Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clauses.
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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
Objet. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente Vente s’appliquent aux ventes de vin en vrac et en bouteille (ci- après, ci-après dénommés les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE produits ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société destinées aux acheteurs professionnels grossistes tels que définis à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet l’article 2 des présentes (ci-après désignée dénommés l’/les « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services Acheteur(s) ») proposés situés sur le Territoire, par Barbell Union la SCEA Domaine Xxxxxxx Xxxxxxx (ci-après désigné «L’ADHERENTdénommé le « Vendeur »)) et ce, ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités nonobstant toute clause ou condition contraire, contrat de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »)référencement et/ou contrat de groupement et/ou d’enseigne émanant de l’Acheteur. Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble Toute Commande écrite implique l’acceptation des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir ci-après définies qui constituent le socle unique de la négociation commerciale conformément aux dispositions de l’article L.441-6 du Code de commerce. Dans le cas de groupements coopératifs ou franchisés fédérant des adhérents indépendants affiliés, les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, Vente seront adressées à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et centrale du groupement qui s’engage à les porter à la connaissance de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment l’ensemble de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernièreses affiliés auxquels elles seront dès lors opposables. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir prévaloir, à un moment donné donné, de l’une l'une quelconque des clauses dispositions des CONDITIONS GENERALES DE VENTE présentes conditions générales de vente ne pourra en aucun cas peut être interprété par l’Acheteur comme valant renonciation, renonciation par Barbell Union ou l’ADHERENT, le Vendeur à se prévaloir ultérieurement de l’une l'une quelconque desdites clausesdispositions. La négociation commerciale entre l’Acheteur et le Vendeur devra être menée dans le respect mutuel des intérêts des Parties avec loyauté et bonne foi et dans le respect des exigences de l’article L. 442-6, I, 2° du Code de commerce. Celui- ci sanctionnant la soumission ou la tentative de soumission à des obligations créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des Parties, le Vendeur ne pourra en aucun cas, consentir des avantages commerciaux ou conditions particulières de vente qui ne feraient pas l’objet d’une contrepartie équivalente et équilibrée de la part de l’Acheteur. En tout état de cause, toute modification ou complément éventuel aux termes des présentes Conditions Générales de Vente devra être formalisée dans la Convention Annuelle prévue par l’article L.441-7-1 du Code de Commerce, avec la précision des obligations respectivement souscrites par les Parties dans le cadre de cette modification ou de ce complément.
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Samples: Conditions Générales De Vente
Objet. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente Vente sont conclues entre la Communauté d’Agglomération Xxxxxx Xxxxxxxxx – Régie Envibus (ci- aprèsci-après désignée « Direction Xxxxx Xxxxxxx »), les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)n° SIRENE 24060058500055, dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – au 000 xxxxx xxx Xxxxxx, Xxx Xxxxxx, XX 00, 00000 Xxxxxxxx XXXXXX XXXXXXXXX CEDEX, et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union Clients (ci-après désigné «L’ADHERENTindividuellement le « Client » et collectivement les « Clients »), dans le cadre de la vente par SMS (messagerie mobile) de titres de transport valables sur le réseau Envibus. L’achat de titres de transport par SMS est réservé aux Clients ayant pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité, ainsi qu’à que des Conditions Spécifiques propres à chaque type de titre de transport. De façon préalable à chaque commande : tout internaute qui accède achat implique l'acceptation sans réserve par le Client des Conditions Générales de Vente et des Conditions Spécifiques propres à chaque type de titre de transport commandé. Aucune condition particulière autre que celle du vendeur ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du Vendeur, prévaloir sur les présentes conditions générales. Toute clause contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) Vendeur, quel que soit le lieu moment où il elle aura pu être portée à la connaissance de ce dernier. Le Vendeur se trouve et réserve le droit de modifier unilatéralement les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquesgénérales. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE nouvelles clauses s’appliqueront à toutes les réservations effectuées postérieurement à leur entrée en vigueur au jour de et seule la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures nouvelle version fera foi entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout momentparties. Il est précisé que les données issues du système informatique du vendeur constituent des écrits au sens de l’article 1316-1 du Code civil. Elles font donc conseillé à l’ADHERENT preuve entre les parties et sont opposables de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence même manière dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui aurait été écrit et signé sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour support papier par les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesparties.
