Définition de Licence

Licence. MIT License Lien: xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xxxx Source: xxxxx://xxxxxx.xxx/XxxxxXX/Xxxxxxxxxx.Xxxx Nom: LibSodium

Licence désigne la licence globale accordée par le Fournisseur au Collecteur sur les Données dans les conditions des présentes.

Licence désigne le droit d’utilisation du logiciel mis à disposition du CLIENT par EASYVISTA. La LICENCE peut être à durée indéterminée (dite « Licence Perpétuelle ») ou à durée déterminée (par exemple « Licence 3 ans renouvelable »).

Examples of Licence in a sentence

• Le Prestataire consent au Client le droit d'utiliser de façon non exclusive la ou les Solutions, selon les modalités définies à l’article « Licence ».

• Dans les conditions de l’article 7 « Licence », XXX consent au Client un droit d’utiliser de façon non-exclusive de la Solution LEA objet du bon de commande.

• De convention expresse, une telle suspension de la Licence et/ou des Prestations ne pourra constituer un manquement de LEA à ses obligations contractuelles, et le Client supportera toutes les conséquences d’une telle suspension.

• Rocket Software peut facturer au Licencié les Redevances et Taxes en cas d’utilisation ou d’autorisations d’accéder au Logiciel excessives par le Licencié au Logiciel, par rapport au nombre ou au type de Licence de logiciel accordés par Rocket Software.

• La Licence sera concédée et les Prestations seront exécutées conformément aux stipulations du Contrat.

More Definitions of Licence

Licence signifie ce document  LOI EN VIGUEUR : toutes les lois et réglementations et toute loi nationale applicable.

Licence. Les licences de Logiciels non-IBM acquises dans le cadre de ce Contrat sont soumises aux dispositions du contrat de licence d’utilisation du tiers fourni avec les Logiciels. En cas de contradiction entre leurs dispositions, celles du présent Contrat prévalent. IBM n’est pas partie au contrat de licence d’utilisation du tiers et n'est donc soumise à aucune obligation à ce titre.

Licence. Droit personnel non exclusif, révocable, incessible, limité dans le temps et l’espace accordé au Client, contre paiement préalable du Prix, d’utiliser le Logiciel tel que décrit dans le Contrat. Si le Logiciel est développé par un tiers, le Logiciel peut aussi être soumis à des CG Tiers.

Licence signifie les licences d'utilisation du Logiciel concédées aux termes du Contrat, étant précisé que la Licence est non-exclusive et non-cessible ;

Licence. Autorisation qui permet, pour une durée déterminée et un territoire circonscrit, et moyennant le paiement de redevances, une utilisation de la pièce de théâtre. Cette licence est composée de la période initiale, de la période restante ainsi que de tout renouvellement.

Licence conditions contractuelles déterminées par l'Éditeur d’un Produit de sécurité, liant directement ce dernier au Client, accessibles au sein des Conditions particulières applicables aux Produits de sécurité sur le Site Nordnet, rubrique Conditions contractuelles.

Licence. Les licences de Logiciel IBM acquises au titre de ce Contrat sont régies par l'IPLA, dont vous acceptez les dispositions lorsque vous téléchargez, installez, copiez, accédez ou utilisez le Logiciel. En cas de contradiction entre les dispositions du Contrat et celles de l’IPLA, y compris celles de son document Informations sur la Licence (ci-après «LI»), celles du présent Contrat prévalent. L'IPLA et ses LI peuvent être consultés sur le site Internet IBM à l'adresse suivante : «xxx.xxx/xxxxxxxx/xxx».