Interdiction de fumer Clauses Exemplaires

Interdiction de fumer. Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Interdiction de fumer. Le client prendra toutes les mesures nécessaires pour faire respecter les dispositions concernant la Loi contre le tabagisme dans l’espace événementiel.
Interdiction de fumer. Suite à la loi Evin, il est interdit de fumer dans tous lieux recevant du public. Pour être en conformité avec celle-ci, il sera interdit de fumer dans la Maison.
Interdiction de fumer. Le locataire s’engage à respecter et faire respecter strictement le règlement d’utilisation ainsi que l’interdiction de fumer dans les locaux et à obtempérer à toute remarque du responsable quant à la sécurité et à la bonne utilisation de la chose louée.
Interdiction de fumer. 24.1 Il est interdit de fumer à bord des trains Eurostar.
Interdiction de fumer. En application du décret 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et mis en application le 1er février 2007, il est strictement interdit de fumer dans les locaux.
Interdiction de fumer. Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures - Comportement Tous cavaliers ou visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect aussi bien vis-à-vis des salariés de l’établissement que des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés - Accès aux installations sportives
Interdiction de fumer. Il est interdit de fumer dans la Propriété et XX.xxx se réserve le droit de pénaliser le Client si des preuves de tabagisme sont trouvées dans la Propriété.
Interdiction de fumer. Conformément au décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans tout espace fermé et couvert.
Interdiction de fumer. Il est interdit de fumer dans la maison ainsi que dans tous les autres locaux.