pour tout dommage pouvant résulter ou survenir suite à une telle résiliation ou suspension de votre compte ou de votre accès au Service, du fait de l’exercice par Apple de ces droitssuspension. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente du présent Contrat : La section L’article 1, la section l’article 2.9, la deuxième phrase de la section l’article 2.10, la section l’article 3, la section l’article 5, le deuxième paragraphe de la section l’article 6 et les sections articles 7, 8, 9 et 10.

Durée et résiliation. La présente Entente (a) Le Contrat entrera en vigueur à la date à laquelle Xxxx accepterez celle-ci à travers le portail Web du Service et se poursuivra pour une période initiale de un (1) an après la date d’activation par Apple de Votre compte auprès du Service (la « Durée »). Par la suiteDate d’entrée en vigueur, sous condition de Votre conformité aux conditions de cette Entente, demeurera applicable pendant toute la Durée et sera renouvelée par la suite prorogé par tacite reconduction pour des périodes Durées successives de un renouvellement, sauf résiliation anticipée dans les conditions indiquées ci-dessous. (1b) anL’Acheteur pourra résilier le Contrat ou tout Bon de commande dans le cadre des présentes, sans avoir à moins de résiliation de l’Entente comme il est disposé par celle-ci. N’importe laquelle des parties de cette Entente peut résilier celle-ci à sa convenance, pour toute disposer d’une raison ou sans raisonà en fournir, moyennant avec un préavis écrit de trente (30) joursjours envoyés à l’autre partie concernant ladite résiliation (ou après avoir remis « l’Avis de résiliation » défini dans le Contrat). (c) Si Vous le Vendeur ne vous conformez pas, ou si Apple soupçonne que Vous ne vous êtes respecte pas conformé, à l'une des dispositions de la présente Entente, Apple, les obligations mises à sa seule discrétion et sans préavischarge dans le cadre des présentes ou dans le Bon de commande applicable, peut : (a) l’Acheteur sera en droit de résilier la présente Entente le Contrat et/ou Votre compte; le Bon de commande concerné avec effet immédiat moyennant l’envoi d’une notification écrite au Vendeur. (d) L’Acheteur pourra également résilier le Contrat et/ou un Bon de commande par écrit et avec effet immédiat : (bi) suspendre si le Fournisseur est devenu insolvable, s’il a été déclaré en liquidation judiciaire, s’il a conclu un accord de règlement avec ses créanciers ou empêcher l'accès au Service (ou à une partie s’il rencontre d’autres problèmes pour honorer ses obligations de celui-ci). Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou fonctionnalité de celui-ci) à tout moment et sans Vous donner de préavis, et ce, sans que la responsabilité d’Apple soit engagée ni envers Vous ni envers un tiers, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Apple peut également résilier cette Ententepaiement, ou Vous suspendre (ii) si la société ou l’entreprise du Fournisseur fait l’objet d’une fusion, d’une reprise ou d’une opération similaire, ou (iii) si la société ou l’entreprise du Fournisseur fait l’objet d’une liquidation, d’une dissolution ou d’une fermeture, ou (iv) si la société ou l’entreprise du Fournisseur change de profil de manière significative ou se voit significativement réduite/affaiblie, en tant qu’acteur sur le marché, ou encore (v) si d’autres modifications importantes affectant la propriété de et/ou le contrôle exercé sur la société ou l’entreprise du Fournisseur ont lieu. En cas de résiliation, l’Acheteur ne répondra que du règlement des Produits et/ou Services effectivement fournis avant la date d’effet de la résiliation. Tout montant réglé préalablement par l’Acheteur (par exemple, les droits d’utilisation du Service, si Xxxx refusez d’accepter toute condition d’une nouvelle Entente comme cela est décrit dans l’article 4. Vous reconnaissez et convenez qu’il est possible que Vous ne soyez pas en mesure d’accéder au Service après l’expiration acomptes ou les avances) pour des Produits et/ou des Services non effectivement fournis à la date de la résiliation de cette Entente, et qu’Apple se réserve sera immédiatement restitué à l’Acheteur par le droit de suspendre l’accès ou de supprimer les données ou les renseignements que Vous, Vos Administrateurs, Utilisateurs autorisés ou Entités autorisées auriez stockés dans le cadre de l’utilisation du Service. Vous devriez lire la Documentation avant toute utilisation d’une partie du Service, et effectuer les sauvegardes de vos données et de vos renseignements pertinentes. Apple ne peut être tenue responsable envers Vous ni envers un tiers des dommages découlant d’une telle résiliation ou suspension de votre compte ou de votre accès au Service, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : La section 1, la section 2.9, la deuxième phrase de la section 2.10, la section 3, la section 5, le deuxième paragraphe de la section 6 et les sections 7, 8, 9 et 10Vendeur.

