Common use of Livraisons Clause in Contracts

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulières, le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudices.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières la Commande est impératif et commence à courir le lendemain du jour du où s’est produit le fait générateurgénérateur qui sert de point de départ à ce délai. Si Sans préjudice des autres droits au titre de la Commande et notamment l’article 11.2, si le Vendeur Fournisseur ne livre pas les Marchandises biens ou n’exécute pas les Prestations services dans les délais prévus aux Conditions Particulièresà la Commande, le Vendeur Fournisseur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des de pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulièresretard, sans préjudice pour l’Acheteur non-libératoires, comminatoires et non indemnitaires, d’un montant de trois (3) pourcents du droit montant de résilier la Commande pour chaque semaine de retard et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commandepro rata temporis pour une semaine incomplète. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir obtenir les pénalités contractuelles. Les En l’absence de pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme définies dans la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’AcheteurCommande, ce dernier se réservant le l’Acheteur sera en droit de réclamer au VendeurFournisseur, à titre la réparation de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier l'entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard sans préjudice de toute somme que l'Acheteur pourrait solliciter en réparation du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagementspréjudice subi. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS CCI 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulièresdans la Commande, toute Marchandise fournie tout bien fourni en exécution de la Commande devra être livrée livré : FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf Fournisseur. Toutefois si cette Marchandise ce bien doit être expédiée expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un tout lieu indiqué par le client de l’Acheteur dans la Commande et (a) ne doit pas être exportée, exporté ou (b) doit être exportée en dehors des exporté depuis les USA, auxquels cas, la Marchandise le bien devra être livrée livré EXW depuis les locaux du Vendeur Fournisseur (départ usine du VendeurFournisseur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM INCOTERMS CCI 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur Fournisseur les risques et coûts liés au chargement des Marchandisesbiens. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur Fournisseur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesrésultant.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières la Commande est impératif et commence à courir le lendemain du jour du où s’est produit le fait générateurgénérateur qui sert de point de départ à ce délai. Si Sans préjudice des autres droits au titre de la Commande et notamment l’article 11.2, si le Vendeur Fournisseur ne livre pas les Marchandises biens ou n’exécute pas les Prestations services dans les délais prévus aux Conditions Particulièresà la Commande, le Vendeur Fournisseur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulièresretard, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier non- libératoires, comminatoires et non indemnitaires, convenues dans la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application pour la période écoulée entre la date contractuelle de livraison et la loi ou date effective de la Commandelivraison (le « Retard »). L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir obtenir les pénalités contractuelles. Les En l’absence de pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme définies dans la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’AcheteurCommande, ce dernier se réservant le l’Acheteur sera en droit de réclamer au VendeurFournisseur, à titre la réparation de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier l'entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait Retard sans préjudice de toute somme que l'Acheteur pourrait solliciter en réparation du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. préjudice subi Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS CCI 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulièresdans la Commande, toute Marchandise fournie tout bien fourni en exécution de la Commande devra être livrée livré : FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf Fournisseur. Toutefois si cette Marchandise ce bien doit être expédiée expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un tout lieu indiqué par le client de l’Acheteur dans la Commande et (a) ne doit pas être exportée, exporté ou (b) doit être exportée en dehors des exporté depuis les USA, auxquels cas, la Marchandise le bien devra être livrée livré EXW depuis les locaux du Vendeur Fournisseur (départ usine du VendeurFournisseur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM INCOTERMS CCI 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur Fournisseur les risques et coûts liés au chargement des Marchandisesbiens. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur Fournisseur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesrésultant.