Passation de commande Clauses Exemplaires

Passation de commande. Lorsqu’un Utilisateur passe une commande, ce qui suit s’applique : Chaque commande passée constitue une offre d’achat. La passation de la commande créé une obligation pour l’Utilisateur de payer le prix, les taxes, et les autres frais et dépenses possibles, comme précisé sur la page de commande. Dans le cas où le Produit acheté requiert une action de l’Utilisateur, telle que la fourniture d’informations ou de données personnelles, de précisions ou de souhaits particuliers, la passation de commande créé une obligation pour l’Utilisateur de coopérer en conséquence. Une fois la commande passée, l’Utilisateur recevra un reçu. Sauf déclaration contraire dans la communication concernée, le reçu susmentionné indique simplement la réception de la commande et ne constitue pas l’acceptation de la commande.
Passation de commande. Les commandes doivent être adressées au siège social du Vendeur par courrier électronique, télécopie ou par courrier à l’adresse suivante : ROCKWOOL FRANCE S.A.S., 000, xxx xx Xxxxxxx xxx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxx en précisant activité « ROCKWOOL », « Rockfon », « ROCKWOOL Core Solutions », « Rockpanel » ou « ROCKWOOL Technical Insulation ». Les numéros de télécopies ou adresses électroniques seront communiqués au Client par l’organisation de vente concernée. Lorsque disponible, les commandes peuvent également être adressées via la plateforme Rockcommerce ou le système EDI. Les commandes doivent mentionner le libellé, les références, la quantité des produits commandés, ainsi qu’une description précise (assortie d’un schéma si nécessaire) dans le cas de produits spécifiques hors tarif. Elles stipuleront également de façon claire le lieu de livraison demandé ainsi que les éventuelles contraintes d’accès à ce lieu. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes en cas de manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations et, plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal pour quelque raison que ce soit ou passée de mauvaise foi. Les commandes ne deviennent fermes et définitives qu’après confirmation écrite par le Vendeur, sous forme d’un Accusé de Réception de Commande notifié par courrier, par télécopie ou par courrier électronique ; en cas de confirmation par télécopie, la production du bordereau d’émission établi par l’appareil de télécopie ou l’ordinateur du Vendeur fera foi. Toute annulation ou modification de commande du Client devra être notifiée par écrit au Vendeur par télécopie, par courrier électronique ou par LRAR et devra faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Vendeur, que ce dernier se réserve le droit de refuser. Toute modification de commande en termes de contenu et/ou délais concernant des produits au tarif (hors accessoires) sans quantité minimum s’effectue au plus tard cinq jours ouvrés avant la date de livraison prévue et avant dix heures. Dans cette hypothèse, le Vendeur considère la modification comme une nouvelle commande, annulant la précédente, et confirme au Client le nouveau délai. Pour les produits figurant au tarif avec une quantité minimum, les produits accessoires ou les produits spécifiques absents du tarif, toute modification ou annulation devra intervenir au plus tard 8 semaines avant la semaine de livraison prévue (nous consulter pour les frais en cas d’annulation ou ...
Passation de commande. Le Client ne peut passer commande des services proposés par la société ESPACE REPRO que par l'intermédiaire du site. La société ESPACE REPRO ne sera nullement tenue pour responsable lors d’une mauvaise utilisation par le client, du portail de soumission de fichier à imprimer. La visualisation sur écran du fichier PDF généré à partir du fichier natif original fourni par le client, constitue un visuel de "bon à tirer". Le client doit vérifier avant de confirmer sa commande, l'intégrité totale (respect du texte, des polices de caractères, présence des illustrations..) de ce visuel PDF avec son fichier original. Il est précisé que la restitution des couleurs qui apparaissent sur le site n'est pas contractuelle. Les documents imprimés ne peuvent en effet restituer fidèlement les couleurs qui apparaissent sur l'ordinateur à partir duquel le Client enregistre sa commande. En effet les couleurs peuvent présenter une apparence différente selon la configuration de chaque poste, la qualité de l'image de chaque moniteur et du périphérique d'impression. En conséquence, la responsabilité d'ESPACE REPRO ne saurait être engagée du fait d'une nuance entre les couleurs visualisées et les couleurs du produit livré. La société ESPACE REPRO n’est pas responsable du contenu du document ni des éventuelles erreurs du client. Le document informatique, s’il comporte des pages noir et blanc ainsi que des pages couleur, doit être élaboré conformément à notre Cahier des Charges Informatiques afin que les pages à reproduire en noir et blanc ne comportent aucun élément en couleur ou interprété comme tel, auquel cas les pages imprimées en couleur sont facturée à des conditions particulières ou à défaut, en fonction de nos tarifs généraux.
