Exécution de la prestation. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'Article premier, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. A cet effet, il constituera l'équipe nécessaire à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une pré-étude, au plus tard le .
Exécution de la prestation. AS’COM s’engage à mener à bien la tâche précisée dans les conditions particulières. Le Client s’engage à collaborer avec le prestataire en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais d’exécution. Les intervenants d’AS’COM s’engagent à se conformer aux prescriptions du règlement intérieur et aux consignes d’hygiène et de sécurité en vigueur dans l’établissement du client. Ils fournissent leurs services de manière indépendante vis-à-vis de la société cliente et planifient leurs activités à leurs convenances. Aucun lien de subordination ne liera le client aux intervenants. Pour l’accomplissement des prestations prévues, le prestataire, et ses intervenants, s’engagent à donner leurs meilleurs soins, conformément aux règles de l’art. La présente obligation n’est, de convention expresse, que pure obligation de moyens. Le prestataire sera dégagé de toute responsabilité dans le cas où le client ne fournirait pas aux consultants l’ensemble des informations nécessaires à l’exécution de leurs missions. L’entreprise cliente est seule responsable des conditions d’exécution de la prestation selon les règles applicables dans les locaux ou sur le site de l’entreprise cliente en matière de durée de travail, de santé et de sécurité.
Exécution de la prestation. L'exécution de la prestation s'effectuera aux lieux, dates et horaires indiqués sur le bon de commande (pour la clientèle groupe) ou le bon d’échange pour la clientèle individuelle, après paiement du solde du prix, sans possibilité de reconduction ni de prolongation tacite. En cas de manquement de l’OITPM à son obligation d'exécution à la date ou à l'expiration du délai prévu ci- dessus, ou, à défaut, au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, le Client peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l'écrit l'informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps. Néanmoins, le Client peut immédiatement résoudre le contrat lorsque le professionnel refuse de fournir le service ou lorsqu'il n'exécute pas son obligation de fourniture du service à la date prévue, si cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d'une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.
Exécution de la prestation. Clause indispensable. Selon le domaine d'intervention du prestataire (études de marché, communication, logistique...), et selon le degré de précision de la clause d'objet éventuellement renvoyant à un cahier des charges en annexe, il y a lieu de préciser ici le contenu éventuellement plus précis de la prestation et les modalités d'exécution de celle-ci. Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article 1, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. A cet effet, il rassemblera les moyens nécessaires à la réalisation de la mission et remettra, avant le rapport terminal, une pré-étude, au plus tard le... Il peut être utile d'annexer au contrat la composition des moyens dont la modification éventuelle nécessiterait l'accord du client. Il devra solliciter du client tous les éléments nécessaires à la bonne menée de la tâche, éventuellement dans le cadre d'un comité de pilotage qui peut être constitué à cet effet. Article 5:
Exécution de la prestation. 1. L’Entrepreneur ne peut baser l'exécution de la prestation contractuelle que sur les documents que le Maître de l’Ouvrage a expressément signalés comme destinés à l'exécution.
Exécution de la prestation. CCI Formation s’engage à mettre tout en œuvre pour réaliser dans les délais impartis la prestation attendue par son client et décrite de façon précise dans le contrat. L’entreprise cliente s’engage à collaborer avec le prestataire retenu par CCI Formation en lui remettant toutes les informations utiles et nécessaires à la bonne exécution de la prestation et au respect des délais d’exécution. L’identité de l’intervenant choisi par CCI Formation au regard de son savoir- faire et de ses compétences sera mentionnée dans le contrat.
Exécution de la prestation. En contrepartie des prestations exécutées, le client versera au prestataire des honoraires, tels que prévus ci-après. Ces honoraires s’entendent hors taxes. Les règlements s’effectueront par virement bancaire sur le compte :
Exécution de la prestation. En contrepartie des prestations exécutées, le client versera au prestataire des honoraires, tels que prévus ci-après. Ces honoraires s’entendent hors taxes. Les règlements s’effectueront par virement bancaire sur le compte : CREDIT MUTUEL SAINT JEAN 1027 8022 1100 0204 1670 236 IBAN (Identifiant International) : XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 Code BIC : XXXXXX0X Des déplacements seront éventuellement nécessaires pour la bonne réalisation de la mission. Tout déplacement doit être autorisé préalablement par le client. Les frais de missions engagés en exécution de la prestation seront facturés au client selon les conditions suivantes : - Sur justificatifs depuis n’importe quel lieu de la France métropolitaine. - Billets SNCF ou équivalent à l’étranger au tarif 1er classe. - Avion : business pour les vols de plus de 3 heures. - Transports : Taxi, transports en commun, véhicule personnel, etc. - Frais de restauration : sur justificatifs, la comptabilité du client se réserve le droit de contester toute dépense qu'elle juge injustifiée. - Hôtel : au réel, sur justificatifs. - Le client autorise AS’COM à utiliser les conditions commerciales qu’il a négocié avec des prestataires de transport ou hôteliers. - Le client se réserve le droit d’effectuer les réservations et de régler directement les frais de transport ou hôtelier et de restauration.
Exécution de la prestation. Evan & sens massage à domicile s’engage à prodiguer au domicile du client un massage de son choix. Un rendez-vous hebdomadaire fixe sera au préalable mis en place. Evan & sens s’engage à respecter les délais et les dates de prestations auquel cas il sera donner au client un autre rendez-vous. Evan & sens s’engage à fournir les produits et matériel nécessaire à l’exécution du massage.
Exécution de la prestation. La SGS s'engage à mener à bien les tâches précisées dans la proposition, conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière et à cet effet, la SGS constituera l'équipe nécessaire à la réalisation de la mission et remettra au Client les Résultats mentionnés dans la Proposition.