Intitulés Clauses Exemplaires

Intitulés. Les intitulés des articles des Conditions contractuelles ont pour seul but de faciliter les références et n'ont pas par eux-mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière.

Intitulés. Les intitulés des articles du Contrat ont pour seul but de faciliter les références et n'ont pas par eux-mêmes de valeur contractuelle ou de signification particulière.

Intitulés. Les intitulés des articles ont pour seul but de faciliter les références, sans valeur contractuelle ou signification particulière.

Intitulés. Tous les intitulés du présent contrat sont ajoutés à des fins de commodité et ne modifient pas le sens des articles du présent contrat.

Intitulés. Les intitulés des articles du Contrat Pack Relais Domaine et des Conditions générales et particulières d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine NordNet Registrar ont pour seul but de faciliter les références et n'ont pas par eux-mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière.

Intitulés. Les intitulés des articles des présentes Conditions Générales de Vente ont pour seul but de faciliter les références et ne sont pas censés par eux-mêmes avoir une valeur contractuelle ou avoir une signification particulière.

Intitulés. Les intitulés des chapitres et des articles du présent accord ne sont insérés que dans un but pratique et n'ont pas d'incidence sur l'interprétation du présent accord.

Intitulés. Les intitulés des articles des CGV ont pour seul but de faciliter les références et n'ont pas par eux-mêmes, une valeur contractuelle ou une signification particulière.

Intitulés. Les intitulés figurant dans le présent contrat n’ont été prévus qu’à titre indicatif et ne limiteront, n’affecteront ni ne modifieront le sens ou l’interprétation du présent contrat.

Intitulés. Tous les intitulés de paragraphes et sous paragraphes utilisés dans ces Conditions Générales le sont uniquement dans un souci de facilité de référence et ne devront aucunement être pris en considération pour l’interprétation des présentes dispositions.