Parrainage Clauses Exemplaires

Parrainage. Insertion flyers dans les mallettes congrès – 1100 € HT Déjeuners ORATEURS – 09 avril 2021 – 12H00 – 20 personnes (comité + orateurs congrès) – restaurant Villa Duflot – 1200 € HT DINER DE GALA MONTANT TOTAL Une facture d’acompte de 50% de la somme globale vous sera envoyée , payable à réception. Le partenariat ne sera effectif qu’à réception de cette somme TOTAL HT € HT TVA 20% € TOTAL TTC € TTC DATE Cachet et signature avec la mention « Bon pour accord » Le présent règlement a pour objet de définir les règles applicables à l’admission et à la participation des exposants/sponsors au congrès JPO 2021. Ce congrès est organisé par la société C2MH EVENTS ci-après désignée « l’Organisateur » qui se réserve la possibilité de modifier ou compléter le présent règlement sans préavis, dans l’intérêt du respect de la sécurité des personnes et des biens. L’Organisateur en informera l’exposant/sponsor par tous moyens appropriés.
Parrainage. Next Mobiles a mis en place un programme de parrainage à destination de ses Abonnés. Chaque Abonné dispose d’un code unique de parrainage sur son espace client. Il lui suffit de le partager à ses proches (filleuls) qui souhaitent passer commande. Chaque Abonné peut suivre l’historique de ses parrainages dans son espace client. Le parrainage donne droit à une remise sur le panier du filleul lors de sa souscription du montant du parrainage, et d’une remise sur la prochaine mensualité du parrain. Le montant du parrainage varie selon l’offre et est indiqué sur l’espace client de l’Abonné. Chaque Abonné peut parrainer ses proches dans une limite de 5 personnes, par année glissante à partir de la date de début d’abonnement mentionnée sur le contrat, dont la commande est expédiée. Pour bénéficier du montant du parrainage : - La commande du filleul doit avoir été acceptée et expédiée. Si la commande est refusée. - Le parrainage n’est pas dû au parrain. - Le filleul ne doit pas se rétracter dans le délai légal de 14 jours. - Le parrain ne doit pas être en situation d’impayé sur une de ses factures. - Le code de parrainage ne doit pas avoir été diffusé sur un site tiers. - Il ne doit y avoir qu’un seul code parrainage associé à la commande, celui du parrain. Si Next Mobiles détecte une utilisation frauduleuse du code de parrainage de l’Abonné (exemple de partage du code sur des sites spécifiques etc.), Next Mobiles se réserve le droit de désactiver le code et d’invalider le parrainage pour le parrain.
Parrainage. Si vous êtes une Présentatrice active, vous avez le droit de parrainer et d'inscrire d'autres personnes à Younique en les aidant à remplir correctement une Demande d’ouverture de compte, conformément à la section 3 ci-avant. 7.4.1 - Puis-je changer la Présentatrice m'ayant parrainée? Non. Pour protéger l'intégrité de toutes les Lignées descendantes, Younique ne permet pas les changements volontaires de parrainage. Vous devez donc y penser avant de vous inscrire. La seule exception à ce qui précède est que Younique permettra un changement de parrainage lorsque la Présentatrice (a) a choisi un parrain par erreur, (b) a signalé cette erreur à xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx dans les soixante-douze (72) heures de sa demande d’ouverture de compte et (c) peut établir de manière documentée que son choix procédait d’une erreur. Les trois (3) conditions ci-dessus doivent être satisfaites pour qu'un changement de parrain soit envisagé. Vous pouvez cependant changer de parrain en résiliant votre entreprise Younique et restant inactive pendant six (6) mois. Les conjoints et / ou autres membres de votre Foyer ne peuvent pas s'inscrire au cours de cette période de six (6) mois. Après ces six (6) mois vous pouvez présenter une nouvelle demande d’ouverture de compte sous un nouveau parrain et serez tenue d'acheter un nouveau Kit de démarrage. 7.4.2 - Est-ce qu'un mineur peut s'inscrire à Younique? Non. Vous ne pouvez pas recruter ou inscrire une personne qui a moins de 18 ans révolus à la date de Demande d’ouverture de compte.