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Objet. Les présentes conditions générales de vente ci-dessous (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE CGV ») régissent la relation contractuelle entredéfinissent les conditions de vente de l’Application MASTER REPORT et sont conclues entre : • SAS ONATYS SOFTWARE dont le siège social est établi à 00 Xxxxxx xx x’Xxxxxx - 00000 Xxxxxxxxxx (Xxxxxx), d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée inscrite sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)SIRET 822 903 977 00012, détentrice de la marque de commerce Master Report®, ci-dessous nommée « ONATYS SOFTWARE», • et entre toute personne cliente de l’application MASTER REPORT®, au sein d’une étude, d’un cabinet d’expertise ou à titre individuel, souhaitant s’abonner à l’application MASTER REPORT®, ci-après nommée le « CLIENT ». Les Applications et les Sites sont édités par ONATYS SOFTWARE, société par actions simplifiée, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 822 903 977, dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx sis 14 avenue de l’Europe – 00000 Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx. Ces CGV sont les seules applicables à l’utilisation de l’application MASTER REPORT et dont le numéro remplacent toutes les autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de Numéro la part d’ONATYS SOFTWARE. Par conséquent, ces conditions générales priment sur toutes les dispositions contraires du CLIENT à la seule exception de TVA est FR12852739416, représentée celles qui auraient été expressément acceptées par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet ONATYS SOFTWARE. Toute utilisation des Applications et des Sites emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV entre d’une part tout huissier/commissaire de justice ou expert, utilisateur des Applications et des Sites (ci-après désignée le(s) « Barbell Union » ou la « Société »Utilisateur(s), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union ou tout huissier/commissaire de justice ou toute étude d’huissiers/commissaires de justice ou expert procédant à une inscription et souscrivant un abonnement (ci-après désigné «L’ADHERENTle « Client »), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquesd’autre part ONATYS SOFTWARE. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles présentes CGV sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, mises à la dernière version disposition des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence Clients et Utilisateurs sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit Sites où elles sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesdirectement consultables.
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Samples: Conditions Générales De Vente
Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés désignées les « Services Conditions Générales ») proposés définissent les modalités de vente par Barbell Union SMS (cimessagerie mobile) de titres de transport valables sur toutes les lignes du réseau Muvistrada (dont la Navette Aéroport, la Navette Plage et hors ligne 9). Elles ont pour objet d’encadrer la vente de droits et d’obligations entre le client et Muvitarra. La commande de Titres-après désigné «L’ADHERENT»)SMS via le Numéro de commande est réservée aux Clients ayant pris connaissance des Conditions générales dans leur intégralité préalablement à chaque commande : toute commande implique l’acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les Conditions Générales sont mises à disposition des clients sur simple demande faite à Muvitarra et sont également consultables sur le site internet Muvistrada. Aucune condition particulière autre que celle de la Société ne peut, ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) sauf acceptation formelle et écrite de ce dernier, prévaloir sur les présentes Conditions Générales. Toute clause contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la Société, quel que soit le lieu moment où il elle aura pu être portée à la connaissance de ce dernier. La Société se trouve et réserve le droit de modifier les modalités termes des Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services telles modifications seront inapplicables aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquesventes préalablement conclues. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE dispositions applicables seront celles en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur par le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesClient.
