Interdiction de fumer Clauses Exemplaires

Interdiction de fumer. Toutes les chambres sont non-fumeurs. Le Client sera tenu responsable des dommages directs et/ou indirects, consécutifs, résultat de l’acte de fumer dans l’Hôtel. Il sera par conséquent, redevable de l’intégralité du montant des frais de nettoyage et de remise en l’état initial de l’élément ou l’espace endommagé. Une pénalité de 150 euros pourra être débité sur la carte bancaire du Client. Une pénalité complémentaire pourra être mise à la charge du client en cas de préjudice subi par l’Hôtel du fait de la violation de l’interdiction de fumer par le client.
Interdiction de fumer. Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Interdiction de fumer. 24.1 Il est interdit de fumer à bord des trains Eurostar. 24.2 De même, il est interdit de fumer dans l’enceinte d’un terminal Eurostar dans quelque pays que ce soit, ou dans les gares ou zones adjacentes indiquées sur les panneaux placés dans ces zones. 24.3 L’interdiction de fumer s’applique également aux cigarettes électroniques.
Interdiction de fumer. Afin d’éviter toute nuisance, il est interdit de fumer et de vapoter dans les zones réservées aux places assises. Les personnes désirant fumer devront impérativement le faire dans les zones apprêtées à cet effet.
Interdiction de fumer. Conformément au décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans tout espace fermé et couvert.
Interdiction de fumer. Conformément au règlement de fonctionnement, il est interdit de fumer dans tous les locaux de l’établissement. Le médecin traitant peut-être sollicité pour les pathologies addictives.
Interdiction de fumer. En application des textes réglementaires il est interdit de fumer dans les locaux du Club Nautique, y compris dans le parc à bateaux
Interdiction de fumer. En application du décret 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et mis en application le 1er février 2007, il est strictement interdit de fumer dans les locaux.
Interdiction de fumer. En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les salles de cours, dans les bureaux de l’établissement ainsi que dans les véhicules de l’auto-école  Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules  Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité  Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les séances de code  Horaires - Absences et retards : Les horaires de cours sont fixés par la Direction ou le responsable de l'organisme de formation et portés à la connaissance des élèves soit par voie d'affichage, soit à l'occasion de la remise aux candidats du programme de formation. Les apprenants sont tenus de respecter ces horaires de formation sous peine de l'application des dispositions de l’article 6 du contrat de formation signé entre l’établissement et l’apprenant ou son représentant  Accès à l’établissement d’enseignement  Y entrer ou y demeurer à d'autres fins ;  Y introduire, faire introduire ou faciliter l'introduction de personnes étrangères à l'organisme, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou aux stagiaires.
Interdiction de fumer. Il est expressément interdit de fumer dans l’enceinte du centre. Des cendriers sont à disposition aux abords du centre.