Common use of OBJET DU CONTRAT Clause in Contracts

OBJET DU CONTRAT. 1. Le présent contrat constitue un contrat de location pour les services d'autopartage proposés par les opérateurs du réseau Citiz. Ils mettent à disposition du locataire et de ses conducteurs désignés dans le contrat ci-joint, des véhicules accessibles en libre-service 7j/7j et 24h/24h, selon la formule tarifaire choisie, sous réserve des disponibilités. Les assurances, l’entretien et le carburant sont compris dans le prix. La circulation de ces véhicules est limitée au continent européen (cf. attestation d’assurance du véhicule).

OBJET DU CONTRAT. 1. Le présent contrat constitue un contrat de location pour les services le service d'autopartage proposés par les opérateurs CITEDIA METROPOLE, gestionnaire du réseau Citiz. Ils mettent service Citiz Rennes Métropole, qui met à disposition du locataire et de ses conducteurs désignés dans le contrat ci-jointlocataire, des véhicules accessibles en libre-service 7j/7j et 24h/24h, selon la formule tarifaire choisie, sous réserve des disponibilités. Les assurances, l’entretien et le carburant sont compris dans le prix. La circulation de ces véhicules est limitée au continent européen (cf. attestation d’assurance du véhicule).

OBJET DU CONTRAT. 1. I. Le présent contrat constitue un contrat de location pour les services d'autopartage proposés par les opérateurs du réseau Citizle service d’autopartage de véhicules élec- triques. Ils mettent Citiz met à disposition du locataire de l’usager et de ses conducteurs désignés dans le contrat ci-joint, des véhicules accessibles en libre-service 7j/7j et 24h/24h, selon la formule politique tarifaire choisie, sous réserve des disponibilitésannexée aux présentes CGL. Les assurances, l’entretien et le carburant la recharge électrique sont compris dans le prix. La circulation de ces véhicules est limitée au continent européen (cf. attestation d’assurance du véhicule)aux pays de la zone euro.