Lieu. La présente cession est consentie pour la France et le monde.
Lieu. Les Produits sont envoyés à l’adresse de livraison indiquée par le CLIENT lors de la passation de commande. Pour des raisons techniques et logistiques, la société OSKKIO ne procède qu’à des livraisons en France METROPOLITAINE (Corse comprise hors DOM TOM).
Lieu. .Date :…………………
Lieu. Tous les litiges découlant de cet accord seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du pays d'achat. Les parties conviennent que toute action visant à appliquer une disposition du présent accord ou découlant de ou basée sur le présent accord sera portée devant un tribunal d'État ou fédéral de juridiction compétente de la Province d’Ontario. Les parties se soumettent par la présente à la juridiction et à la juridiction exclusives de ces tribunaux, sauf que rien n'interdit à Lenovo d'intenter une action devant un tribunal compétent pour obtenir une injonction ou protéger ou faire respecter ses droits de propriété intellectuelle. Les parties renoncent expressément à tout droit à un procès devant jury concernant les différends liés à cet accord.
Lieu. Les cours en présentiel auront lieu à Strasbourg (Bâtiment Le Cardo, 0 xxx xx x’Xxxxxxxx, 00000 Xxxxxxxxxx). Les vidéos préenregistrées seront accessibles sur la plateforme pédagogique de l’Université de Strasbourg (Moodle).
Lieu. .Date de la séance : …………………………..
Lieu. Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Lieu. Afin de réaliser ses interventions, l’Adhérent pourra être amené à exercer ses missions chez le Client qui s’engage à lui mettre à disposition les moyens nécessaires à la bonne réalisation et exécution. En contre partie l’Adhérent sera tenu de respecter les us et coutumes internes du Client.
Lieu. Code postale Lieu CH CH Pays Pays E-Mail E-Mail Téléphone Téléphone Coordonnées bancaires Nb. d'adultes Nb. d'enfants 6-16 ans Objet à louer Dépot des clés (représentant du bailleur sur place) Nom de l'obj. Nom Rue Prénom Code postale Lieu E-Mail Début de la location (date) Fin de la location (horaire) Fin de la location (date) Fin de la location (horaire) Nombre de nuitées Montant de la location À régler jusqu'au (date) Acompte À régler jusqu'au (date) Solde à régler À régler jusqu'au (date) Frais annexes (pour toute la durée de la location) Literie / linges de cuisine Nettoyage final
Lieu. Date ......./......./.............