Frais annexes. En cas d'incident mécanique survenant au cours de la période de location du camping-car, tous les frais de réparations sont à la charge exclusive du locataire. Le locataire s'oblige et s'engage à ce que lesdites réparations soient effectuées exclusivement par un garagiste compétent et agréé en matière de réparation mécanique de camping-cars. Le locataire ne peut dégager sa responsabilité que s'il constate et prouve que le ou les incidents mécaniques sont constitutifs d'une usure normale et régulière de la mécanique ou d'un mauvais entretien du camping-car. De tels constats doivent obligatoirement être effectués par un expert assermenté en la matière. Le loueur doit obligatoirement fournir le camping-car avec le réservoir de carburant plein à cent pourcent (100 %). De même, le locataire doit restituer le camping-car avec le réservoir de carburant plein à cent pourcent (100 %). Hormis en cas de panne ne résultant pas du fait du locataire, le locataire supportera l'intégralité des prestations, services rendus et dépenses acquittées pour son compte par le loueur par nécessité ou commodité de gestion. Par exception, dans le cas d'un incident ou d'une panne mécanique ayant immobilisé le camping-car, il appartiendra au loueur d'aller récupérer son véhicule dans le garage ayant procédé aux réparations nécessaires. Le coût du billet de transport de son domicile vers ledit garage lui sera remboursé sur justificatifs par la société d'assurances MACIF.
Frais annexes. En cas d’impossibilité du propriétaire à se déplacer pour faire ses démarches, nous proposons de le représenter. (Exemples : représentation à une assemblée générale, dossier expertise-assurance, travaux initiaux de mise en conformité du logement, interventions auprès du syndic (liste non exhaustive)). Tarif : 40 €/heure. Le locataire devra payer 50 € TTC au total pour la prise en charge : Des frais de visite du preneur. De la constitution du dossier. De la rédaction de bail. Des frais d’état des lieux d’entrée.
Frais annexes. Les fournitures, telles que composition typographique, tirages photos, films résultant du flashage de disquettes, impressions laser en couleur, et tous éléments nécessaires à la réalisation du travail ne sont pas compris dans le montant des honoraires de création. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au commanditaire.
Frais annexes. Les éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Prestataire et ne re- levant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indiqués. Il s’agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d’images. Sont à facturer en plus : les modifications demandées par le client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement du projet (corrections d’auteur). Le contenu textuel permettant la réalisation du produit devra être fourni par le Client. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au Client.
Frais annexes. La nature, le traitement et la livraison des marchandises, ainsi que tout service annexe, peuvent donner lieu à des « Frais Annexes » ajoutés au montant du Tarif All-in. Les Frais Annexes peuvent être modifiés à tout moment et sont susceptibles de varier selon l’origine, la destination ou les spécificités opérationnelles locales. L’ensemble des informations relatives aux Frais Annexes, ainsi que tout renseignement complémentaire, peuvent être obtenus auprès du service clientèle local.
1. La liste des Frais Annexes export pouvant s’appliquer à votre expédition est disponible dans l’outil myCargo, accessible, une fois votre compte créé, à l’adresse suivante : xxxxx://xxx.xxxxxxxxx.xxx/XX/xx/xxxxx/xxx/xxxxx.xxx#/xxXxxxx/xxxxxxxxxxxx
2. La liste des Frais Annexes import pouvant s’appliquer à votre expédition est disponible ci-dessous. Ces frais sont exprimés hors taxes, en Euros.
Frais annexes. Il s’agit des frais de : ◼ démolition et déblai ; ◼ reconstitution d’archives ; ◼ recherche de fuite sur canalisations intérieures ; ◼ clôture et de gardiennage ; ◼ peinture ou d’applications diverses ; ◼ sauvetage.
Frais annexes. Jurisophos se réserve le droit d'appliquer à certaines prestations des frais de dossier en sus correspondant aux frais postaux et de télécommunication, de dactylographie, d'impression, d'achat de fournitures, de déplacement, etc. nécessaires à la bonne réalisation de la mission seront facturés en sus au Client sur relevé de dépenses.
Frais annexes. Les fournitures, telles que composition typographique, tirages photos, impressions en couleur, et tous éléments nécessaires à la réalisation du travail ne sont pas compris dans le montant des honoraires de création. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au client. Le paiement des produits commandés s'effectue par chèque bancaire à l’ordre de COPPA STUDIO, virement bancaire ou en espèce.
Frais annexes. Les fournitures, telles que composition typographique, tirages photos, impressions en couleur, et tout élément nécessaire à la réalisation du travail ne sont pas compris dans le montant des honoraires de création. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au client.
Frais annexes. Les frais annexes (éléctricité, gaz, chauffage, etc.) sont compris dans le montant de la location. Les frais annexes qui ne sont pas compris dans le montant de la location doivent être payés avant le départ. Les redavances comme la taxe de séjour ne sont généralment pas incluses dans le montant de la location.