Exécution de la prestation. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'Article premier, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. A cet effet, il constituera l'équipe nécessaire à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une pré-étude, au plus tard le 15 mai
Exécution de la prestation. AS’COM s’engage à mener à bien la tâche précisée dans les conditions particulières. Le Client s’engage à collaborer avec le prestataire en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais d’exécution. Les intervenants d’AS’COM s’engagent à se conformer aux prescriptions du règlement intérieur et aux consignes d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’établissement du client. Ils fournissent leurs services de manière indépendante vis-à-vis de la société cliente et planifient leurs activités à leurs convenances. Aucun lien de subordination ne liera le client aux intervenants. Pour l’accomplissement des prestations prévues, le prestataire, et ses intervenants, s’engagent à donner leurs meilleurs soins, conformément aux règles de l’art. La présente obligation n’est, de convention expresse, que pure obligation de moyens. Le prestataire sera dégagé de toute responsabilité dans le cas où le client ne fournirait pas aux consultants l’ensemble des informations nécessaires à l’exécution de leurs missions. L’entreprise cliente est seule responsable des conditions d’exécution de la prestation selon les règles applicables dans les locaux ou sur le site de l’entreprise cliente en matière de durée de travail, de santé et de sécurité.
Exécution de la prestation. L'exécution de la prestation s'effectuera aux lieux, dates et horaires indiqués sur le bon de commande (pour la clientèle groupe) ou le bon d’échange pour la clientèle individuelle, après paiement du solde du prix, sans possibilité de reconduction ni de prolongation tacite. En cas de manquement de l’OITPM à son obligation d'exécution à la date ou à l'expiration du délai prévu ci- dessus, ou, à défaut, au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, le Client peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. Néanmoins, le Client peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de fournir le service ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de fourniture du service à la date prévue, si cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.
Exécution de la prestation. Clause indispensable. Selon le domaine d'intervention du prestataire (études de marché, communication, logistique...), et selon le degré de précision de la clause d'objet éventuellement renvoyant à un cahier des charges en annexe, il y a lieu de préciser ici le contenu éventuellement plus précis de la prestation et les modalités d'exécution de celle-ci. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. À cet effet, il rassemblera les moyens nécessaires à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une préétude, au plus tard le... Il peut être utile d'annexer au contrat la composition des moyens dont la modification éventuelle nécessiterait l'accord du client. Il devra solliciter du client tous les éléments nécessaires à la bonne menée de la tâche, éventuellement dans le cadre d'un comité de pilotage qui peut être constitué à cet effet.
Exécution de la prestation. Les obligations contractées par Corrosia sont des obligations de moyens et d’accompagnement du Client et non de résultats, le Prestataire ne s’engageant qu’à fournir les prestations décrites au devis avec les diligences normalement requises, sans pouvoir garantir au Client la réussite de ses projets, ce qui est expressément reconnu et accepté par ce dernier. Les délais de réalisation de la prestation son dépendants de la fourniture d’informations, de l’avancée des autres intervenants sur le projet, des conditions climatiques. Ils sont donnés à titre indicatif et ne pourront être opposés à Corrosia. Tout retard dans la réalisation de notre prestation liée à des délais du commanditaire ne pourra être imputé à Corrosia. Ces délais impliqueront automatiquement un nouveau délai ans la date de fin du projet. Corrosia intervient à la demande du client. Dans le cas des inspections, Corrosia peut proposer une programmation des inspections en adressant un planning d’intervention. Pour autant cette procédure ne peut en aucun cas engager Corrosia en ce qui concerne le respect du planning, le respect de celui-ci incombant exclusivement au client qui en a seul l’initiative. Les rapports, les présentations, les comptes rendus et tout document de restitution des résultats de la prestation seront rédigés en français, ou en espagnol ou en anglais. La langue choisie devra être définie à l’avances par le commanditaire. Tout recours à une autre langue que le français, l’anglais ou l’espagnol fera l’objet d’un surcout lié aux frais de traduction. Toute demande de rédaction des livrables en français et en anglais fera l’objet d’une surfacturation au temps passé. Sauf mention contraire le rapport est envoyé sous le forme d’un fichier PDF par courrier électronique. Le client reconnait la validité et la force probante de ce fichier. Toutes les précautions devront être prise par le client pour que ce courrier puisse être reçu dans de bonnes conditions (avertissement en cas de changement de destinataire ou d’adresse …). La conservation des livrables incombe au client sauf obligation légale contraire. Malgré le soin apporté par Corrosia au contrôle et à l’entretien de ses instruments de mesures, Corrosia ne pourra être tenu pour responsable de l’inexactitude d’une mesure consécutive à la défaillance du matériel utilisé.
Exécution de la prestation. Le Prestataire s’engage à mener à bien les tâches précisées dans les conditions particulières. Le Client s’engage à collaborer avec le Prestataire en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais.
Exécution de la prestation. Le Prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière.
Exécution de la prestation. La prestation est réalisée dans le délai librement convenu entre les parties et fixé dans le bon de commande L’UPF met en place l’organisation matérielle et les moyens en personnel nécessaire à la bonne exécution de la prestation qui lui est confiée. Il exécute sa mission conformément aux mesures de qualités et de sécurité en vigueur. L’UPF fournit un service de réalisation d’images obtenues par microscopie électronique à balayage (MEB Hitachi TM 3030). L’UPF ne s’engage pas à l’interprétation des images obtenues pour le prestataire. Les tarifs des prestations sont précisés dans l’annexe 1.
Exécution de la prestation. Le client fournira tous les documents nécessaires à la réalisation de la prestation de service notamment les coordonnées du ou des locataires , l’inventaires des pièces à visiter, la date de construction ou du permis de construire, l’inventaire des dangers présents dont il a connaissance dans l’immeuble, dans le cadre d’un DPE avec chauffage collectif, il doit fournir les consommations en KWh et ce sur trois années. Dans le cas où la non production des documents cités ci- dessus ne permettent pas de réaliser l’une des prestations inscrites au devis, il sera possible à AADI NEO Consulting France de facturer au client les éventuels frais de déplacement en fonction du barème fiscal. En cas de réticence ou de refus du locataire de fixer un rendez-vous, AADI NEO Consulting France demandera au propriétaire ou donneur d’ordre de fixer lui-même un rendez-vous avec le locataire sans que la mission soit annulée. Le rendez-vous devra être fixé dans un délai maximum de 30 jours à partir de la communication au propriétaire de notre impossibilité à remplir la mission Au-delà, la commande sera annulée.
Exécution de la prestation. Le Prestataire exécute l’œuvre graphique conformément aux stipulations mentionnées à l'article 1er du présent contrat. La prestation est réalisée en deux étapes : la conception et la réalisation. Le Prestataire s'engage donc à exécuter son obligation en deux étapes et dans les délais mentionnés ci-dessous : • Le Prestataire a jusqu'au pour concevoir l’œuvre. • Le Prestataire a jusqu'au pour réaliser l’œuvre. L’œuvre sera réalisée à l’encre sur papier ❒ / aux formats numériques suivants : ❒ .ai / ❒ jpg / ❒ png…, selon les indications du Client.