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement et ne concernent que les dates d’exécution livraisons effectuées en France Métropolitaine. Pour tout autre lieu de la Commande livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec le service clientèle. L’adresse de livraison doit se situer en France Métropolitaine (hors Corse) uniquement et devra être accessible, notamment : (i) la ou les dates fixées par une voie carrossable, sans danger ni risque pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commandetransporteur mandaté. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateur. Si le Le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulières, le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier se réservant réserve le droit de réclamer au Vendeurrefuser la livraison des Produits dans certaines zones difficiles d’accès pour le transporteur (montagnes, à titre de dommages intérêts complémentairesiles, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard…). Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait La Société décline toute responsabilité si un dommage quelconque survenait sur le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode lieu de livraison en raison d’un accès difficile ou d’un terrain non approprié. Les transporteurs du Vendeur sont conformes mandatés pour déposer les colis, en présence du Client, au pied de son domicile. En conséquence, il appartient au Client de prendre toutes les dispositions nécessaires pour transporter le Produit à l’intérieur de son domicile. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux INCOTERMS 2010droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulièresmention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, toute Marchandise fournie en exécution le Xxxxxxx s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la Commande devra être livrée FCA livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeuravarie, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement Produit manquant par rapport au client bon de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportéelivraison, ou (b) doit être exportée en dehors des USAcolis endommagé, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du VendeurProduits cassés…). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudices.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution délais sont de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour rigueur concernant l’exécution par le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement Vendeur de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateurses obligations contractuelles indiquées cidessous. Si le Vendeur a des raisons de penser que la Date de livraison convenue ne livre pourra pas être respectée, il devra en notifier sans délai l’Acheteur par écrit. La notification devra préciser la raison du retard, le moment auquel il est prévu que les Marchandises Produits/Services seront livrés et les mesures adoptées ou n’exécute devant être adoptées pour limiter le retard. Si la livraison des Produits ou la fourniture des Services n’intervient pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulièresconvenus par les parties, l’Acheteur se réserve le Vendeur sera redevable de plein droitdroit (entre autres droits et recours), sans mise en demeure préalablepénalité ou responsabilité, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande le Contrat/Bon de commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application d’acheter des Produits/Services de la loi substitution ailleurs et/ou de facturer au Vendeur une pénalité journalière égale à 1 % du prix d’achat total. Si l’Acheteur subit une perte et/ou des frais résultant du retard supérieur/supérieurs à la Commandepénalité journalière, il sera en droit de percevoir une indemnisation couvrant tout préjudice en sus des pénalités visées ci-dessus. L’Acheteur n’aLe Vendeur devra emballer, en aucun casmarquer et expédier les Produits de façon appropriée et dans le respect des instructions éventuelles de l’Acheteur. Si nécessaire, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier l’Acheteur se réservant réserve le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retardchoisir le transporteur. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra Les transactions internationales devront être livrée FCA expédiées « Rendu droits acquittés » (Franco TransporteurDDP) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client installations de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (aIncoterms 2010) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors avec des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (Prix départ usine du Vendeur, les frais de transport étant listés séparément dans la facture. Le transfert à l’Acheteur du risque et de la propriété sur tous les Produits et/ou Services conformes fournis dans le cadre d’un Bon de commande interviendra au moment de la livraison, ou au moment de l’acceptation par l’Acheteur (le dernier de ces deux actes devant être retenu). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent Néanmoins, si les Produits et/ou les Services sont refusés par la suite par l’Acheteur, quelle qu’en soit la raison, le transfert à l’Acheteur du risque et de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques propriété sera annulé et coûts liés reviendra immédiatement au chargement des MarchandisesVendeur. L’Acheteur pourra préciser les spécifications pourra, à tout moment après la conclusion du Contrat/passation du Bon de commande, demander au Vendeur, par écrit, d’apporter des contrats modifications à la qualité et/ou à la quantité des Produits/Services, ainsi qu’à la Date de transportlivraison. Le fait pour le prix d’achat en cas de modification se fondera sur les mêmes niveaux de coûts et profits que ceux applicables au prix d’origine des Produits/Services. L’Acheteur sera en droit de demander au Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence soumettre une proposition de mettre à sa charge tous modification indiquant le prix de la modification et les coûts modalités de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesprogression du travail modifié.