Modalités d’emprunt Clauses Exemplaires

Modalités d’emprunt. Le prêt concerne un matériel, les accessoires nécessaires à son utilisation et/ ou à son transport, ainsi que l'ensemble des logiciels et contenus installés sur ce dernier. Les conditions particulières précisent le type de matériel, son état, ainsi que la durée du prêt et son caractère renouvelable ou non. • L’emprunt s'effectue au service du prêt. Le preneur s'assure du bon état du matériel lors de la remise, par la signature des conditions particulières. Il peut faire porter ses réserves sur ce document. Aucune autre réserve ne sera admise. • L’emprunt est consigné sur le compte lecteur du preneur. Il est soumis, outre la présente convention, au règlement intérieur de la bibliothèque universitaire comme tout autre prêt.
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Modalités d’emprunt. L’usager se rend à une station Libre-service vélos. L’usager suit les instructions afin d’emprunter un vélo :
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Modalités d’emprunt. Modalitäten der Anleihe Raison sociale de l'Émetteur Particip SA (CHE-476.584.104) Tranches 1 2 3 Xxxxxxx Jusqu'à CHF 66'000.- Jusqu'à CHF 132'000.- Jusqu'à CHF 22'000.-
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Modalités d’emprunt. Pour emprunter le matériel les usagers devront fournir leur carte étudiant (ou personnel), et une attestation de responsabilité civile (nom de l’assurance – n° de police) couvrant tous les dommages, ainsi que la perte ou le vol, du matériel emprunté. La convention de prêt précise les éléments empruntés et permet de constater leur état. Elle comporte la date du prêt ainsi que la date de restitution attendue. L'emprunteur date et signe la convention de prêt, cette signature vaut reconnaissance et acceptation du présent règlement.
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Modalités d’emprunt. Pour pouvoir emprunter du matériel, il faut répondre aux modalités ci-dessous :  Être étudiant.  Être inscrit administrativement à l’Université de Limoges durant l’année universitaire en cours.  Avoir déposé un dossier de candidature complet ainsi que les pièces justificatives.
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Modalités d’emprunt. Une fiche de prêt est associée à chaque emprunt. Elle est renseignée et signée lors de la mise à disposition et lors du retour du matériel. Elle précise le type de matériel et son état de fonctionnement, les accessoires éventuels, la durée du prêt, les dates, heures et lieu d’emprunt.
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Modalités d’emprunt. La réservation d’un matériel est réalisée par l'intermédiaire d’une fiche de prêt dédiée à cet effet. Une réservation n’est pas contractuelle et ne peut être garantie. Lors de l’emprunt, l’emprunteur doit fournir les pièces justificatives suivantes :  La Fiche de prêt datée et signée.  Une copie de la carte étudiante de l’année Universitaire en cours ou copie du certificat de scolarité.  Une copie d’une pièce d’identité.  Une attestation d'assurance de responsabilité civile à son nom, garantissant les risques encourus par le prêt.
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Modalités d’emprunt. L’emprunteur qui bénéficie du prêt de matériel souscrit aux obligations suivantes : Pour les associations adhérentes : - Être à jour de la cotisation annuelle - Fournir la copie des statuts de l’association et le récépissé de déclaration de la Préfecture, une attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité ainsi que les coordonnées exactes du représentant légal de l’association - Fournir un chèque de caution (montant précisé ci- après en fonction du matériel emprunté) - Signer la présente convention Pour les adhérents individuels : - être à jour de la cotisation annuelle - fournir une attestation d’assurance responsabilité civile en cours de validité - Fournir un chèque de caution (montant précisé ci-après en fonction du matériel emprunté) - signer la présente convention
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Modalités d’emprunt. Article 3
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  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités Toutes nos prestations sont payables à BOURG EN BRESSE, elles incluent un acompte à la commande, le solde étant réglé par prélèvements bancaires, virements, carte bancaire ou chèques en fonction du mois de livraison, de parution et/ou de mise en ligne, de la durée des annonces et du mode de règlement défini entre le Client et XXXXX.XX. Si la prestation de service est réalisée au profit d’un professionnel qui remplit les conditions de l’article L.221-3 du Code de la consommation, XXXXX.XX ne pourra encaisser aucun paiement ou aucune contrepartie, sous quelque forme que ce soit, avant l’expiration d’un délai de 7 jours à compter de la conclusion du Contrat. De convention expresse, le défaut total ou partiel de paiement à l’échéance de toute somme due au titre du Contrat entraînera de plein droit et sans mise en demeure préalable et sans préjudice de l’article durée/ résiliation : - l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues par le Client au titre du Contrat, quel que soit le mode de règlement prévu ; - la possibilité de suspendre, l’exécution de toute commande en cours jusqu’au paiement complet des sommes dues par le Client ; - l’application d’un intérêt à un taux égal à trois fois le taux légal en vigueur, huit jours après la mise en demeure ; - l’application à titre de clause pénale d’une indemnité égale à 20% des sommes restant dues outre frais judiciaires qui pourraient être exposés ; - l’application d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros pour frais de recouvrement outre le remboursement desdits frais excédant l’indemnité forfaitaire visée ci-avant et que XXXXX.XX aura été amenée à exposer ; Le Contrat pourra être résilié de plein droit par XXXXX.XX après mise en demeure avec accusé de réception adressée au Client et restée sans réponse pendant un délai de trente (30) jours.

  • Période d’essai Article 5

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Responsabilité du Client En complément des dispositions relatives à la responsabilité figurant aux différents articles des Conditions contractuelles, il est précisé que Vous êtes seul(e) responsable de tout préjudice direct entrainant un dommage corporel, matériel ou immatériel, causé aux tiers ou à Nordnet, à ses représentants, ses administrateurs, ses préposés, qui résulterait d’un manquement à vos obligations contractuelles ou légales. Vous vous engagez à répondre auprès de ces personnes de toutes les conséquences dommageables et également, et de façon non limitative, en cas de plainte, action, mise en cause ou encore mise en responsabilité, devant quelque juridiction que ce soit, qui pourraient résulter de ces manquements.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.