Perte totale Clauses Exemplaires
Perte totale. Situation dans laquelle le montant des réparations nécessaires à la remise du véhicule dans l’état dans lequel il se trouvait avant le sinistre est supérieur à la valeur de remplacement du véhicule avant sinistre. En cas de vol du véhicule, est assimilée à une perte totale, l’absence de découverte de celui-ci au plus tôt dans les 30 jours du vol et au plus tard à la date de l'indemnisation.
Perte totale. Par « Perte Totale », on entend soit la disparition, soit la destruction complète du Véhicule : – un Véhicule est considéré comme disparu s’il n’a pas été retrouvé dans un délai de 30 jours à compter de la déclaration de vol auprès des autorités de Police. – il y a destruction complète du Véhicule lorsqu’à la suite d’une collision avec un autre Véhicule, d’un choc avec un corps solide, fixe ou mobile, d’un incendie, d’une explosion, d’événements naturels ou de dégradations dues à des actes de malveillance.
Perte totale. Elle est matérialisée lorsque le montant de la réparation est supérieur à la valeur du véhicule, appréciée à dire d’expert ou en cas de vol du véhicule non suivi de sa découverte.
Perte totale. Il y a perte totale : • lorsque le véhicule ne peut plus être réparé; • lorsque les coûts de réparation, majorés de la TVA non récupérable, sont égaux ou supérieurs à la valeur réelle du véhicule au jour du sinistre, majorée de la TVA non récupérable et diminuée de la valeur de l’épave.
Perte totale. Le véhicule est déclaré en perte totale : → A la suite d’un accident de la circulation, d’un incendie, d’une explosion, lorsque le coût des réparations est supérieur à sa valeur de remplacement à dire d’expert, → A la suite d’un vol : - Si le véhicule n’est pas retrouvé dans un délai de 30 jours, ou - Si le véhicule est retrouvé endommagé dans un délai de 30 jours, lorsque le coût des réparations est supérieur à sa valeur de remplacement à dire d’expert TVAC (ou hors TVA selon le cas) au jour du sinistre.