Non-éligibilité des véhicules Clauses Exemplaires

Non-éligibilité des véhicules. Sont formellement exclus du présent Contrat : • Les véhicules destinés à la location courte durée (Codes APE 7711A, 7711B, 7712Z, 4941C), • Les véhicules à usage professionnel de taxi (Codes APE 4932Z, 4931Z, 4939A, 4939B), d’auto-école (Code APE 8553), de véhicules destinés au transport sanitaire (Code APE 8690A), les véhicules destinés au transport onéreux de marchandises ou de personnes (Codes APE 4931Z, 4932Z, 4939A, 4939B, 4941A, 4941B, 4942Z, 4950Z, 5221Z, 5320Z, 9603Z), les transports de messagerie express (Code APE 5229A), • Les véhicules utilisés par la Police, la Gendarmerie, l’Armée ou les Pompiers, • Les corbillards (Code APE 9603Z), • Les véhicules à usage de livraison à domicile de produits fabriqués ou commercialisés par l’utilisateur du Véhicule. • Les véhicules modifiés ou utilisés pour des courses, rallyes ou épreuves de vitesse, • Les véhicules diffusés à moins de 300 exemplaires par an sur le territoire national, • Les véhicules réparés suite à une perte totale ou à une procédure Véhicule Economiquement Irréparable (V.E.I), • Les véhicules ayant fait l’objet d’une quelconque modification par rapport aux normes et spécifications standards du constructeur postérieurement à leur première mise en circulation ou encore dont les pièces d’origine n’ont pas été remplacées par des pièces d’origine ou des pièces de qualité équivalente, • Les véhicules dont la valeur à neuf est supérieure à 100 000 €, • Les véhicules à 2 ou 3 roues, • Les véhicules dont le PTAC est supérieur ou égal à 3,5 tonnes, • Les véhicules ne répondant pas aux conditions d’éligibilité indiquées à l’article 2.1.
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Non-éligibilité des véhicules. Sont formellement exclus du présent Contrat : ■ Les véhicules destinés à la location courte durée, ■ Les taxis, les auto-écoles, ■ Les véhicules sanitaires légers (VSL), ■ Les véhicules destinés au transport onéreux de marchandises ou de personnes, ■ Les véhicules ayant fait l’objet d’une quelconque modification par rapport aux normes et spécifications standards du constructeur postérieurement à leur première mise en circulation ou encore dont les pièces d’origine n’ont pas été remplacées par des pièces d’origine ou des pièces de qualité équivalente, ■ Les véhicules sans permis, ■ Les véhicules modifiés ou utilisés pour des courses ou compétitions officielles, rallyes ou épreuves de vitesse, ■ Les véhicules électriques, ■ Les véhicules dont la diffusion annuelle sur le territoire français est inférieure à 300 unités ■ les véhicules à 2 ou 3 roues, ■ Les véhicules ne répondant pas aux conditions d’éligibilité indiquées à l’article 3.1.
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Non-éligibilité des véhicules. Sont formellement exclus du présent contrat : • Les véhicules ne répondant pas aux conditions d’éligibilité indiqués à l’article 2.1 • Les véhicules âgés de plus de 8 ans ou totalisant plus de 150 000 kms au jour de l’adhésion. • Les véhicules sanitaires légers (VSL) • Les véhicules de location de courte durée • Les véhicules modifiés ou utilisés pour des courses, rallyes ou épreuves de vitesse • Les véhicules de transport de personnes ou de marchandises à titre onéreux, les taxis. • Les véhicules ayant fait l’objet d’une quelconque modification par rapport aux normes et spécifications standards du constructeur postérieurement à leur première mise en circulation ou encore dont les pièces d’origine n’ont pas été remplacées par des pièces d’origine ou des pièces de qualité équivalente. • Les véhicules bénéficiant déjà d’un autre contrat de services OPEL.
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Non-éligibilité des véhicules. Sont formellement exclus du présent Contrat : Les véhicules ne répondant pas aux conditions d’éligibilité indiqués à l’article 2.1 - Les véhicules destinés à la location - Les taxis, les auto-écoles - Les quads, les corbillards - Les véhicules sanitaires légers (VSL) - Les véhicules destinés au transport onéreux de marchandises ou de personnes, les véhicules de messagerie express - Les véhicules modifiés ou utilisés pour des courses, rallyes ou épreuves de vitesse - Les véhicules diffusés à moins de 300 exemplaires par an sur le territoire national - Les véhicules ayant fait l’objet d’une quelconque modification par rapport aux normes et spécifications standards du constructeur postérieurement à leur première mise en circulation ou encore dont les pièces d’origine n’ont pas été remplacées par des pièces d’origine ou des pièces de qualité équivalente.
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Non-éligibilité des véhicules. Sont formellement exclus du présent contrat : • les véhicules destinés à la location courte durée (codes APE 7711A, 7711B, 7712Z, 4941C), • les véhicules à usage professionnel de taxi (codes APE 4932Z, 4931Z, 4939A, 4939B), d’auto-école (code APE 8553), de véhicules destinés au transport sanitaire, VSL, ambulance (code APE 8690A), les véhicules destinés au transport onéreux de marchandises ou de personnes (codes APE 4931Z, 4932Z, 4939A, 4939B, 4941A, 4941B, 4942Z, 4950Z, 5221Z, 5320Z, 9603Z), les transports de messagerie express (code APE 5229A), • les véhicules à usage de livraison à domicile de produits fabriqués ou commercialisés par l’utilisateur du véhicule,
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Non-éligibilité des véhicules. Sont formellement exclus du présent Contrat : • Les Véhicules ne répondant pas aux conditions d’éligibilité indiqués à l’article 3, • Les Véhicules destinés à la location courte durée (Codes APE 7711A, 7711B, 7712Z, 4941C), • Les taxis (code APE 4932Z, 4931Z, 4939A, 4939B), les auto- écoles (Code APE 8553), • Les Messageries (Code APE 5229A), • Les Véhicules destinés au transport sanitaire (Code APE 8690A), • Les Véhicules réparés suite à une Perte Totale, Les Véhicules utilisés par la Police, la Gendarmerie, l’Armée ou les Pompiers, • Les Véhicules ayant fait l’objet d’une quelconque modification par rapport aux normes et spécifications standards du constructeur postérieurement à leur première mise en circulation ou encore dont les pièces d’origine n’ont pas été remplacées par des pièces d’origine ou des pièces de qualité équivalente, • Les véhicules à usage de livraison à domicile de produits fabriqués ou commercialisés par l’utilisateur du Véhicule. • Les véhicules ayant une valeur neuve de plus de 90 000€ TTC,
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Non-éligibilité des véhicules. Conditions relatives au Titulaire de l’Option Premium Ce dernier doit répondre aux critères définis dans l’article 1 de la présente notice d’information.
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