Autres conditions. 2.1 Vous ne pouvez pas utiliser le service APN ou les Notifications locales dans le but d’envoyer des messages non sollicités aux utilisateurs finaux ou dans le but d’hameçonner ou d’envoyer des courriers indésirables, y compris, mais de manière non exhaustive, Vous engager dans tous types d’activités qui violent les lois et réglementations anti-courriers indésirables ou qui sont inadéquates, inappropriées ou illégales. L’APN et les Notifications locales doivent être utilisés pour envoyer à un utilisateur des messages pertinents qui présentent un avantage
Autres conditions. 2.1 Vous comprenez que le service iCloud fait l’objet de limitations en termes de capacité de stockage, de transmission et de transaction, tant pour Vous en tant que développeur que pour Vos utilisateurs finaux. Si Vous ou Votre utilisateur final atteignez ces limites, Vous ou Votre utilisateur final pourriez être dans l’impossibilité d’utiliser le service iCloud tant que Vous ou Votre utilisateur final n’aurez pas supprimé suffisamment de données du service pour Vous conformer aux limites de capacité, augmenté la capacité de stockage ou modifié de toute autre manière Votre utilisation d’iCloud, et Vous ou Votre utilisateur final pouvez être dans l’incapacité d’accéder ou de récupérer des données d’iCloud pendant cette période.
Autres conditions. (au besoin continuer au verso) Et les parties signent à , le .
Autres conditions. Si les Parties conviennent d’autres conditions, celles-ci sont inscrites à l’annexe intitulée « Autres conditions » laquelle fait partie intégrante du Contrat d’entreprise.
Autres conditions. La description du service et les conditions générales de vente de SISalp vous ont été transmises à la conclusion du présent contrat. Ces dernières s'appliquent pour tous les sujets non explicités dans le présent document. La revente de ce service n'est autorisée que dans le cadre d'un contrat partenaire SISalp. Nous vous souhaitons pleine réussite dans vos projets de mise en œuvre d' OpenERP, d' Odoo ou de Tryton.
Autres conditions. 2.1 Vous comprenez que le service iCloud fait l’objet de limitations en termes de capacité de stockage, de transmission et de transaction, tant pour Vous en tant que développeur que pour Vos utilisateurs finaux. Si Vous ou Votre utilisateur final atteignez ces limites, Vous ou Votre
Autres conditions. 13. Après une période de cinq heures consécutives, l’EMPLOYÉ a droit à une période de 30 minutes (sans salaire) pour le repas. Cette période doit être payée si l’EMPLOYÉ n’est pas autorisé à quitter son travail.
Autres conditions. 14- Objectif(s) de cheminement que je me fixe ; ___________________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________________ Je suis conscient que si je ne respecte pas les modalités auxquelles je me suis engagé, ma participation au groupe sera compromise et je serai responsable des conséquences que cela pourra m’apporter. J’ai lu et je comprends les conditions énumérées ci-haut et je m’engage à les respecter. __________________________________ ________________ Signature du participant Date _________________________________________ ___________________ Signature du parent (si impliqué) Date
Autres conditions. ● 16.1. En cas de restructuration de Bulb ou, de changement lié à nos activités, nous pouvons transférer votre contrat. En cas de cession de ce contrat, le nouveau fournisseur est directement engagé envers vous, dès l'instant où vous en êtes informés, ce qui libère Bulb de ses responsabilités futures.
Autres conditions. 5.1 L'acte de vente devra Ítre reÁu par le notaire __ __ __ _ __ _ _ _ ou l'un de ses associÈs, le ou vers le ___ _ _ __ _ __ __ __ _ _.