Licence limitée i. Aux termes des stipulations du présent Contrat, sous réserve de l’acceptation par le Client desdites stipulations, RingCentral accorde au Client et à son Utilisateur final une licence limitée, personnelle, révocable, non exclusive, non transférable (sauf lorsque cela est permis par le présent Contrat) et ne donnant pas lieu à l’octroi d’une sous-licence d’utiliser tout logiciel fourni ou mis à disposition du Client par RingCentral dans le cadre des Services (« Logiciel »), dans la mesure requise pour utiliser les Services tel qu’autorisé par le présent Contrat, uniquement pour la durée à laquelle le Client est autorisé à utiliser les Services, et à condition que le Client soit à jour de ses obligations de paiement.
Licence limitée a. Sous réserve des restrictions ci-dessous, l’ICIS vous concède une licence non exclusive et incessible vous autorisant à utiliser les Produits sous licence en Ontario afin de soutenir le système de santé ontarien seulement pour (1) améliorer vos propres données, (2) produire vos propres rapports internes, (3) réaliser vos propres analyses internes, et (4) mener vos propres recherches à des fins non commerciales.
Licence limitée. 1.1. Les Services et Logiciels en version préliminaire et la documentation (ensemble, les « Services en version préliminaire ») sont la propriété de NortonLifeLock Inc. ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et d'autres lois. Bien que Nous restions propriétaires des Services en version préliminaire, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation des Services en version préliminaire après Votre acceptation des présentes conditions.
Licence limitée. Avec nos concédants, nous conservons toute la propriété, matérielle ou immatérielle, de nos produits, services et données. Vous pouvez accéder, visualiser, installer, utiliser, copier, modifier et distribuer notre propriété uniquement de la manière expressément spécifiée dans l’accord, et vous devez nous informer rapidement si vous prenez connaissance d’une utilisation non autorisée de notre propriété. Chacune des parties doit à tout moment agir conformément aux lois, règles, réglementations, contrôles à l’exportation et sanctions économiques en vigueur qui s’appliquent à nous dans le cadre de l’accord.
Licence limitée. Sous réserve et à la condition que le Client continue à respecter pleinement l’intégralité des conditions du présent Accord, Aircall concède au Client et à ses Utilisateurs et Administrateurs, pendant la Durée, un droit et une licence révocables, incessibles, non exclusifs et limités l’autorisant à accéder aux Services et au Site et à utiliser ceux-ci pour ses besoins professionnels internes.