Durée et résiliation. La présente Entente entrera Convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être résiliée à tout moment par l’une ou l’autre des Parties. La résiliation devra être notifiée par la Partie prenant l’initiative de la résiliation à l’autre Partie par lettre recommandée avec avis de réception. Cette résiliation prendra effet au terme d’un délai d’un mois à compter de la date de l’avis de réception. En cas de résiliation par le Client, celui-ci devra, dans le même temps, donner toutes instructions utiles à la Banque en vigueur vue du transfert des Titres Financiers dans un autre établissement (nom de l’établissement, adresse, numéro de compte, ...). La Banque assurera, aux frais du Client, les opérations de transfert et la conservation des Titres Financiers et avoirs jusqu’à la réalisation de ce transfert, lequel ne pourra intervenir que dans le cas où le Client ne sera plus redevable envers la Banque d’aucune espèce ni d’aucun Titre Financier. La résiliation entraîne, à sa date d’effet, la clôture du Compte et la cessation de toutes opérations effectuées sur le Compte, à l’exception des opérations en cours d’exécution au jour de la prise d’effet de la clôture. Toutefois, la Banque pourra, à titre de couverture, conserver tout ou partie des Titres Financiers jusqu’au dénouement des opérations en cours. En cas de clôture du Compte, et sans préjudice des dispositions visées aux paragraphes ci-dessus, les dispositions de la Convention cesseront de s’appliquer à la date de liquidation totale du portefeuille de Titres Financiers ou à laquelle Xxxx accepterez celle-ci à travers le portail Web du Service et se poursuivra pour une période initiale de un (1) an après la date d’activation par Apple de Votre compte auprès du Service (la « Durée »)son transfert dans un autre établissement. Par la suite, sous condition Sans préjudice de Votre conformité aux conditions de cette Ententece qui précède, la Durée sera renouvelée pour des périodes successives Convention pourra être résiliée de plein droit par la Banque et sans mise en demeure préalable dans les cas suivants : − dissolution, mise en redressement ou en liquidation judiciaire du Client, − réalisation de tout événement manifestant un (1) anétat d’insolvabilité du Client, à moins − clôture du Compte Courant si le Compte Espèces constitue une rubrique du Compte Courant. En cas d’inexécution par le Client de résiliation ses engagements et obligations en vertu de l’Entente comme il est disposé par celle-ci. N’importe laquelle des parties de cette Entente peut résilier celle-ci à sa convenance, pour toute raison ou sans raison, moyennant un préavis écrit de trente (30) jours. Si Vous ne vous conformez pasla Convention, ou si Apple soupçonne que Vous ne vous êtes pas conformédans le cas où l’une quelconque des déclarations et garanties de l’article 6.3 se révèle avoir été inexacte au moment où elle a été faite ou réitérée, à l'une des dispositions ou cesse d’être exacte, la Convention pourra être résiliée de la présente Entente, Apple, à sa seule discrétion plein droit et sans préavis, peut : (a) résilier mise en demeure préalable par la présente Entente et/ou Votre compte; et/ou (b) suspendre ou empêcher l'accès au Service (ou à une partie de celui-ci). Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou fonctionnalité de celui-ci) à tout moment et sans Vous donner de préavis, et ce, sans que la responsabilité d’Apple soit engagée ni envers Vous ni envers un tiers, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Apple peut également résilier cette Entente, ou Vous suspendre les droits d’utilisation du Service, si Xxxx refusez d’accepter toute condition d’une nouvelle Entente comme cela est décrit dans l’article 4. Vous reconnaissez et convenez qu’il est possible que Vous ne soyez pas en mesure d’accéder au Service après l’expiration ou la résiliation de cette Entente, et qu’Apple se réserve le droit de suspendre l’accès ou de supprimer les données ou les renseignements que Vous, Vos Administrateurs, Utilisateurs autorisés ou Entités autorisées auriez stockés dans le cadre de l’utilisation du Service. Vous devriez lire la Documentation avant toute utilisation d’une partie du Service, et effectuer les sauvegardes de vos données et de vos renseignements pertinentes. Apple ne peut être tenue responsable envers Vous ni envers un tiers des dommages découlant d’une telle résiliation ou suspension de votre compte ou de votre accès au Service, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : La section 1, la section 2.9, la deuxième phrase de la section 2.10, la section 3, la section 5, le deuxième paragraphe de la section 6 et les sections 7, 8, 9 et 10Banque.