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Samples: Conditions Générales De Vente
Objet. La société Providence (ci-après le « Prestataire ») est une société spécialisée dans la mise à disposition d’espaces de coworking à destination de professionnels du secteur de la beauté sur un site dont elle est le preneur (ci-après le « Site »), dans la réalisation de prestations de services bureautiques et l'organisation d'évènements et de formations. Le client (ci-après le « Client ») s’est montré intéressé par les services du Prestataire et a souhaité bénéficier d’un espace de coworking afin de proposer ses propres services dans le secteur de la beauté. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée les « Barbell Union » ou Conditions générales ») ont pour objet de définir les conditions juridiques dans lesquelles le Prestataire s’engage à intervenir et de définir les droits et obligations des Parties dans ce cadre. Le périmètre d’activité du Client, la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant durée de la relation avec le Prestataire et les conditions financières de la mise à l’un des services disposition de l’espace de coworking sont décrites dans les conditions particulières (ci- après désignés les « Services Conditions particulières ») proposés ). Les Conditions Générales sont constituées du présent document et des Conditions particulières émis par Barbell Union le Prestataire en application des présentes et signé par le Client, lesquels forment ensemble un tout contractuel indivisible (ci-après désigné «L’ADHERENTle « Contrat »), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel . Le Client reconnaît et accepte expressément que soit le lieu où il se trouve Conditions générales et les modalités Conditions particulières ne lui confèrent aucun droit identique ou similaire à ceux conférés par : - Un contrat de sa connexion au SITE (bail et notamment les contrats de bail commercial, professionnel, emphytéotique ou précaire ; - Un contrat de sous-location ; - Un droit de propriété sur le Site, en ce compris un droit de propriété commerciale. En particulier, le Client s’engage à ne jamais revendiquer à l’encontre du Prestataire les droits issus des articles L. 145-1 et suivants du Code du commerce et du décret n°53-960 du 30 septembre 1953 pour les articles non codifiés, et des textes subséquents qui l’ont modifié et reconnaît expressément que l’acceptation des deux précédents paragraphes constituent un élément déterminant du consentement du Prestataire sans lequel il n’aurait pas accepté de contracter avec le Client. Le Prestataire et le Client sont ci-après désigné désignés ensemble les « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas Parties » ou individuellement la En cas de contradiction entre ces documents, l’ordre de priorité est le suivant : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquesConditions générales et leurs annexes ; - Les Conditions particulières. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE Conditions Générales, ses annexes et l’ensemble les Conditions particulières expriment l’intégralité des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue françaisedroits et obligations des Parties. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles Ils annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures tout document préalablement échangé entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence Parties portant sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesmême objet.
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Samples: Conditions Générales De Mise À Disposition d'Espaces De Coworking
Objet. Les présentes conditions générales 1.1 La Convention a pour objet la mise à disposition par la Commune au profit de vente VMP (ci- aprèsétant précisé que pour les besoins des présentes, le terme « VMP » comprend les employés, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entreagents, les mandataires, les fournisseurs de VMP et d’une partfaçon générale, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenobletoute autre personne autorisée par VMP), dont des Lieux et de ses éléments constitutifs, tels que brièvement décrits ci-après et visibles sur les plans en Annexe 1 :
1.1.1 Concernant le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro tournage: Lieux mis à la disposition exclusive de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes VMP (ci-après désignée « Barbell Union » “les Lieux à disposition à titre exclusif”): - Abbaye Royale Niveau 1 & 2 (Partie désaffectée). La Commune s’engage à ce que VMP ait un accès exclusif et sans entrave ou perturbation quelconque aux Lieux mis à disposition à titre exclusif et ce, pendant toute la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur période d’occupation visée à l’Article 2 ci-après. Lieux mis à la disposition non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union exclusive de VMP (ci-après désigné «L’ADHERENT»“les Lieux mis à disposition à titre non exclusif”): - Cour d’Honneur et Cour des Angériens, - Escalier principal, - Couloir de l'école de musique, - Couloir et 2 (deux) salles des associations (2eme étage), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE - Salon de l’Abbé (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/ancienne salle des professeurs) quel et Salle d’Exposition (ancien réfectoire), - Extérieurs de l’Abbaye, dont ses jardins et allées, etc. La Commune s’engage à ce que soit le lieu où il se trouve VMP ait un accès prioritaire aux Lieux mis à disposition à titre non exclusif aux dates et horaires indiqués par écrit par VMP pendant toute la période d’occupation visée à l’Article 2 ci-après. Elle s’engage, à cet effet, à en informer - préalablement et par écrit - les tiers autorisés à accéder aux Lieux mis à disposition à titre non exclusif (et notamment l’école de musique et les modalités associations occupant certaines parties de l’Abbaye), de façon à ce que l’accès à ces Lieux aux dates et heures ainsi indiquées s’organise de façon à ne pas gêner le tournage et en accord avec l’équipe de production. Des engagements de confidentialité et non divulgation d’informations relatives au tournage et au Programme pourront être demandés auxdits tiers.