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement. Le Site n’a pas de limitation géographique de livraison, les dates d’exécution commandes peuvent être expédiées partout dans le monde. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le Xxxxxxx s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la Commande et notamment : livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (iavarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les dates fixées pour le début colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) lui faire reprendre la ou les dates d’achèvement marchandise détériorée. A défaut de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulières, le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour conséquence de mettre lui demander la suite à donner à sa charge tous commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les coûts commandes dont les frais de transport port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant et d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la réparation date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de tous préjudicessa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Livraisons. A titre exceptionnel, une livraison Franco port en sus pourra être envisagée. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution conditions d’une livraison franco devront faire l’objet d’un accord exprès entre le Vendeur et l’Acheteur. Si l’Acheteur se trouve, lors de la Commande et notamment : (i) la ou présentation du transporteur, dans l’incapacité à réceptionner les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain Produits du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulières, le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’AcheteurVendeur, ce dernier se réservant réserve le droit de réclamer lui refacturer l’ensemble des frais et coûts directs et indirects engendrés. Dans l’hypothèse, d’une livraison franco, il est de la seule responsabilité de l’Acheteur qui réceptionne les Produits de vérifier si le contrat de transport a été correctement exécuté et, dans la négative, de prendre toutes les mesures appropriées pour conserver un recours contre le transporteur. S'il manque des colis ou si des colis arrivent endommagés, en cas d‘avarie ou pour tout autre motif, l’Acheteur doit : 1-Établir immédiatement, de façon certaine et par écrit, sur le document de transport, la nature et l'importance du dommage constaté au moment de la réception, 2-Confirmer au transporteur, au plus tard dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent la réception des articles transportés, la protestation motivée par lettre recommandée exigée à peine de forclusion par l'article L.133- 3 du Code de Commerce, avec copie adressée au Vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations de l’Acheteur portant sur les vices apparents, les Produits manquants et plus généralement sur la non-conformité qualitative ou quantitative des Produits livrés aux Produits commandés, doivent à peine de forclusion être formulées par écrit sur le bon de livraison émargé par le réceptionnaire et le transporteur et notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois jours à compter de la réception des Produits, au Vendeur. En tout état de cause, les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les éventuels retards de livraison ne peuvent donner lieu à des pénalités prédéterminées et ce, nonobstant toute clause contraire figurant dans les éventuelles conditions générales d'achat de l’Acheteur. Seul le préjudice réellement supporté par l’Acheteur, démontré et évalué, pourra faire l’objet d’une demande de réparation qui ne pourra en tout état de cause intervenir qu’après négociation avec le Vendeur et accord des deux Parties. L’Acheteur devra, à cet égard, fournir au Vendeur tout document attestant du retard de livraison. A défaut d’accord, l’évaluation du préjudice subi interviendra à dire d’expert nommé par le Président du Tribunal de commerce du ressort du siège social du Vendeur, à titre la requête de dommages intérêts complémentairesla Partie la plus diligente. De plus, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode éventuels retards de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires n’autorisent pas l’Acheteur à annuler les Commandes en cours, retenir ses paiements ou refuser la livraison et ce, nonobstant toute clause contraire figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client éventuelles conditions générales d'achat de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesl’Acheteur.