Durée et résiliation. La présente Entente entrera en vigueur Ce Contrat, les bons de commande et les licences Produit ne peuvent être résiliés que conformément aux termes du présent article. Vous pouvez résilier ce Contrat, un bon de commande ou une licence Produit à la date tout moment, par notification écrite adressée à laquelle Xxxx accepterez celle-ci à travers nous. Nous pouvons résilier le portail Web du Service et se poursuivra pour une période initiale présent Contrat, tout bon de un (1) an après la date d’activation par Apple commande, ou toute licence de Votre compte auprès du Service (la « Durée »). Par la suite, sous condition de Votre conformité aux conditions de cette Entente, la Durée sera renouvelée pour des périodes successives de un (1) anProduit, à moins de résiliation de l’Entente comme il est disposé tout moment après vous avoir notifié par celle-ci. N’importe laquelle des parties de cette Entente peut résilier celle-ci écrit que vous avez violé une disposition substantielle du présent Contrat, si vous ne remédiez pas à sa convenance, pour toute raison ou sans raison, moyennant un préavis écrit de ladite violation dans les trente (30) joursjours suivant la date de notification de cette violation. Si Vous ne vous conformez pasEn complément des droits des parties en vertu du présent Contrat, dans le cas où nous émettrions une telle notification de violation d’une disposition substantielle du présent Contrat, les parties acceptent de rendre disponible leurs dirigeants (senior executive) respectifs dans un délai de cinq (5) jours ouvrables suivants la réception de cette notification afin de discuter de ladite violation et de sa résolution. Nous pouvons également résilier le présent Contrat, tout bon de commande ou si Apple soupçonne toute licence de Produit par notification écrite à votre intention, conformément à l’article "Indemnisation" des présentes Conditions Générales ou à l’article "Garanties et recours limités" du présent Contrat. A la résiliation ou expiration du Contrat ou de tout bon de commande, toutes les redevances que Vous ne vous êtes pas conformétenu de payer à la date de résiliation ou expiration seront immédiatement dues et exigibles. A la résiliation ou l’expiration du Contrat ou de toutes les commandes, à l'une des dispositions de la présente Ententele présent Contrat, Apple, à sa seule discrétion toutes les licences Produit et sans préavis, peut : (a) résilier la présente Entente et/ou Votre compte; et/ou (b) suspendre ou empêcher l'accès votre droit d’accès au Service (ou à une partie de celui-ci). Apple se réserve le MCE, ainsi que tout droit de modifierrecevoir des Services de Support Technique prennent fin. Lorsqu'une licence de Produit prend fin ou est résiliée, de suspendre ou d’interrompre vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Service (ou toute partie ou fonctionnalité de celui-ci) à tout moment et sans Vous donner de préavis, et ce, sans que la responsabilité d’Apple soit engagée ni envers Vous ni envers un tiers, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Apple peut également résilier cette Entente, ou Vous suspendre les droits d’utilisation du Service, si Xxxx refusez d’accepter toute condition d’une nouvelle Entente comme cela est décrit dans l’article 4. Vous reconnaissez et convenez qu’il est possible que Vous ne soyez pas en mesure d’accéder au Service après l’expiration ou la résiliation de cette Entente, et qu’Apple se réserve le droit de suspendre l’accès ou de supprimer les données ou les renseignements que Vous, Vos Administrateurs, Utilisateurs autorisés ou Entités autorisées auriez stockés dans le cadre de l’utilisation du Service. Vous devriez lire la Documentation avant toute utilisation d’une partie du Service, et effectuer les sauvegardes de vos données et de vos renseignements pertinentes. Apple ne peut être tenue responsable envers Vous ni envers un tiers des dommages découlant d’une telle résiliation ou suspension de votre compte ou de votre accès au Service, du fait de l’exercice par Apple de ces droits. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente : La section 1, la section 2.9, la deuxième phrase de la section 2.10, la section 3, la section 5, le deuxième paragraphe de la section 6 et les sections 7, 8, 9 et 10Produit.