1.1.2 Concernant les aspects de logistique :
1.2 En conséquence, la Commune autorise et/ou consent à VMP: l’accès et l’occupation des Lieux pour les besoins du tournage du Programme et pour les besoins de sa connexion au SITE (préparation conformément aux dispositions du deuxième point ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées après, l’installation de tous moyens techniques, d’accessoires et de matériel, y compris les décors provisoires, la logistique et, de manière générale, la faculté d’effectuer toute opération nécessaire à la préparation et au tournage du Programme dans le cadre les Lieux, dont notamment tous travaux de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet peinture et de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour réhabilitation de la commande prévalent sur ou des parties des Lieux désaffectée(s) nécessaires au tournage du Programme la réalisation de toutes conditions prises de vue, toutes photographies, tous enregistrements sonores et/ou stipulations contraires, elles annulent visuels des Lieux.
1.3 La Commune concède en outre à VMP et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, ses ayants droit (étant entendu que pour les ADHERENTSbesoins des présentes, le terme « ayants droit » inclut notamment le Diffuseur, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment distributeurs, exploitants, partenaires financiers du Programme et tous cessionnaires de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTEdroits du Programme), demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union le droit de reproduire, représenter et plus généralement d’exploiter les photographies, séquences et enregistrements visuels et/ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque sonores des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciationLieux sur tous supports, par Barbell Union tous formats, modes et procédés d’exploitation connus ou l’ADHERENT, inconnus à se prévaloir ultérieurement ce jour conformément aux dispositions de l’une quelconque desdites clausesl’article 4 ci-après.
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Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, ci-après dénommées les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE Conditions Générales ») régissent les services proposés à la relation contractuelle entrevente (ci-après « les Services ») à via le site Internet xxx.xxxxxxxxxxxx-xxxxxx.xxx (ci-après dénommé le "Site") par INTERPARKING France, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, anonyme au capital de 66.000 33.704.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), uros dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx à Paris 30, rue de Xxxxxxx (00000), immatriculée au registre du commerce et dont des sociétés de Paris sous le numéro 692 051 113, et ses filiales agissant en qualité de Numéro propriétaires ou titulaires de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services contrats d’exploitation de Parc de stationnement (ci- après désignés désigné INTERPARKING FRANCE). En sus des présentes Conditions Générales, INTERPARKING FRANCE présente sur le Site les « Services »conditions particulières de chaque type de Service, conformément à l'article L 111-1 du Code de la consommation, le tout permettant au consommateur de connaître avant la validation de la Commande les caractéristiques essentielles du type de Service qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par INTERPARKING FRANCE pour un Parc de Stationnement ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles pour la période demandée par l’Acheteur. La capacité affichée sur le Site en nombre de places de stationnement pour chaque Parc de Stationnement est le nombre de places physiquement présentes dans le Parc de Stationnement. INTERPARKING FRANCE met en vente un nombre limité de chaque type de Service qui est fonction de la capacité physique de chaque Parc de Stationnement et de la nécessité de permettre l’accès à ces Parcs de Stationnement à différents types d’usagers (usage horaire, usage abonné, usage privé, usage avec réservation de place, usage prépaiement sans réservation de place, etc.) proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»)selon les périodes de la journée ou de l’année. Compte tenu de ces contraintes techniques, ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel que soit le lieu où il se trouve et l’information sur les modalités stocks disponibles n’est donnée qu’au moment de la soumission de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »)demande par l’Acheteur. Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur En cas d’indisponibilité au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contrairesdemande et pour la période demandée par l’Acheteur, elles annulent la Commande ne peut être finalisée. La Commande de Services est réservée aux Acheteurs ayant accepté sans réserve les présentes Conditions Générales dans leur intégralité, de façon préalable à leur Commande ; toute Commande entraîne l’acceptation pleine et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Partiesentière des présentes Conditions Générales. Barbell Union est libre INTERPARKING FRANCE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les Acheteurs seront informés 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions Générales. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE impératif que l’Acheteur consulte et de l’imprimer. Toutefois, pour accepte les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur présentes Conditions Générales au moment où il effectue sa Commande, notamment afin de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable s’assurer des conditions applicables à cette dernièreCommande. Le fait pour Barbell Union Ces Conditions Générales prévaudront sur toutes autres conditions générales ou l’ADHERENT particulières de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, vente ou d’achat non expressément acceptées par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesINTERPARKING FRANCE.
