Cotisation annuelle. ⮚ Les Membres titulaires devront également payer à l'avance une cotisation annuelle dont le montant sera compris entre 2000 et 10 000 dollars US, selon le type d'entreprise et sa position au sein de la chaîne d'approvisionnement. ⮚ Les Membres associés devront payer à l'avance une cotisation annuelle d'un montant de 7839 dollars US. Les Membres associés devront s'acquitter de frais additionnels s'ils souhaitent avoir accès aux données.
Cotisation annuelle. Dans ce cas les garanties Incapacité Totale Temporaire de Travail et le service des prestations en cours
Cotisation annuelle. Cotisation payable par le membre de la GMMQ conformément à ses règlements généraux.
Cotisation annuelle. La Carte «CB» VISA ELECTRON est délivrée moyennant le paiement d’une cotisation perçue de la manière suivante : - Lorsque le Client a souscrit à un forfait de services, la cotisation est payable selon les modalités prévues pour le paiement de la cotisation relative au forfait. - Lorsque le Client n’a pas souscrit de forfait, la cotisation est annuelle et payable d’avance à la date de délivrance de la Carte puis à chaque date anniversaire de cette date. La cotisation est remboursée à la demande du client en cas de : • Résiliation du présent contrat dans les conditions prévues à l’article 13.2 ci-dessus. La cotisation sera remboursée au prorata du temps écoulé entre la date de prélèvement de la cotisation annuelle et la date d’effet de la résiliation du contrat visée à l’article 13.2. Le remboursement interviendra dans le délai d’un (1) mois à compter de la date d’envoi de la Carte à la Caisse d'Epargne, déduction faite de certains frais. • Non retrait de la Carte «CB» VISA ELECTRON par son Titulaire auprès du guichet dans un délai d’un (1) mois du courrier l’informant de la mise à disposition de la Carte. La cotisation annuelle sera alors intégralement remboursée dans un délai d’un (1) mois à compter de l’expiration du délai mensuel de retrait de la Carte, déduction faite des frais de fabrication et de gestion. La cotisation est prélevée d'office sur le Compte, sauf résiliation du présent contrat dans les conditions prévues à l'article 14.2 ci-dessus.
Cotisation annuelle. Chaque année, chaque membre actif (famille) dont l’enfant est inscrit régulièrement ou occasionnellement au sein de la structure d’accueil et chaque membre bienfaiteur de l’association doivent verser une cotisation dont le montant est précisé en annexe 2 du présent règlement. Dès l’admission de l’enfant, la cotisation annuelle d’adhésion doit être acquittée. Ce montant s’entend pour une inscription soit en septembre, soit en cours d’année. Le montant de cette cotisation annuelle d’adhésion est révisable chaque année selon les modalités prévues dans les statuts. L’ ETABLISSEMENT MULTI-ACCUEIL « POMME D’API » Dans le respect de l’autorité parentale, l’établissement multi-accueil « Pomme d’Api » contribue à l’éducation des enfants qui lui sont confiés. Il veille à leur santé, à leur sécurité, à leur bien-être et à leur développement. Il apporte son aide aux parents pour favoriser la conciliation de leur vie professionnelle et de leur vie familiale.
Cotisation annuelle. Le montant de l'adhésion annuelle à l'association est fixé à 25 €.
Cotisation annuelle. Une cotisation forfaitaire par famille est due à la date de l’inscription puis au premier janvier de chaque année. Son montant est révisé annuellement.