Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession du décolletage. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, elles constituent le socle de négociation des contrats. Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre « le Fournisseur » et la société Cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standard ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le Fournisseur. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Fournisseur. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession du décolletagedes outilleurs, découpeurs, emboutisseurs, repousseurs, tôliers, tous transformateurs de métaux en feuilles minces, ainsi que les technologies associées. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article la loi, ces conditions générales professionnelles de fourniture forment le socle unique de la négociation commerciale (art. L441-6 du code de commerce, elles constituent le socle de négociation des contrats. ) Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre « le Fournisseur Fabricant » et la société Cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standard standards ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le FournisseurFabricant. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. Elles s’appliquent à l’ensemble des relations commerciales entre le Fabricant et le Client. Toute commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du FournisseurFabricant. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession du décolletagedes découpeurs, emboutisseurs, repousseurs, tout transformateur de métaux en feuilles minces et fournisseurs d’éléments d’outillage. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, elles Elles constituent le socle de négociation la base juridique des contrats, sauf dispositions particulières contraires. Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre « le Fournisseur Fabricant » et la société Cliente cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits produit standard ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le FournisseurFabricant. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du FournisseurFabricant. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession du décolletagedes outilleurs, découpeurs, emboutisseurs, repousseurs, tôliers, tous transformateurs de métaux en feuilles minces, ainsi que les technologies associées. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article la loi, ces conditions générales professionnelles de fourniture forment le socle unique de la négociation commerciale (art. L441-6 1 du code de commerce, elles constituent le socle de négociation des contrats. ) Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre « le Fournisseur Fabricant » et la société Cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standard standards ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le FournisseurFabricant. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. Elles s’appliquent à l’ensemble des relations commerciales entre le Fabricant et le Client. Toute commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du FournisseurFabricant. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de vente et de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession l’ensemble des sociétés du décolletagegroupe Clayens NP dont le siège administratif et social est situé 00 xxx Xxxx Xxxxxxx, 69740 Genas, en France. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Parisconcurrence. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, elles Elles constituent le socle de négociation la base juridique des contrats, sauf dispositions particulières contraires. Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre le groupe Clayens NP ci-après dénommée « le Fournisseur Fabricant » et la société Cliente cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standard standards ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le FournisseurFabricant. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du FournisseurFabricant. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture codifient les usages commerciaux de la profession du décolletagedes découpeurs, emboutisseurs, repousseurs, tout transformateur de métaux en feuilles minces et fournisseurs d'éléments d’outillage. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Parisconcurrence. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura n'aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, elles Elles constituent le socle de négociation la base juridique des contrats, sauf dispositions particulières contraires. Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre NPL, le « le Fournisseur » Fabricant », et la société Cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent s'appliquent à la fourniture de produits standard ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le FournisseurFabricant. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise d'entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-sous- traitance, quand elles s’appliquent s'appliquent à la fabrication d’un d'un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une d'une acceptation expresse et écrite du FournisseurFabricant. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent s'appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une d'une « commande ouverte ».

Généralités. Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture codifient les usages commerciaux profes- sionnels pour la fourniture de matériels et équipements pour construction, infrastructures, sidérurgie et manutention et des fournisseurs de pompes, de pompes à vide, de compresseurs, de robinetterie, d’équipements auxiliaires et les prestations de services associées. À ce titre, elles constituent l’usage et la profession bonne pratique de ces secteurs professionnels et sont déposées au Bureau des usages du décolletageGreffe du Tribunal de Commerce de Paris. Les présentes conditions générales de fourniture sur devis s’appliquent aux relations contractuelles entre « le Fournisseur » et la société Cliente ci-après dénommée « le Client », ensemble désignées « les Parties ». Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article L441L.441-6 1 du code Code de commerceCommerce, elles constituent « le socle unique de la négociation des contratscommerciale ». Elles s’appliquent donc à toutes les affaires du Fournisseur et forment la base juridique du contrat à moins de conditions parti- culières négociées. Les éventuelles conditions d’achat du Client ont valeur de proposition. Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre « prévalent à toutes clauses contraires formulées d'une façon quelconque par le Client si le Fournisseur » et la société Cliente ci-après dénommée « le Client ». Elles sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standard ou dont ne les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le Fournisseur. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de servicea pas acceptées expressément. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Fournisseur. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique en faveur du Client justifie une contrepartie. Toute commande ou par télécopieaccepta- tion d’une offre du Fournisseur implique l'adhésion aux présen- tes conditions générales sauf négociation des Parties. Les présentes conditions générales s’appliquent à tout contrat, toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».la vente

Généralités. 1.1 - Les présentes conditions générales professionnelles de fourniture d’affaires codifient les usages commerciaux des concepteurs et constructeurs de systèmes et équipements de procédés industriels pour les marchés de la profession du décolletagechimie, de l’agro-alimentaire et de l’environnement. Elles sont conformes aux règles du droit des contrats et du droit de la concurrence et sont déposées au Bureau des usages du Greffe du tribunal de commerce de Paris. Elles complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n’aura pas été clairement exprimée. Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, elles Elles constituent le socle de négociation la base juridique des contrats, sauf dispositions particulières contraires. Les présentes conditions générales s’appliquent aux relations contractuelles entre « le Fournisseur » et la société Cliente ci-ci- après dénommée « le Client ». Elles . 1.2 - Les présentes conditions générales sont régies par le droit de la vente quand elles s’appliquent à la fourniture de produits standard catalogue ou dont les caractéristiques sont déterminées à l’avance par le Fournisseurstandards. Elles sont régies par le droit du contrat d’entreprise et, le cas échéant, par le droit du contrat de sous-sous- traitance, quand elles s’appliquent à la fabrication d’un produit sur la base d’un cahier des charges ou à une prestation de service. 1.3 - Les conditions d’achat du Client acceptées expressément par le Fournisseur peuvent compléter les présentes conditions générales et les conditions particulières dans la mesure où elles ne sont pas contradictoires avec celles-ci et restent conformes au droit général des contrats et au droit de la concurrence. Toute dérogation aux présentes conditions générales doit faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Fournisseur. On entend par « écrit » au sens des présentes conditions générales, tout document établi sur support papier, électronique ou par télécopie. Les présentes conditions générales s’appliquent à toute relation précontractuelle ainsi qu’à tout contrat, contrat et toute commande, ainsi qu’aux commandes passées dans le cadre d’une « commande ouverte ».