Interdiction de fumer. Toutes les chambres sont non-fumeurs. Le Client sera tenu responsable des dommages directs et/ou indirects, consécutifs, résultat de l’acte de fumer dans l’Hôtel. Il sera par conséquent, redevable de l’intégralité du montant des frais de nettoyage et de remise en l’état initial de l’élément ou l’espace endommagé. Une pénalité de 150 euros pourra être débité sur la carte bancaire du Client. Une pénalité complémentaire pourra être mise à la charge du client en cas de préjudice subi par l’Hôtel du fait de la violation de l’interdiction de fumer par le client.
Interdiction de fumer. Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.
Interdiction de fumer. Les Clients sont informés qu’il est interdit de fumer à l’intérieur de l’établissement et que les chambres sont non-fumeurs. Le non-respect de l’interdiction de fumer entrainera de plein droit une amende de 150 € qui sera prélevée sur votre Carte Bancaire.
Interdiction de fumer. 24.1 Il est interdit de fumer à bord des trains Eurostar.
Interdiction de fumer. Afin d’éviter toute nuisance, il est interdit de fumer et de vapoter dans les zones réservées aux places assises. Les personnes désirant fumer devront impérativement le faire dans les zones apprêtées à cet effet. Le Détenteur du Titre d’Accès reconnait qu’, il est interdit de s’adonner à toute activité portant atteinte aux droits d’exploitation de l’Organisateur. Il est notamment interdit d’enregistrer, transmettre ou d’une quelconque manière de diffuser, publier et/ou reproduire par internet ou tout autre support, des sons ou images (fixes ou animées), données de l’Évènement, ou de se rendre complice de ce genre d’agissements. L’Acheteur et le Détenteur du Titre d’Xxxxx s’interdisent de l’utiliser et/ou de tenter de l’utiliser à des fins promotionnelles, publicitaires, commerciales quelles qu’elles soient, notamment dans le cadre de jeux concours, loterie, opérations de stimulation interne ou toute autre action de ce type. Il est également interdit de mener une activité promotionnelle ou commerciale dans la Salle à l’occasion d’un Évènement, y compris par l’usage de documents, tracts, badges, insignes ou banderoles de toute taille, de nature publicitaire, ou tout support qui serait utilisé à des fins commerciales pouvant être vus par des tiers ; sans l’accord préalable écrit d’OL Vallée Aréna et/ou de l’Organisateur de l’Évènement concerné. Il est à ce titre formellement interdit d’utiliser ou de tenter d’utiliser son Titre d’Accès comme élément d’un « forfait » de prestation ou de voyage (combinant par exemple le Titre d’Accès avec un moyen de transport et/ou de l’hébergement et/ou de la restauration, etc.) sans l'accord écrit d’OL Vallée Aréna. Par ailleurs, le Détenteur du Titre d’Xxxxx ne doit pas enregistrer ni transmettre un quelconque son, image et/ou description de la Salle ou de l’Évènement autrement que pour son usage personnel et privé et en aucun cas dans un but commercial quel qu’il soit. Il est strictement interdit de distribuer par le biais de tout media (y compris internet, la radio et la télévision sous toutes formes) tout son, image, donnée, description, intégralement ou partiellement, ou d’assister toute(s) personne(s) à accomplir de telles activités. Tout Acheteur ou Détenteur de Titre d’Xxxxx auteur d’une des infractions figurant au présent article, ou contrevenant à l’une des dispositions du Règlement Intérieur ou des présentes CGV (et ce y compris les situations d'impayés), est susceptible de se voir expulser de la Salle, ou de se v...
Interdiction de fumer. Conformément au décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans tout espace fermé et couvert.
Interdiction de fumer. Conformément au règlement de fonctionnement, il est interdit de fumer dans tous les locaux de l’établissement. Le médecin traitant peut-être sollicité pour les pathologies addictives.
Interdiction de fumer. En application des textes réglementaires il est interdit de fumer dans les locaux du Club Nautique, y compris dans le parc à bateaux
Interdiction de fumer. En application du décret 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et mis en application le 1er février 2007, il est strictement interdit de fumer dans les locaux.
Interdiction de fumer. En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les salles de cours, dans les bureaux de l’établissement ainsi que dans les véhicules de l’auto-école Il est interdit de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules Il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les séances de code Horaires - Absences et retards : Les horaires de cours sont fixés par la Direction ou le responsable de l'organisme de formation et portés à la connaissance des élèves soit par voie d'affichage, soit à l'occasion de la remise aux candidats du programme de formation. Les apprenants sont tenus de respecter ces horaires de formation sous peine de l'application des dispositions de l’article 6 du contrat de formation signé entre l’établissement et l’apprenant ou son représentant Accès à l’établissement d’enseignement Y entrer ou y demeurer à d'autres fins ; Y introduire, faire introduire ou faciliter l'introduction de personnes étrangères à l'organisme, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou aux stagiaires.