LES OPÉRATIONS Clauses Exemplaires

LES OPÉRATIONS. Le compte enregistre les opérations effectuées par le Client ou, pour son compte, par la Banque. De manière générale, toutes les écritures sont portées, sauf bonne fin, sur les relevés de compte du Client, sans que de ces inscriptions matérielles il puisse être déduit l’acceptation par la Banque des opérations demandées. Le risque de change éventuel lié au fonctionnement d’un compte en devises est à la charge exclusive du Client.

LES OPÉRATIONS. 13.1 Les opérations au crédit I Le Client peut effectuer les opérations suivantes : - verser des espèces ; - remettre des chèques ; - faire virer directement à son compte toutes sommes dont des tiers lui sont redevables : salaires, pensions de retraite… II Chèques remis à l’encaissement par le Client Ils sont, en principe, portés au crédit de son compte sauf bonne fin : la Banque crédite le compte du Client avant de procéder à leur encaissement. Si le chèque revient impayé, quel qu’en soit le motif, la Banque débite le compte du Client du montant du chèque, même en l’absence de provision. La Banque peut être amenée à accepter des rejets de chèques remis à l’encaissement et, par-là même, à en porter ultérieurement le montant au débit du compte du Client sans son autorisation : - dans les délais prévus par les règles interbancaires et ce, même si la position dudit compte ne le permet pas, auquel cas le Client devra immédiatement en couvrir le paiement en créditant son compte, - en dehors des délais prévus par les règles interbancaires dès lors que la position dudit compte le permet. Le Client ne pourra rechercher la responsabilité de la Banque au titre de ces opérations. Par exception, la Banque se réserve le droit de ne créditer le compte du client qu'après encaissement effectif du chèque. Dans cette hypothèse la Banque en informera par écrit le client, et lui indiquera le délai observé pour l'encaissement des chèques.

LES OPÉRATIONS. La Banque enregistre les opérations effectuées par le Client, ou pour son compte, par la Banque. La Banque pourra à tout moment, d’office et sans avis préalable, procéder à la rectification des écritures qu’elle aurait passées par erreur ou sans être en possession d’une instruction valable correspondante. Si à la suite d’une telle rectification le Compte du Client présentait un solde débiteur, celui-ci donnerait lieu à l’application d’un intérêt débiteur sur dépassements exceptionnels en compte, de plein droit et sans mise en demeure en préalable. De manière générale, toutes les écritures sont portées, sauf bonne fin, sur les relevés de Compte du Client, sans que de ces inscriptions matérielles il puisse être déduit l’acceptation par la Banque des opérations demandées. La Banque peut également être amenée à refuser des opérations, quelle qu’en soit la nature, sans être contrainte de motiver sa décision. Toute inscription en compte d’une opération à caractère incertain est effectuée à condition de “bonne fin”, même si cette clause n’est pas expressément prévue. En cas de non-réalisation de la condition de “bonne fin”, la Banque est autorisée à contre-passer d’office et sans avis préalable l’inscription au Compte concerné. Le risque de change éventuel lié au fonctionnement d’un Compte en devises est à la charge exclusive du Client. 3.1.1 Les opérations au crédit 3.1.2 Les opérations au débit