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique mentionnée supra ; ou à une autre adresse du choix de l’acheteur lors de sa commande. En cas d'absence lors de la Commande et notamment : (i) la livraison à l’adresse communiquée par l’acheteur, celui-ci peut prendre contact avec le vendeur endéans les 48h afin de convenir d’une autre date de livraison. A défaut ou les dates fixées pour le début et le déroulement si l'acheteur omet ou refuse de prendre livraison des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulièresmarchandises commandées, le Vendeur sera redevable vendeur se réserve le droit d'exiger l'exécution du contrat ou de plein droitconsidérer, sans après mise en demeure préalable, des pénalités celui-ci comme étant résilié de retard indiquées plein droit aux Conditions Particulièrestorts de l’acheteur. Dans ce dernier cas, sans préjudice pour l’Acheteur le vendeur conservera un montant équivalent à 30% du droit prix de résilier vente à titre d’indemnité. En cas de vente à un consommateur, la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu’à la livraison de la loi marchandise à l’adresse de livraison précisée par l’acheteur. A dater de ce moment, l’acheteur en assume seul les risques. Au cas où la marchandise livrée serait endommagée, l'acheteur est obligé de refuser la marchandise ou de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun casl'accepter que moyennant une réserve écrite sur le bordereau de livraison du transporteur, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué compléter ensemble par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) le transporteur. Toute réclamation relative à la marchandise livrée doit être exportée parvenue au vendeur dans un délai de 5 jours suivant la date de sa réception. La réclamation doit être exclusivement adressée par lettre recommandée au siège : BE – 0000 Xxxxxx, drève du Laubecq 8, et être accompagnée d'une copie de la facture d'achat et du bordereau de livraison complété de la réserve écrite mentionnée ci-dessus. Passé ce délai, aucune réclamation ultérieure pour vices apparents ne sera plus prise en dehors des USA, auxquels considération. Les délais de livraison communiqués par le vendeur sont strictement indicatifs. Dans tous les cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur circonstances suivantes libèrent le vendeur de ses obligations en matière de délai : 1 - Les cas de force majeure (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge compris, notamment, les grèves, incidents d'ordre technique, retard du Vendeur les risques fournisseur et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats pénurie de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudices.main-d’oeuvre) ;

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine, DOM-TOM et dans les dates d’exécution pays suivants : pays d’Europe, Afrique, Asie, Amérique, Océanie dans un délai de 30 jours à compter de l’expédition indiqué sur la fiche Produit à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet xxx.xxxxxxx.xx. La livraison est constituée par le transfert au Client de la Commande et notamment : (i) possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier de conditions, de poids de transport ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date de commande, pour toute autre cause que la force majeure ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent fait du Client, la vente pourra être résolue à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé demande écrite du Client dans les conditions particulières est impératif et commence à courir prévues aux articles L 216-2 L 216-3 L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le lendemain du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations Client lui seront alors restituées au plus tard dans les délais prévus aux Conditions Particulièresquatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur sera redevable - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article - « Responsabilité du Vendeur - Garantie ». Le Vendeur n’est pas responsable des risques du transport et la société de plein droittransport est tenue de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application l'adresse mentionnée par le Client lors de la loi ou commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. Lorsque le Client s'est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu'il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur dès lors qu'il a remis les Produits vendus au transporteur qui les a acceptés sans réserve. Le Client reconnaît donc que c'est au transporteur qu'il appartient d'effectuer la livraison et ne dispose d'aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées. Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 24 heures à compter de la Commandelivraison pour formuler par écrit (xxxxxxxx postal recommandé, courrier électronique avec accusé de réception) toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés (par exemple colis endommagé déjà ouvert ...), avec tous les justificatifs y afférents (photos notamment). L’Acheteur n’aPassé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, en aucun casles Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur ou le transporteur. Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, à justifier les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’AcheteurVente (voir garanties, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeurnotamment). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudices.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement et ne concernent que les dates d’exécution livraisons effectuées en . Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec le service clientèle. En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée. Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le Xxxxxxx s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur. Le Client peut refuser un colis au moment de la Commande et notamment : livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (iavarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les dates fixées pour le début colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) lui faire reprendre la ou les dates d’achèvement marchandise détériorée. A défaut de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulières, le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client. Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour conséquence de mettre lui demander la suite à donner à sa charge tous commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les coûts commandes dont les frais de transport port étaient offerts lors de la commande. En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant et d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur. Tout retard de livraison par rapport à la réparation date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de tous préjudicessa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières la Commande est impératif et commence à courir le lendemain du jour du où s’est produit le fait générateurgénérateur qui sert de point départ à ce délai. Si le Vendeur Fournisseur ne livre pas les Marchandises biens ou n’exécute pas les Prestations services dans les délais prévus aux Conditions Particulièresà la Commande, le Vendeur Fournisseur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier dans la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application pour la période s’écoulant entre la date contractuelle de livraison et la loi ou date effective de la Commandelivraison (le « Retard »). L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir obtenir les pénalités contractuelles. Les En l’absence de pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme définies dans la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’AcheteurCommande, ce dernier se réservant le l’Acheteur sera en droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentairesFournisseur, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagementsRetard. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulièresdans la Commande, toute Marchandise fournie tout bien fourni en exécution de la Commande devra être livrée livré FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du VendeurFournisseur, sauf si cette Marchandise ce bien doit être expédiée expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportéeexporté, ou (b) doit être exportée en dehors des exporté depuis les USA, auxquels cas, la Marchandise le bien devra être livrée livré EXW depuis les locaux du Vendeur Fournisseur (départ usine du VendeurFournisseur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur Fournisseur les risques et coûts liés au chargement des Marchandisesbiens. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur Fournisseur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesrésultant.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine (DOM TOM et Europe sur devis) à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site Internet xxx.xxxxxxx-xxxxxxx.xx, principalement via les dates d’exécution services de la Commande et notamment : (i) la Poste - Colissimo ou les dates fixées pour UPS. La livraison est constituée par le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement transfert au Client de la réalisation possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la Commande. Tout délai fixé date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions particulières est impératif prévues aux articles L216-2, L216-3 et commence à courir L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le lendemain du jour du fait générateur. Si le Vendeur ne livre pas les Marchandises ou n’exécute pas les Prestations Client lui seront alors restituées au plus tard dans les délais prévus aux Conditions Particulièresquatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les livraisons pourront être assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application Client lors de la loi commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. Le Vendeur propose également la Commandelivraison gratuite dans son magasin situé au Havre : CAVAVIN Le Havre Saint Vincent EURL Le Petit Verdot 00, xxx Xxxxxxxxx Xxxxxx 00000 LE HAVRE. L’Acheteur n’a, en aucun cas, Ainsi que les zones suivantes : 76600 -76610 -76620 - 76310 Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 48h à justifier compter de la réalité d’un préjudice livraison pour retenir formuler une réclamation par le biais d'un courrier recommandé avec accusé de réception, toutes réserves ou réclamations pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés (par exemple colis endommagé déjà ouvert ...), avec tous les pénalités contractuellesjustificatifs y afférents (photos notamment). Les pénalités Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de retard tout vice apparent et aucune réclamation ne peuvent jamais pourra être considérées comme la réparation forfaitaire valablement acceptée par le Vendeur. Le Vendeur remboursera ou libératoire d’un préjudice subi remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par l’Acheteurle Client, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution Code de la Commande devra être livrée FCA consommation et celles prévues aux présentes Conditions Générales de Vente (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeurvoir garanties, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportée, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeurnotamment). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudices.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières la Commande est impératif et commence à courir le lendemain du jour du où s’est produit le fait générateurgénérateur qui sert de point départ à ce délai. Si le Vendeur Fournisseur ne livre pas les Marchandises biens ou n’exécute pas les Prestations services dans les délais prévus aux Conditions Particulièresà la Commande , le Vendeur Fournisseur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier dans la Commande et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application pour la période s’écoulant entre la date contractuelle de livraison et la loi ou date effective de la Commandelivraison (le « Retard »). L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir obtenir les pénalités contractuelles. Les Parties conviennent que les pénalités de retard seront calculés comme suit : les pénalités sont équivalents à 1,5% du prix du contrat spécifié dans la présente Commande ou au PO par semaine jusqu'à 10% du prix total du contrat pendant la période de Retard. Nonobstant ce qui précède, le Fournisseur accepte que le paiement des pénalités ne peuvent jamais être considérées comme limite pas la réparation forfaitaire capacité de l'Acheteur à réclamer tous les coûts et dépenses encourus par l'Acheteur ainsi que tous les frais et dépenses directs encourus par l'Acheteur, y compris les pénalités du client ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteurtout autre coût ou dépenses. En l’absence de pénalités de retard définies dans la Commande, ce dernier se réservant le l’Acheteur sera en droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentairesFournisseur, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagementsRetard. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulièresdans la Commande, toute Marchandise fournie tout bien fourni en exécution de la Commande devra être livrée livré FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du VendeurFournisseur, sauf si cette Marchandise ce bien doit être expédiée expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et (a) ne doit pas être exportéeexporté, ou (b) doit être exportée en dehors des USA, auxquels cas, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudices.ou

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent les dates d’exécution de la Commande et notamment : (i) la ou les dates fixées pour le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières la Commande est impératif et commence à courir le lendemain du jour du où s’est produit le fait générateurgénérateur qui sert de point de départ à ce délai. Si Sans préjudice des autres droits au titre de la Commande et notamment l’article 11.2, si le Vendeur Fournisseur ne livre pas les Marchandises biens ou n’exécute pas les Prestations services dans les délais prévus aux Conditions Particulièresà la Commande, le Vendeur Fournisseur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des de pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulièresretard, sans préjudice pour l’Acheteur non- libératoires, comminatoires et non indemnitaires, d’un montant de trois (3) pourcents du droit montant de résilier la Commande pour chaque semaine de retard et/ou d’exercer tous autres recours à sa disposition en application de la loi ou de la Commandepro rata temporis pour une semaine incomplète. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir obtenir les pénalités contractuelles. Les En l’absence de pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme définies dans la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’AcheteurCommande, ce dernier se réservant le l’Acheteur sera en droit de réclamer au VendeurFournisseur, à titre la réparation de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier l'entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard sans préjudice de toute somme que l'Acheteur pourrait solliciter en réparation du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagementspréjudice subi. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS CCI 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulièresdans la Commande, toute Marchandise fournie tout bien fourni en exécution de la Commande devra être livrée livré : FCA (Franco Transporteur) dans les locaux du Vendeur, sauf Fournisseur. Toutefois si cette Marchandise ce bien doit être expédiée expédié directement au client de l’Acheteur ou dans un tout lieu indiqué par le client de l’Acheteur dans la Commande et (a) ne doit pas être exportée, exporté ou (b) doit être exportée en dehors des exporté depuis les USA, auxquels cas, la Marchandise le bien devra être livrée livré EXW depuis les locaux du Vendeur Fournisseur (départ usine du VendeurFournisseur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM INCOTERMS CCI 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur Fournisseur les risques et coûts liés au chargement des Marchandisesbiens. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur Fournisseur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesrésultant.