Durée et résiliation. La présente Entente entrera en vigueur Le présent Contrat prend effet à la date à laquelle Xxxx accepterez celle-ci à travers acceptez ce Contrat dans le portail Web web du Service et se poursuivra pour une période durée initiale de un d’un (1) an après à compter de la date initiale d’activation par Apple de Votre compte auprès du Service par Apple (la « Durée »). Par la suite, sous condition de Votre conformité aux réserve du respect des conditions de cette Ententedu présent Contrat, la Durée sera est automatiquement renouvelée pour des périodes successives de un d’un (1) an, à moins de sauf résiliation de l’Entente comme il est disposé par celle-ciantérieure conformément au présent Contrat. N’importe laquelle Chacune des parties de cette Entente peut résilier celle-ci le présent Contrat à sa convenance, pour toute une raison quelconque ou sans raison, moyennant un préavis écrit . La résiliation prend effet 30 jours après réception par l’autre partie d’un avis de trente (30) joursrésiliation par écrit. Si Vous ne vous Vous conformez pas, pas ou si Apple soupçonne qu’Apple suspecte que Vous ne vous Vous êtes pas conforméconformé à une quelconque clause du présent Contrat, à l'une des dispositions de la présente Entente, AppleApple peut, à sa seule discrétion et sans préavis, peut Vous le communiquer : (ai) résilier la présente Entente le présent Contrat et/ou Votre compte; , et/ou (bii) suspendre ou empêcher l'accès Vous interdire l’accès au Service (ou à une toute partie de celui-ci). Apple se réserve le droit de modifier, de suspendre d’interrompre ou d’interrompre d’arrêter le Service (ou toute une partie ou fonctionnalité un contenu de celui-ci) à tout moment et sans Vous donner de préavis, préavis et ce, sans que la responsabilité d’Apple soit engagée ni n’est pas redevable envers Vous ni envers un tiers, du fait ou toute tierce partie en cas d’exercice de l’exercice par Apple de ces tels droits. Apple peut également résilier cette Entente, le présent Contrat ou Vous suspendre les Vos droits d’utilisation des Services si Vous n’acceptez pas les nouvelles conditions du Service, si Xxxx refusez d’accepter toute condition d’une nouvelle Entente Contrat comme cela est décrit dans l’article 4. Vous reconnaissez et convenez qu’il est possible acceptez que Vous ne soyez pouvez pas en mesure d’accéder accéder au Service après l’expiration ou la résiliation de cette Entente, du présent Contrat et qu’Apple se réserve le droit de suspendre l’accès ou de supprimer les aux données ou les renseignements aux informations que Vous, Vos Administrateurs, Vos Utilisateurs autorisés ou Vos Entités autorisées auriez stockés dans avez stockées par le cadre biais de l’utilisation Votre utilisation du Service, ou de les supprimer. Vous devriez lire devez consulter la Documentation avant toute utilisation d’une d’utiliser n’importe quelle partie du Service, Service et effectuer les des sauvegardes appropriées de vos Vos données et de vos renseignements pertinentesinformations. Apple ne peut être tenue sera pas responsable envers Vous ni envers Xxxx ou un tiers des dommages découlant d’une en cas d’exercice de ces droits ou pour tout dommage pouvant résulter ou survenir suite à une telle résiliation ou suspension de votre compte ou de votre accès au Service, du fait de l’exercice par Apple de ces droitssuspension. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation de la présente Entente du présent Contrat : La section L’article 1, la section l’article 2.9, la deuxième phrase de la section l’article 2.10, la section l’article 3, la section l’article 5, le deuxième paragraphe de la section l’article 6 et les sections articles 7, 8, 9 et 10.