Définition de Licence

Licence. MIT License Lien: xxxxx://xxxxx.xxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxxxx/xxxxxx-xxxxxxxxx/ Source: xxxxx://xxxxxx.xxx/XxxxxXX/xxxxx-xxxxxxxxxxxxxxx-xxxxxxxxxxxxx-xxxxxxxxxx-xxx-xxxxxx Nom: MsgPack Version: 0.8.0.0
Sample 1
Licence désigne la licence globale accordée par le Fournisseur au Collecteur sur les Données dans les conditions des présentes.
Sample 1Sample 2Sample 3
Licence désigne le droit d’utilisation du logiciel mis à disposition du CLIENT par EASYVISTA. La LICENCE peut être à durée indéterminée (dite « Licence Perpétuelle ») ou à durée déterminée (par exemple « Licence 3 ans renouvelable »).
Sample 1Sample 2Sample 3

Examples of Licence in a sentence

  • Si vous prenez le Progiciel sous licence à des fins d’évaluation (une « Licence d’évaluation » ), votre utilisation du Progiciel est uniquement autorisé e pour une pé riode de trente (30) jours (sauf indication contraire de notre part) et vous ne pouvez pas utiliser le Progiciel avec des données de production.

  • Dans le cadre de la Licence qui vous a été octroyée dans l’Article 1.1 (Concession générale de licence), vous pouvez autoriser vos Utilisateurs à utiliser le Progiciel, et vous pouvez autoriser des Agents tiers à déployer et à utiliser le Progiciel pour votre compte aux seules fins de vous fournir des services.

  • Nonobstant toute autre disposition prévue dans le présent EULA, la Licence d’évaluation du Progiciel est fournie « EN L’ÉTAT » sans indemnisation, assistance ni garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

  • Si nous déterminons que nous ne sommes pas en mesure de corriger l’erreur ou de remplacer le Progiciel, nous vous rembourserons le montant des redevances que vous aurez payées pour ledit Progiciel, et la Licence du Progiciel sera résiliée.

  • Les conditions de la licence du Progiciel libre correspondent à celles de la Licence concédée dans l’Article 1 (Concession de licence) et peuvent contenir des droits supplémentaires dont vous bénéficiez.


More Definitions of Licence

Licence. Apache License v2.0 Lien: xxxx://xxxxxxxxx.xxx/ Source: xxxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/XxxxXxxxx Nom: SQLite .NET Version: 1.0
Sample 1
Licence signifie ce document  LOI EN VIGUEUR : toutes les lois et réglementations et toute loi nationale applicable.
Sample 1Sample 2
Licence signifie les licences d'utilisation du Logiciel concédées aux termes du Contrat, étant précisé que la Licence est non-exclusive et non-cessible ;
Sample 1Sample 2
Licence conditions contractuelles déterminées par l'Éditeur d’un Produit de sécurité, liant directement ce dernier au Client, accessibles au sein des Conditions particulières applicables aux Produits de sécurité sur le Site Nordnet, rubrique Conditions contractuelles.
Sample 1Sample 2
Licence le terme LICENCE désigne la licence d’utilisation du LOGICIEL à laquelle le LICENCIÉ déclare se conformer et accepter les termes et conditions LICENCIÉ : le terme LICENCIÉ désigne tous PROFESSIONNELS DE SANTE utilisateur du LOGICIEL et ayant accepté la LICENCE
Sample 1
Licence concession, au Client d’un droit personnel, non cessible, non transmissible et non exclusif d'utiliser pour ses besoins propres le Progiciel, sous Code exécutable.
Sample 1
Licence désigne le présent contrat exclusif conclu entre le Concédant et le Licencié. Instrumentale: désigne l’œuvre musicale inédite nommée « [NOM DE L’INSTRUMENTALE] », ne contenant pas de voix/paroles, ni d’échantillon (“sample”) tiers, réalisée entièrement par l’Auteur, dans son état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Sample 1