Livraisons. Les Conditions Particulières précisent Le temps et la quantité sont des éléments qualitatifs essentiels de la prestation du Vendeur en ce qui concerne la présente Commande d’Achat. Le Vendeur livrera toutes les Marchandises selon les instructions de l’Acheteur en matière de volume, composition et de délai de livraison respecté à 100%. Le Vendeur fournira les renseignements appropriés quant au planning pour démontrer qu'il est à même de pouvoir respecter complètement, à la demande de l’Acheteur, le délai de livraison prévu. Si la quantité de Marchandises reçue excédait la quantité commandée ou était livrée plus tôt que prévue, l’Acheteur pourrait soit la renvoyer au frais de l'Acheteur, soit la garder et facturer le Vendeur pour les frais occasionnés relatifs à la gestion et au stockage. L'Acheteur ne procèdera au paiement des factures pour les Marchandises expédiées en avance sur les dates d’exécution de prévues qu’à la Commande et notamment : (i) la ou date qui était prévue à l’origine. L’Acheteur pourra modifier les dates fixées pour de livraisons prévues à tout moment par écrit au Vendeur et lui remboursera, sur présentation de justificatifs et dans la limite du raisonnable, les frais supplémentaires occasionnés éventuellement engagés par le début et le déroulement des opérations qui concourent à sa réalisation ; (ii) la ou les dates d’achèvement de la réalisation de la Commande. Tout délai fixé dans les conditions particulières est impératif et commence à courir le lendemain du jour du fait générateurVendeur, causés par ces modifications. Si le Vendeur ne livre n'expédie pas les Marchandises ou n’exécute pas marchandises selon les Prestations dans les délais prévus aux Conditions Particulièresinstructions de l'Acheteur, le Vendeur sera redevable de plein droit, sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard indiquées aux Conditions Particulières, sans préjudice pour l’Acheteur du droit de résilier alors l'Acheteur peut annuler la Commande d’Achat et/ou d’exercer tous autres recours acheter d’autres produits pour les remplacer, et dans ce cas : le Vendeur devra éventuellement rembourser les frais que l’Acheteur aura engagés pour acquérir des marchandises de substitution. Le Vendeur est responsable des frais supplémentaires résultant d’un retard de livraison. Ceux-ci devront comprendre (notamment) les frais de port expéditifs, la perte de production, et les frais supplémentaires imputés à sa disposition l’Acheteur par ses clients résultant d’un retard de livraison. Nonobstant tout contrat lié au paiement des dépenses en application matière de frais de port, la loi ou livraison ne devrait pas avoir lieu et le risque de la Commande. L’Acheteur n’a, en aucun cas, à justifier de la réalité d’un préjudice pour retenir ne devrait pas se répercuter sur l’Acheteur jusqu’à ce que les pénalités contractuelles. Les pénalités de retard ne peuvent jamais être considérées comme la réparation forfaitaire ou libératoire d’un préjudice subi par l’Acheteur, ce dernier se réservant le droit de réclamer au Vendeur, à titre de dommages intérêts complémentaires, l’indemnisation de l’entier préjudice subi du fait d’un tel retard. Si du fait du retard du Vendeur, l’Acheteur était tenu à des dédommagements au profit de tiers, l’Acheteur se réserverait le droit de répercuter au Vendeur tout ou partie desdits dédommagements. Toutes les désignations de mode de livraison sont conformes aux INCOTERMS 2010. Sauf dispositions contraires figurant aux Conditions Particulières, toute Marchandise fournie en exécution de la Commande devra être livrée FCA (Franco Transporteur) Marchandises soient acceptées et livrées dans les locaux du Vendeurde l’Acheteur. DELIVERIES: Time and quantity are of the essence in Seller’s performance of this Order. Seller will deliver all Goods in accordance with Xxxxx’x instructions about volume, sauf si cette Marchandise doit être expédiée directement au client de l’Acheteur ou dans un lieu indiqué par le client de l’Acheteur et mix and 100% on time delivery. Seller shall provide appropriate planning information to demonstrate capability to provide 100% on time delivery at Buyer’s request. If any Goods are delivered in excess of volumes ordered or in advance of schedule, Xxxxx may return them at Seller’s expense or retain them and invoice Seller for any resulting handling and storage costs. Buyer will not process invoices for Goods shipped in advance of schedule until the scheduled delivery date. Buyer may change scheduled deliveries at any time by written notice to Xxxxxx and will reimburse Seller for reasonable, documented incremental costs incurred by Seller due to such changes. If Seller fails to deliver any shipment of Goods in accordance with Xxxxx’x instructions, Buyer may cancel the Order and/or purchase substitute goods, in which event; Seller may reimburse Buyer for its costs in procuring the substitute goods. Seller is responsible for excess costs associated with late delivery. This shall include (abut will not be limited to) ne doit pas être exportéeexpedited freight, ou (b) doit être exportée en dehors des USAloss of production, auxquels casand excess costs charged to Buyer by its customer due to late delivery. Notwithstanding any agreement concerning payment of freight expenses, la Marchandise devra être livrée EXW depuis les locaux du Vendeur (départ usine du Vendeur). Le terme EXW utilisé au terme des présentes est différent de la définition donnée par les INCOTERM 2010 en ce qu’il signifie EXW en mettant à charge du Vendeur les risques et coûts liés au chargement des Marchandises. L’Acheteur pourra préciser les spécifications des contrats de transport. Le fait pour le Vendeur de ne pas se conformer à ces spécifications aura pour conséquence de mettre à sa charge tous les coûts de transport en résultant et la réparation de tous préjudicesdelivery shall not have occurred and the risk of loss shall not have shifted to Buyer until the Goods have been delivered to Buyer’s facility and have been accepted at that facility.