Lieu Clauses Exemplaires

Lieu. La présente cession est consentie pour la France et le monde.
Lieu. Tous les litiges découlant de cet accord seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du pays d'achat. Les parties conviennent que toute action visant à appliquer une disposition du présent accord ou découlant de ou basée sur le présent accord sera portée devant un tribunal d'État ou fédéral de juridiction compétente de la Province d’Ontario. Les parties se soumettent par la présente à la juridiction et à la juridiction exclusives de ces tribunaux, sauf que rien n'interdit à Lenovo d'intenter une action devant un tribunal compétent pour obtenir une injonction ou protéger ou faire respecter ses droits de propriété intellectuelle. Les parties renoncent expressément à tout droit à un procès devant jury concernant les différends liés à cet accord.
Lieu. Date : ………………………….
Lieu. Le lieu des sessions de coaching est à définir avec le coaché afin qu'il se sente le mieux pour échanger avec le coach, parler librement et être dans un endroit neutre. Ainsi, le coaché et le coach fixeront ensemble les lieux de rendez-vous en temps voulu. Le coach peut intervenir dans les endroits de votre choix: - Au sein de votre entreprises, en respectant la confidentialité des conversations, et dans un espace à l'abri des regards et calme. - Dans un tiers-lieu défini ensemble en fonction nos possibilités respectives: Aéroport, Parc, Espace de coworking, Salle, Cabinet...La location et les frais de déplacement sont à la charge du client. Pour les sportifs, les sessions de coaching peuvent être réalisées en pleine nature ou lors de vos entrainements ou activités sportives pour développer votre dépassement de soi et plein potentiel. - La formule que nous vous proposons en priorité, est de vous recevoir dans nos cabinets en France et en Suisse en fonction de votre souhait. Elle vous garantit une neutralité pour vous permettre un questionnement, une réflexion et des prises de conscience. Certains clients préfèreront le coaching à distance par facilité et flexibilité. Nous utilisons tous les moyens de communication à notre disposition tels que le téléphone, skype et whattsapp. Le principal est de garantir la confidentialité, la connexion et une parole libre. • Retard. Pour tout retard par le coaché, la séance finira à l'heure convenue initialement. • Annulation et report de séance. Toute séance non annulée au minimum dans un délai d'une semaine à l'avance sera facturée, initialement prévu. Le report de séance communiqué plus d'une semaine avant la date convenue n'entrainera pas de surcoût pour le donneur d'ordre. • Interruption anticipée de l'accompagnement. Toutes les parties sont libres de mettre un terme au processus de coaching. Le client dispose du droit de suspendre le contrat par anticipation en le jsutifiant (notamment si les objectifs sont atteints avant la dernière séance). Dans ce cas, seulement les séances effectuées seront facturées. Le coach se réserve le droit d'interrompre l'accompagnement de façon anticipée s'il est confronté à une situation allant à l'encontre du code déontologie (cf. Annexe 1)
Lieu. La SAUV assurera la continuité des soins de la clientèle de la SRV à son domicile professionnel d’exercice situé à 00 Xxxxxx xx Xxxxxxxx Xxxxxx, 00000 XXXXX
Lieu. Date : Le bailleur : .............................................. Lieu : Date : Le fermier : ..............................................
Lieu. Les livraisons s’effectuent exclusivement en France Métropolitaine, à l’adresse indiquée à cet effet par le Client.
Lieu. Les Sessions ont lieu dans les locaux de la société Artbreak comme convenu lors de la confirmation de la commande. L'organisation d'une Session chez le client peut être convenue moyennant des frais supplémentaires.
Lieu. Les Produits commandés sur le Site sont expédiés uniquement en France métropolitaine (Corse comprise). Les Produits sont livrés, selon le choix que Vous aurez effectué sur le Site :  soit, à notre adresse, telle qu’indiquée dans la rubrique « Mentions légales » du Site ou dans un des points relais proposés sur le Site. Il vous appartiendra de venir récupérer votre colis aux adresses, horaires et jours qui Vous aurons étéindiqués,  soit, à l'adresse de livraison que Vous avez indiquée lors de la passation de votre commande ou de la souscription de votre abonnement.
Lieu. Code postale Lieu CH CH Pays Pays E-Mail E-Mail Téléphone Téléphone Coordonnées bancaires Nb. d'adultes Nb. d'enfants 6-16 ans Objet à louer Dépot des clés (représentant du bailleur sur place) Nom de l'obj. Nom Rue Prénom Code postale Lieu E-Mail Début de la location (date) Fin de la location (horaire) Fin de la location (date) Fin de la location (horaire) Nombre de nuitées Montant de la location À régler jusqu'au (date) Acompte À régler jusqu'au (date) Solde à régler À régler jusqu'au (date) Frais annexes (pour toute la durée de la location) Literie / linges de cuisine Nettoyage final