Modèle de lettre de renonciation. “Je soussigné(e) (nom, prénoms, adresse complète) désire renoncer à mon adhésion au contrat ALTINÉO (n°d’adhésion)” - Date et signature.
Modèle de lettre de renonciation. Je/Nous* vous notifie/notifions* ma/notre* renonciation à mon/notre* adhésion au Contrat d’assistance, dont les références sont les suivantes : - numéro et date d’adhésion :……………………… - nom du/des* Adhérent(s) :…………………………… - adresses du/des* Adhérent(s)………………………. - date et signature du/des* Adhérent (s) :……………. Toutefois, dès lors que l’Adhérent a connaissance d’un fait mettant en jeu la garantie, il ne peut plus exercer ce droit de renonciation.
Modèle de lettre de renonciation. « Messieurs,
Modèle de lettre de renonciation. 22 Arbitrage : Opération qui consiste à modifier la répartition de la Valeur Atteinte entre les différents supports d’investissement proposés.
Modèle de lettre de renonciation. Circonstances exceptionnelles
Modèle de lettre de renonciation. Je soussigné(e) : Nom, Prénom, adresse, N° de contrat déclare, en
Modèle de lettre de renonciation. Je/Nous* vous notifie/notifions* ma/notre* renonciation à mon/notre* adhésion au Contrat L’Olivier Assistance, dont les références sont les suivantes : - numéro et date d’adhésion :……………………… - nom du/des* Adhérent(s) :…………………………… - adresses du/des* Adhérent(s)………………………. - date et signature du/des* Adhérent (s) :……………. *rayer la mention inutile Le montant de la cotisation annuelle est indiqué sur le bulletin d’adhésion. Il est payable auprès du Souscripteur qui l’encaisse pour le compte d’EUROP ASSISTANCE, selon la même périodicité que la prime d’assurance. Le contrat peut être résilié : • à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre recommandée adressée au Souscripteur au plus tard UN mois avant la date d’échéance de l’adhésion. • à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, • en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article 4.7.2. ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. • en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article 4.8
Modèle de lettre de renonciation. Je/Nous*vous notifie/notifions* ma/ notre* renonciation à mon/notre* adhésion au Contrat AMV Assistance, dont les références sont les suivantes : • numéro et date d’adhésion :……...…….... • nom du/des* Souscripteur(s) :…………… • adresses du/des* Souscripteur(s)……… • date et signature du/des* Souscripteur(s) : *rayer la mention inutile Toutefois, dès lors que le Souscripteur a connaissance d’un fait mettant en jeu la garantie, il ne peut plus exercer ce droit de renonciation. Le montant de la prime annuelle est indiqué avant la souscription. Il est payable auprès d’AMV qui l’encaisse pour le compte de l’Assisteur, selon la même périodicité que la prime d’assurance.
Modèle de lettre de renonciation. Messieurs, je soussigné(e) (nom et prénom de l’Adhérent) demeurant à (domicile principal), ai l’honneur de vous informer que je renonce à mon adhésion à Family Hospitalisation du (date). (si des cotisations ont été perçues) Je vous prie de me rembourser les cotisations versées.
Modèle de lettre de renonciation. Modèle de lettre de renonciation à adresser par lettre recommandée avec avis de réception à APICIL Assurances – Direction Épargne Retraite – 00 xxx Xxxxxxxx Xxxxxxx – 00000 XXXXXXX & CUIRE.