Garanties Limitées. 1) Transoft garantit que le Logiciel fonctionnera, dans sa plus grande partie, conformément aux documents écrits qui l'accompagnent. Cette garantie s'applique pour une période de quatorze (14) jours pour les conditions de Licence de moins de trois mois, et de trente (30) jours pour toutes les autres conditions de Licence, à compter de la date à laquelle Xxxx recevez le Logiciel. Si le fonctionnement du Logiciel n’est pas conforme, pour l’essentiel, à la documentation écrite qui l’accompagne, Vous pouvez, pendant cette période de 14 jours ou de 30 jours, selon le cas, retourner (à Vos frais) le Logiciel, accompagné de sa documentation et de la preuve d’achat, à Transoft en vue de son remplacement ou du remboursement intégral des sommes que Vous avez acquittées pour le Logiciel (dans la devise d’achat du Type de licence applicable). Cette garantie limitée est entachée de nullité si le dysfonctionnement du Logiciel est dû à un usage abusif, un accident ou une mauvaise utilisation de Votre part, des Utilisateurs autorisés ou d’autres dont Vous êtes responsable. Transoft ne saurait être tenu responsable d’une erreur de l’utilisateur. Si Transoft choisit le remboursement plutôt que le remplacement du Logiciel, alors, pour que Vous puissiez être remboursé, Vous devez désinstaller définitivement et, dans le cas contraire, supprimer les fichiers d’installation ou copies du Logiciel, ou de ses modules, sur tous les Équipements informatiques ou supports de stockage sur lesquels Vous avez installé ou sauvegardé (ou permis d’installer ou de sauvegarder) les fichiers d’installation ou copies du Logiciel, ou de ses modules, et retourner à Transoft une preuve satisfaisante de cette suppression ainsi que la totalité de la documentation.
2) Transoft garantit que le Logiciel n’enfreint les droits de propriété intellectuelle d’aucun tiers. Transoft Vous indemnisera des dommages-intérêts, honoraires d’avocat et coûts finalement ordonnés à Votre encontre à la suite d’une plainte déposée contre Vous, ou des sommes payées par Vous au titre du règlement approuvé par un tribunal d’une plainte déposée contre Vous, à condition que Vous (a) informiez rapidement et par écrit Transoft de la plainte déposée contre Vous, et (b) accordiez à Transoft le contrôle exclusif de la défense et du règlement de la plainte déposée contre Vous. Si Transoft est informé d’une plainte pour atteinte aux droits de propriété intellectuelle, Transoft peut, à sa discrétion et sans frais pour Vous, (i) modifi...
Garanties Limitées. L’article 2, paragraphe 2.11 et l’article 3, paragraphe 3.5 prévoient les garanties limitées exclusives accordées par Rockwell Automation pour le Logiciel (les « Garanties limitées »). En cas de violation d’une Garantie limitée, la seule obligation et responsabilité de Rockwell Automation, et Votre seul recours, consisteront pour Rockwell Automation à déployer des efforts raisonnables d’un point de vue commercial pour i) réparer ou remplacer le Logiciel afin qu’il soit conforme aux Garanties limitées applicables ; ii) identifier ou mettre à disposition une solution provisoire ou alternative qui permet d’obtenir essentiellement le même résultat ou la même fonctionnalité ; ou, si Rockwell Automation ne parvient pas à réparer la violation comme prévu au point i) ou ii) ci-dessus, Rockwell Automation pourra alors résilier le présent Contrat et le ou les Bons de commande concernant le Logiciel non conforme et Vous rembourser la partie des éventuels frais que Vous avez payés pour l’article non conforme. Dans ce cas, Votre licence d’utilisation du Logiciel concerné sera résiliée immédiatement. Les garanties ci-dessus seront annulées si Vous tentez de modifier le Logiciel de quelque manière que ce soit ou de l’utiliser autrement que comme décrit dans la Documentation ou en violation du présent Contrat. Rockwell Automation ne déclare ni ne garantit, expressément ou tacitement, que le Logiciel fonctionnera sans interruption ou sans erreur, ou que les fonctionnalités présentes dans le Logiciel satisferont l’usage que Vous prévoyez d’en faire ou Vos besoins ; Vous êtes responsable des décisions prises ou des actions entreprises sur la base des informations obtenues à l’aide du Logiciel. En outre, en raison du développement continu de nouvelles techniques d’intrusion et d’attaques des réseaux, Rockwell Automation ne garantit pas que le Logiciel ou tout équipement, système ou réseau sur lequel il est utilisé seront invulnérables aux intrusions ou aux attaques.
Garanties Limitées. Les Appareils sont couverts par la garantie limitée de matériel informatique actuellement disponible à l’adresse suivante : xxxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxxx (et à tout emplacement qui y succèdera ou connexe que nous indiquerons), telle que périodiquement mise à jour par nos soins. Les Logiciels sont garantis comme indiqué dans le CLUF. Les Services d’Assistance seront exécutés conformément au Plan d’Assistance. Afin de lever toute ambiguïté, les garanties limitées liées aux Appareils et Logiciels n’incluent pas tous les Services d’Assistance mentionnés au Plan d’Assistance. SAUF DANS LES CAS STIPULÉS AU PRÉSENT ARTICLE 10, AWS ELEMENTAL FOURNIT LES PRODUITS ET SERVICES “EN L’ÉTAT” ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE CONSENT AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE NATURE, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, CONCERNANT LES OFFRES DE SERVICES OU LE CONTENU TIERS, ET EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU EXPRESSE (A) DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON- CONTREFAÇON OU DE JOUISSANCE PAISIBLE, (B) ISSUE DE TOUT USAGE DÉCOULANT D’UNE RELATION COMMERCIALE, DE TOUT AUTRE USAGE OU DE TOUTE PRATIQUE COMMERCIALE (C) QUE LES PRODUITS OU SERVICES FONCTIONNERONT SANS INTERRUPTION, SANS ERREUR, OU SERONT DÉPOURVUS DE COMPOSANTS DANGEREUX, ET (D) QUE TOUTE PARTIE DE VOTRE CONTENU SERA EN SÉCURITÉ OU À DÉFAUT, QU’IL NE SERA PAS PERDU OU ENDOMMAGÉ.
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