Inscriptions. Les inscriptions de privilège du vendeur avec réserve de l'action résolutoire et de nantissement au profit de la BANQUE devront être prises dans les trente jours de la signature à peine de nullité au Greffe du tribunal de TARASCON.
Inscriptions. Dans les bureaux de l’OMS au complexe sportif le samedi matin de 9h à12h Contact : xxxxx@xxxxxx-xxxxxxx-xxx-xxxxx.xx Aucune cotisation ne sera remboursée ou reportée sauf cas exceptionnel (mutation et déménagement). En cas de non-paiement des sommes dues, l’adhérent qui encourt la résiliation du contrat, se verra refuser l’accès en salle. Le respect des lieux, le maintien en état des installations et des équipements ainsi que la propreté dans l'enceinte de la salle est l'affaire de tous. Il est formellement interdit d'accéder à la salle avec des chaussures à semelle marquante ou ayant servi à l'extérieur. Le passage dans les vestiaires est de ce fait obligatoire avant de rentrer dans la salle. L'habillage et le déshabillage se font exclusivement dans les vestiaires. Le port d'une tenue de sport correcte est également exigé. Cette tenue doit comporter notamment: - une paire de basket propre réservée exclusivement à la pratique de la musculation; - une serviette de bain pour protéger les machines, tapis ou autres sièges pendant l'effort. Il est interdit de fumer. Par respect de tous, il faut tenir la salle propre, ne pas manger, ni faire de préparation de boisson dans la salle. Veuillez respecter la propreté des douches et des sanitaires et procéder au nettoyage après utilisation. Chaque utilisateur est prié de ramasser sa bouteille d'eau avant de quitter la salle et/ou de la mettre dans la poubelle prévue à cet effet. Il est interdit en dehors des vestiaires: - d'être torse nu; - de se déplacer pieds nus, en chaussettes ou en tongue. L’accès des animaux est strictement interdit dans les installations sportives couvertes conformément à la réglementation et l’hygiène en vigueur. Lorsque vous quittez la salle, vous devez retirer votre cadenas si utilisé. Dans le cas contraire, l’OMS devra enlever les cadenas (consignes de sécurité).
Inscriptions. Toute demande d’inscription donne lieu à l’établissement d’une convention ou d’un contrat de formation. Ces documents seront renvoyés au Client ou à son service formation. L’inscription ne sera définitive qu’à réception de ces documents signés par Limonade & Co. Toutes les phases de validation ou de sélection des participants à la formation relèvent de la décision du Prestataire.
Inscriptions. Double inscription obligatoire des étudiants de CPGE4 en EPCSCP (alinéa 6 de l’article L612-3 du code de l’éducation), facultative pour les autres formations supérieures en lycée ; - Calendrier : nécessité d’inscrire administrativement les étudiants du lycée au sein de l’EPCSCP partenaire avant fin décembre pour la prise en compte dans les effectifs de l’EPCSCP (contrainte liée aux systèmes d’information). Le choix de la composante, et/ou du programme de formation peut se faire jusqu’à la fin du semestre (fin janvier). L’inscription peut se faire au sein de la ComUE pour toute formation assurée par les membres de la ComUE ; - Procédure : contenu et traitement des dossiers d’inscription, modalités de transmission (inscription individuelle, remontée « centralisée » des dossiers par le lycée…) - Frais d’inscription5. Ils sont perçus par l’EPCSCP. La ventilation, entre l’EPCSCP et le lycée, des sommes perçues est calculée en fonction de l’accompagnement prévu à l’article 5 et des services effectivement rendus aux étudiants (cf. article 6).
Inscriptions. Double inscription obligatoire en CPGE/ facultative pour les autres formations en lycée : elle ne peut avoir pour effet d’inscrire les étudiants sans passer par les modalités de sélection de certaines formations en EPCSCP. De ce point de vue, l’inscription dans les filières non sélectives est à privilégier. L’inscription dans la formation en lycée est antérieure à celle en EPCSCP (1ère et 2nde années de CPGE-BTS, année d’ATS…) ;
Inscriptions. (1) Les étudiants du programme acquittent les droits de scolarité auprès de leur université d’origine, sous réserve des possibilités d’exonération existantes dans chaque université.
Inscriptions. Les inscriptions, libellées sur un document contractuel d’AFTRAL, ou sur papier à en- tête du demandeur, doivent parvenir trois semaines (délai valable hors enseignement à distance) avant le début de la formation à l'établissement d’AFTRAL, organisateur de la formation. Il doit être accompagné, notamment pour les stagiaires individuels, du versement des frais de formation, sauf dispositions contractuelles particulières. La signature du document contractuel d’AFTRAL par l'employeur vaut, s'il y a lieu, autorisation de prélèvement sur le compte de formation. La signature du document par le bénéficiaire de la formation ou l’activation de la case à cocher relative aux conditions générales d'inscription et de participation aux enseignements d’AFTRAL, présente dans le parcours de commande des inscriptions WEB, vaut acceptation de celles-ci. NOTA : L'accès à certains stages fait l'objet de critères particuliers (pré-requis). Veuillez consulter notre offre de formation ou contacter nos services. Conformément à l’art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, il vous suffit de contacter AFTRAL.
Inscriptions. Le Promettant déclare que le fonds de commerce présentement promis à la vente n’est grevé d’aucun privilège et/ou nantissement au profit de créanciers, et qu'il n’existe aucune inscription de crédit-bail. L’état des privilèges et inscriptionssera annexé aux présentes.
Inscriptions. SEIEL ouvre ses préparations pour un nombre minimum d’étudiants par an. - La transmission à SEIEL du présent dossier signé vaut acceptation de notre offre et constitue le point de départ du délai de rétractation prévu par la loi dans le seul cadre de la vente à distance.
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