Prêt de matériel Clauses Exemplaires

Prêt de matériel. Entre le lycée « Xxxx Xxxxxxxx » de Montluçon, Représenté par Monsieur SCHILL, Proviseur, Partie ci-après dénommée le prêteur, D’une part, Et (nom et prénom de l’étudiant) : de S2 AG PME-PMI Représentant légal de l’étudiant (si mineur) : Demeurant (adresse complète) : Partie ci-après dénommée l’emprunteur, D’autre part, Il a été convenu ce qui suit :
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Prêt de matériel. Lors de son intervention, CREA60 conseillera au client le meilleur choix à opérer entre la réparation et le remplacement des matériels défectueux. Sa responsabilité sera définitivement dégagée si le client ne suit pas son avis. Les délais de remplacement et/ou de réparation des matériels défectueux par CREA60 dépendront des stocks disponibles et/ou des délais de livraisons de ses fournisseurs et /ou de la complexité de l'avarie. Lors de son intervention, CREA60 indiquera au Client un délai pour la réparation ou le remplacement du matériel. Ce délai ne pourra qu'être indicatif et le client ne pourrait en aucun cas tirer grief d'un éventuel retard. Selon l'option choisie par le client, CREA60 pourra prêter un matériel équivalent à celui défectueux, si disponible, pendant le temps nécessaire à sa réparation et ou son remplacement. CREA60 est libre dans le choix du matériel prêté. Le Client aura la garde des produits et matériels qui lui seront prêtés avec toutes les conséquences de droit qui en découlent. Il devra notamment les assurer contre tout risque de perte, vol, ou dégradation, et les utiliser en bon père de famille. A défaut pour le Client de restituer ces matériels dans l'état qui lui avaient été confiés, CREA60 serait fondée à lui réclamer le prix nécessaire pour leur remplacement ou leur réparation.
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Prêt de matériel. Pour votre plaisir, le camping met à disposition du ma- tériel : masques et tubas pour nager dans la mer, épuisettes, ballons de foot, de plage, de volley, raquettes de ping-pong, de badminton et de plage, boules de pétanque, livres, jeux de société… LOCATION de kayaks, stand-up-paddle, vélos, karts à pédale WIFI : Le Wifi couvre tout le camping avec un accès payant.
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Prêt de matériel siège auto, rehausseur ou GPS
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Prêt de matériel. Le prix ne comprend pas le prêt de matériel nécessaire à la pratique du surf, à savoir la planche, le leash (fil de sécurité permettant un raccord entre le pied du client et la planche) et la combinaison, sauf si cela est indiqué. Pendant toute la durée de la prestation, le client reste responsable de son matériel, de son entretien et de sa garde. Tout dommage au matériel n’étant pas dû à la pratique du surf lui sera imputable personnellement. La casse liée à la pratique du surf peut être assurée moyennant le paiement prévu à cet effet. De même, le client sera responsable en cas de vol du matériel si celui-ci intervient avant sa remise à Alaïa SA. Alaïa SA ne garantit pas la disponibilité du matériel de location, sauf pour les cours destinés aux débutants.
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Prêt de matériel. GBM pourra éventuellement faire bénéficier à l’association d'une aide exceptionnelle en prêt de matériel, en fonction des disponibilités, pour des actions décidées en commun. Ces demandes et réponses en retour feront l’objet de courriers particuliers.
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Prêt de matériel. L’agence Oscar Organisation n’est pas responsable du matériel confié à son personnel par son client lors des missions.
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  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Période d’essai Article 5

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Dépôt de garantie Pour les locations d’hébergement, un dépôt de garantie de 200 € est exigé du Client le jour de la remise des clés et lui est rendue le jour de fin de location sous déduction éventuelle des frais de remise en état. Cette caution ne constitue pas une limite de responsabilité.