Passation de commande. Vous pouvez réserver sur le site du CE OA les prestations souhaitées. CWT notre prestataire vous transmettra par retour par courrier électronique, la confirmation de la commande reprenant les éléments essentiels de celle-ci tels que l'identification du fournisseur du produit ou service réservé, le prix, la quantité, la date de voyage. En l'absence de courrier électronique de confirmation retour émis par CWT, la réservation n'a pas été prise en compte. Il vous appartient donc dans tous les cas de vous assurer de la bonne réception du courrier électronique de confirmation. Dans le cas contraire contactez : le service client par mail xxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx ou au 09.789.790.23.
Passation de commande. Le Client peut commander le(s) Produit(s) disponible(s) sur la E-Boutique après avoir accepté les présentes Conditions Générales. Les Commandes sont passées en langue française et en euros. Toute Commande pourra être passée par le Client directement sur la E-Boutique. Pour toute Commande, le Client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à Internet et de l'utilisation de la E-Boutique ainsi que les frais de livraison. Le Client passe sa Commande selon le processus en vigueur sur la E-Boutique. Toutes les étapes nécessaires à la vente y seront précisées. La procédure de passation des Commandes sur la E-Boutique comporte au minimum les étapes suivantes : 1°- Vous effectuez une recherche ;
Passation de commande. Le Client commande les Produits par le biais des canaux de commande proposés par le Fournisseur (Commande). Chaque Commande représente une offre indépendante du Client pour l'achat des Produits correspondants. Il est à la seule discrétion du Fournisseur d'accepter ou de refuser chaque Commande en tout ou en partie.
Passation de commande. Le Client commandera les Produits via les canaux de vente agréés du Fournisseur (Demande de Produits). Chaque Demande de Produits constituera une offre distincte de la part du Client d’acheter les Produits concernés. Le Fournisseur pourra accepter ou refuser toute Demande de Produits, en tout ou partie, à son entière discrétion.
Passation de commande. Les dispositions applicables aux Commandes SaaS sont définies dans le présent document. Les présentes dispositions peuvent être utilisées par le Client pour une seule Commande ou comme un cadre pour des Commandes multiples. Le Client peut passer des Commandes à HPE sur le site web HPE ou le portail spécifique mis à la disposition du Client, ou par lettre, fax ou courrier électronique. La durée de validité du présent Contrat s'étend de sa date d'entrée en vigueur jusqu'à sa résiliation, conformément à la section 17 (Résiliation).
Passation de commande. Il appartient au Client d’indiquer au Fournisseur le ou les Produit(s) qu’il désire commander, ainsi que la quantité afférente au sein de sa Commande. Les informations contractuelles sont présentées en langue française, et à la demande du Client, en langue anglaise. Les offres de Produits sont valables pour une durée de 3 mois à compter de leur émission. A titre de convention de preuve, les données enregistrées dans le système informatique du Fournisseur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues entre le Fournisseur et le Client.
Passation de commande. La passation de commande implique la création préalable d’un compte par le Client sur le Site (le « Compte »). Tout Client peut librement et gratuitement créer un Compte par l’intermédiaire de la rubrique « votre compte ». La création d’un Compte s’effectue par le Client en rensei- gnant le formulaire qui lui est proposé pour ses données d’identifica- tion. Ce Compte lui est strictement personnel et lui permet de s’identi- fier avant de valider chaque commande. La passation de commande est uniquement disponible à ce jour en français et elle n’entraîne aucun coût pour le Client lequel conserve néanmoins à sa charge les frais de télécommunication occasionnés. Le prix et les caractéristiques essentielles des Produits disponibles à la vente sont décrits sur leurs fiches respectives (en conformité avec le décret n° 96-477 du 30 mai 1996), consultées par le Client au moment de la passation de commande. Sauf mention contraire indiquée le cas échéant sur cette fiche, l’offre à la vente d’un Produit demeure valable tant que cette dernière est présente sur le Site, sous réserve des stocks disponibles. Toute commande validée par le biais du Site vaut accepta- tion des prix et description des Produits. Les photos des articles en vente sur le site xxx.xxxxx00.xxx n’ont au- cune valeur contractuelle et sont susceptibles de varier légèrement par rapport aux articles eux-mêmes. Les différentes étapes à suivre pour conclure la commande seront dé- taillées sur le Site au fur et à mesure de la passation de cette dernière. Avant la validation de la commande et conformément aux articles 1369- 5 du Code civil et L.121-19-3 du Code de la consommation, le Client aura la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs. Il lui sera en outre rappelé les modalités de paiement disponibles ainsi que des modalités et frais de livraison applicables.