CONDITIONS D’ELIGIBILITE. Dans le cas où le Véhicule ne répondrait pas aux conditions d’éligibilité indiquées au présent article, le contrat sera annulé de plein droit.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. Pour pouvoir bénéficier de la présente prestation et de la remon- tée standardisée, depuis le véhicule via une télétransmission, le véhicule thermique ou électrique requiert obligatoirement un équipement spécifique embarqué sous la forme d’un boitier communicant RENAULT installé dans le véhicule (boîtier de la RENAULT SAS). Les informations transmises par le véhicule pourront être consul- tées sur un site internet dédié dénommé la « plateforme IRIS LIVE » permettant au souscripteur de les visualiser, sous la forme de tableaux de bords personnalisés, de suivi historique ou quoti- dien détaillé avec la possibilité d’effectuer des exports.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. Dans le cas où le Véhicule ne répondrait pas aux conditions d’éligibilité indiquées au présent article, le Contrat sera annulé de plein droit.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. L’accès et l’utilisation du Service sont réservés aux personnes majeures ou exceptionnellement à des personnes mineures dont les conditions de participation seront précisées dans des conditions spécifiques pour les tests ou expérimentations concernées. L’accès aux tests du CTC et à certains tests menés par Orange Innovation nécessitent en sus le renseignement de certaines données (mail et numéro de téléphone) incluant la possibilité d’être contacté par ceux-ci ainsi que le respect d’une procédure de sélection préalable précisées dans des CSP.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. Les parties rappellent que le télétravail est fondé sur la capacité du salarié à exercer ses fonctions de façon autonome et implique que toute ou partie de l’activité du salarié puisse être exercée à distance et ne nécessite pas de proximité managériale. Sont dès lors éligibles au télétravail flexible, les salariés : - titulaires d’un contrat à durée indéterminée ; - justifiant d’une ancienneté minimale de six mois dans le poste occupé ; - Disposer d’une autonomie suffisante dans le poste occupé et ne nécessitant pas de soutien managérial rapproché ; - Occupant un poste pouvant être exercé à distance et dont l’exécution en télétravail est compatible avec le bon fonctionnement du service et la configuration de l’équipe ; - Disposant d’un équipement de travail adapté : connexion internet haut débit sécurisée, espace de travail dédié... Ainsi, ne peuvent être éligibles au télétravail flexible les activités qui, par nature, requièrent d’être exercées physiquement et de manière permanente dans les locaux de l’entreprise, notamment en raison : - de la nécessité d’une présence physique du salarié ou d’une proximité obligatoire ; - d’une organisation du temps de travail spécifique ; - de l’utilisation de logiciels, d’équipements matériels, et/ou techniques spécifiques.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. Dans le cas où le Véhicule ne répondrait pas aux conditions d’éligibilité indiquées au présent article, le bénéfice de la Complémentaire d’Assurances de l’Option Premium sera annulé de plein droit.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. AU SERVICE
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. Dans le cas où le Véhicule ne répondrait pas aux conditions d’éligibilité indiquées au présent article, le contrat sera annulé de plein droit. L’Adhérent ne bénéficiera donc pas des prestations d’entretien prévues au contrat. Les conditions d’éligibilité énoncées ci-après sont appréciées pendant toute la durée du contrat en fonction des déclarations de l’Adhérent et/ou des vérifications effectuées par le Gestionnaire.
CONDITIONS D’ELIGIBILITE. La souscription de l’option Facture sur Internet est ouverte exclusivement aux titulaires d’un contrat d’abonnement au service de téléphonie mobile SFR (hors SFR Entreprises) . Cette option est de plus réservée aux Abonnés ayant opté pour le paiement par prélèvement automatique . Si l’Abonné opte pour un autre mode de paiement, alors l’option Facture sur Internet sera résiliée automatiquement . Les Abonnés disposant d’une Facture groupée (plusieurs lignes téléphoniques sur une même Facture) ne peuvent pas bénéficier de l’option Facture sur Internet . La Facture sur Internet ne constitue pas un justificatif fiscal pour les abonnés SFR assujettis à la TVA . Par conséquent, la souscription de cette option est déconseillée aux abonnés SFR assujettis à la TVA . La Facture sur Internet n’est pas compatible avec l’option Cartes Jumelles . La Facture sur Internet peut être consultée,imprimée,téléchargée et enregistrée à condition que l’Abonné dispose : - d’un ordinateur (PC ou Mac) ; - d’un navigateur Internet ; - d’une configuration adaptée à son navigateur ; - du logiciel Acrobat Reader (utilisé pour lire les Factures au format PDF) .
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