Matériels. Les Matériels destinés à être raccordés au Réseau doivent être conformes aux spécifications techniques d’interfaces d’Orange pour pouvoir offrir tous les services supportés par l’interface. Sur demande d’Orange, le Client doit prendre toutes les mesures nécessaires pour mettre fin à toute perturbation du Réseau ou des services qui serait due à des conditions de raccordement ou d’utilisation des Matériels non conformes à la réglementation des communications électroniques.
Matériels. Le Prestataire remplacera ou fera réparer les matériels ou pièces sous garantie jugés défectueux. Cette garantie couvre également les frais de main d'œuvre. La garantie sur site, si elle est contractée, comprend l'unité centrale et l'écran, pièces, main d'œuvre et déplacements compris, sauf exclusion particulière prévue sur le devis ou l'offre acceptée. En cas de panne du matériel garanti non résolue sous 48 heures ouvrées, le Prestataire s'engage à prêter au Client un matériel permettant à ce dernier de poursuivre son activité. Il ne sera cependant pas procédé à la réinstallation des logiciels spécifiques non indispensables à l’activité du client. La garantie ne s'applique pas aux consommables et ne s'appliquera pas en cas d'utilisation anormale ou non conforme aux usages du matériel. Le remplacement des matériels ou pièces défectueux n'aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée. Les défauts ou détériorations des matériels livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation et/ou d'utilisation chez le Client ne pourront ouvrir droit à la garantie due par le Prestataire. Est exclu de cette garantie tout dysfonctionnement qui trouverait son origine dans la fourniture d’une prestation ou d'une intervention effectuée par une tierce partie.
Matériels. Le Prestataire, par l’intermédiaire de son régisseur technique, installe et démonte pour les besoins des spectacles et événements, les accessoires et matériels dont la Commune est légitimement détenteur (hors scène et chaises). Les Associations ou compagnies devront prendre contact en amont avec le régisseur de la salle pour toute utilisation du matériel technique. Celui-ci est le seul habilité à utiliser le matériel communal (Annexe 3). Tout supplément de matériel devra faire l’objet d’une demande à un prestataire extérieur ou au parc scénique du territoire (A.M.A.C.).
Matériels. L’ensemble du matériel est fourni par le parc : outils, alimentation animale, gants en latex, etc… Les différents déplacements de la prestation se feront à pied, sauf mention contraire lors de la réservation
Matériels. 5.4.1 Pour l’ADSL, lorsque le Service le permet, le Client peut utiliser, s’il le possède déjà, son modem. Il devra vérifier sa compatibilité avec le Service en se référant à la liste des modems compatibles disponibles sur xxx.xxx.xx. En cas d'utilisation par le Client d'un modem ne figurant pas sur ladite liste, l’Opérateur décline toute responsabilité quant au bon fonctionnement du Service. En cas de perturbations causées par le modem du Client sur le réseau de l’Opérateur ou sur le réseau de l'opérateur historique, la responsabilité du Client sera engagée. A défaut, selon les Services choisis, sont adressés au Client le ou les Matériels (mis à disposition ou location) dont le contenu est décrit dans la Documentation Commerciale. L'envoi est effectué à l'adresse indiquée ou au point relais de livraison choisi, par le Client, lors de son inscription par téléphone ou sur le bulletin ou formulaire d’inscription. Il appartient au Client de vérifier le contenu des colis au moment de la livraison et, le cas échéant, de formuler ses réserves au transporteur et de les lui confirmer par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de trois jours à compter de la livraison. La livraison est effectuée lors de la remise des Matériels au Client ou, en cas d'absence, par un simple avis de mise à disposition Le Client peut également acheter le Modem dans certains points de vente aux conditions dudit point de vente. Selon le Modem acheté, l’Opérateur rachètera au Client le Modem au moyen d’un remboursement sous forme d’avoir sur la première facture du Client après sa souscription au Service.
5.4.2 Pour la Fibre optique, selon les Services choisis, le ou les Matériels (mis à disposition) dont le contenu est décrit dans la Documentation Commerciale seront remis au Client le jour du Raccordement.
5.4.3 Les Matériels demeurent la propriété exclusive, incessible et insaisissable de l’Opérateur ou de ses ayants droit. Les Matériels ne pourront être cédés ou mis à disposition d’un tiers sous quelle que forme que ce soit. Le Client aura la qualité de gardien des Matériels au sens de l’article 1384 alinéa 1 du Code civil et il s’engage à les conserver pendant toute la durée du Contrat de Service. Le Client s’interdit d’effectuer toute ouverture, intervention technique, transformation ou modification sur les Matériels à quelle que fin que ce soit. Le Client informera
Matériels. 5.4.1 Pour l’ADSL/VDSL, lorsque le Service le permet, le Client peut utiliser, s’il
Matériels. Afin de permettre la fourniture des Services, la Société est amenée à fournir des Matériels tels que décodeur, modem, boîtier fibre, carte à puce, télécommande, etc. Un dépôt de garantie du(es) Matériel(s) pourra être facturé au Client lors de la souscription ou lors de ses premières factures suivant l'installation. La facturation du(es) service(s) attachés au(x) Matériel(s) installé(s) par le Client sera effective dans les vingt-quatre (24) heures suivant la mise à disposition du(es) Matériel(s) par la Société. Le Client est présumé effectuer son installation dans ce délai. En cas de vente à distance, le délai de rétractation se substitue au délai de vingt-quatre (24) heures ci-dessus mentionné sauf renonciation expresse du Client à ce délai. En cas de dégât(s) causé(s) au(x) Matériel(s) par le Client lors de l'installation et sauf vice inhérent au Matériel, le Client dédommagera la Société à hauteur de la valeur de remplacement du (des) Matériel(s) telle qu'indiquée à la Documentation tarifaire. Tout déplacement d'un technicien à la demande du Client, et non justifié par un vice inhérent au Matériel ou lié au réseau de la Société, sera facturé au Client selon le tarif figurant à la Documentation tarifaire. La Société informe également le Client que tout rendez-vous annulé, dans un délai inférieur à quarante-huit (48) heures de la date convenue entre la Société et le Client, sera facturé au tarif figurant à la Documentation tarifaire.
Matériels. Chaque PARTIE est responsable de ses propres matériels et équipements et supporte la charge des éventuels dommages subis dans le cadre de l'exécution du PROJET. Il lui appartient de faire assurer ses équipements et matériels déposés. Les PARTIES sont libres d’avoir recours à l’auto-assurance pour leurs matériels et équipements.
Matériels. Dans le cas d’une location ou d’une mise à disposition à titre gracieux de matériels, équipements et/ ou des services, le Client s’engage :
Matériels. Dans l’éventualité où le Client aurait par ailleurs conclu avec CrisiSoft un ou des contrat(s) portant sur des licences sur des Progiciels ou un accès à un service SaaS, le Client et l’Organisme sont informés que l’évolution des technologies, les évolutions législatives et les demandes de sa clientèle peuvent amener CrisiSoft à réaliser des mises à jour des Progiciels CrisiSoft ou du service SaaS ou impliquer des mises à jour des Progiciels Auteur. En conséquence, tout ou partie des Matériels du Client et de l’Organisme, dans leur configuration initiale, pourrait ne pas supporter une mise à jour des Progiciels ou service SaaS. CrisiSoft ne pourra en être tenu pour responsable.