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Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes du contrat d’adhésion (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société les «CONDITIONS GENERALES DE VENTE»), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un ) régissent les ventes des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»)des Formules TRAINING, ainsi qu’à PLAYGROUND et MIX conclues entre MON STADE et tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »)ADHERENT non professionnel. Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les services BILANS et PROGRAMMES proposés par MON STADE. - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union MON STADE est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union MON STADE est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union MON STADE ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une l'une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union MON STADE ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une l'une quelconque desdites clauses.
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Samples: Conditions Générales De Vente
Objet. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente (ci- après, Vente et d’Utilisation ont pour objet de définir les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, modalités de mise à disposition des Services de coworking proposés par la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, Now coworking au capital de 66.000 €200 000 Euros, identifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)811 489 343, dont le siège social est situé sis 00 xxxxxx Xxxx Xxxx – 00000 Xxxxxxxx et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416xxx xxxxxxxxx xxx Xxxxxx, représentée par son co-gérant76 000 Rouen, Monsieur Xxxxxxx XXXXXXX, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société Le Prestataire »), etainsi que les conditions d’utilisation de ces Services par le Coworker. Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constituent, d’autre partconformément à l'article L441-6 du Code du Commerce, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Now coworking (« Le Prestataire ») fournit aux clients (« Les Coworkers ou Le Coworker « l’Utilisateur ou Les Utilisateurs »), l’ensemble des services (ci- professionnels et d’affaires associés au coworking listés ci-après désignés ainsi que les « conditions et modalités de leur utilisation. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, - à toutes commandes de Prestations entre l’Utilisateur et le Prestataire sur son site web xxx.xxx-xxxxxxxxx.xxx accessible sur le réseau internet édité et diffusé par Now coworking, - à tous les Services ») fournis par le Prestataire à titre onéreux dans le cadre du présent contrat aux Coworkers, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du Coworker de ces derniers, et notamment ses conditions générales d'achat. Les présentes conditions ne s’appliquent pas aux Utilisateurs Extérieurs, qui forment une catégorie d’utilisateurs différente dans la mesure où ils se voient appliquer des conditions différenciées. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont systématiquement communiquées à toute personne qui en fait la demande, pour lui permettre de contracter en toute connaissance de cause auprès du Prestataire. Tout accès aux espaces de coworking et/ou utilisation des services de coworking proposés par Barbell Union le Prestataire (ci-après désigné «L’ADHERENT« Les Services »)) suppose l’acceptation inconditionnelle ainsi que le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que du règlement intérieur applicable à l’immeuble, ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (xxxxx://xxxxxxxxxxxx.xx/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprisess’il en existe un, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquesà disposition des coworkers depuis leur espaces client. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE renseignements figurant sur les catalogues, site internet, prospectus et l’ensemble des informations contractuelles tarifs du Prestataire sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour donnés à titre purement indicatif et sont par voie de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales conséquence révisables à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE moment et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernièresans préavis. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas Prestataire se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesréservant le droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles et nécessaires.
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