Parrainage. Garantie d'assurance Casse et Oxydation Club Location Micromania
Parrainage. Le Client peut parrainer une personne majeure pour la souscription d’un contrat de location de longue durée d’une console auprès du Loueur. Pour valider chaque parrainage, le Client devra effectuer une déclaration dans les conditions et modalités décrites sur le site xxx.xxxxxxxxxx-xxxxxxxx.xx. Les conditions d’acceptation du dossier du filleul sont définies dans le contrat de location de longue durée signé entre ce dernier et le Loueur. Pour chaque contrat de location longue durée conclu entre un filleul et le Loueur, le Client recevra un bon d’achat valable trois (3) mois en magasin Micromania et sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xx , dont la valeur correspond à un (1) mois de loyer du Forfait souscrit par le Client. Ce bon d’achat sera adressé une fois le premier loyer du filleul encaissé. Le filleul recevra un bon d’achat de dix (10) euros après l’acceptation de son dossier de location par le Loueur et la signature de son contrat de location longue durée en magasin Micromania. Le Client ne peut bénéficier de cet avantage que dans la limite d’un (1) seul parrainage par mois et, en tout état de cause, de quatre (4) parrainages par an.
Parrainage. L’Utilisateur a la possibilité de parrainer une ou plusieurs personnes de sa connaissance afin qu’elles s’inscrivent à leur tour en tant qu’Utilisateur sur le Site. L’Utilisateur filleul et l’Utilisateur parrain se verront offrir les avantages décrits sur le Site, sous les conditions cumulatives suivantes : (i) L’Utilisateur filleul doit renseigner toute information qui lui sera demandée afin d’identifier son parrain, (ii) L’Utilisateur filleul doit finaliser son inscription et activer son Compte dans les conditions prévues par l’article 5.1 des présentes. Il est strictement interdit aux Utilisateurs de supprimer leur Compte et d’en recréer un afin de bénéficier à nouveau du parrainage. La Société se réserve le droit de supprimer tout Compte créé en violation de cette interdiction. Sauf mention expresse sur le Site, le parrainage n’est pas cumulable avec d’autres offres promotionnelles.
Parrainage. Conformément aux dispositions du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié, les émissions télévisées parrainées doivent être clairement identifiées en tant que telles au début ou à la fin de l’émission. Au cours de ces émissions et dans leurs bandes-annonces, la mention du parrain n’est possible que dans la mesure où elle reste ponctuelle et discrète. Dans les émissions destinées à la jeunesse, ce rappel de parrainage doit être de taille modeste et faire l’objet de mentions n’excédant pas cinq secondes et séparées les unes des autres par une durée raisonnable. Afin d’éviter toute confusion dans l’esprit des jeunes téléspectateurs, l’éditeur veille à ce qu’il n’y ait aucune interférence entre le nom du parrain ou d’une de ses marques et celui d’une émission pour la jeunesse ou d’un élément de celle-ci.
Parrainage. Chaque Utilisateur possède un code de parrain unique et peut, s’il le souhaite, parrainer toute personne physique majeure n’utilisant pas encore les Services. Le parrainage peut être effectué depuis la rubrique « Parrainage » de la Plateforme grâce au partage du lien d’inscription par email, SMS ou réseaux sociaux au choix de l’Utilisateur. Ce lien d’inscription contient le code de l’Utilisateur parrain (le « Parrain »). Il permet à la personne physique parrainée (le « Filleul ») de s’inscrire en étant lié au Parrain. Une fois son inscription validée conformément à l’article 5.2.2, le Filleul bénéficie d’un crédit de 5€ (cinq euros). Ce crédit apparaît dans la rubrique « Crédits » du Filleul et est automatiquement déduit de sa première réservation. Il est valable pendant une période de 12 (douze) mois. Le Parrain bénéfice d’un crédit de 5 (cinq) euros pour la première réservation du Filleul parrainé. Dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant la fin du rendez-vous du Filleul, le Parrain reçoit un courrier électronique l’informant de la réception de son crédit de 5 euros accessible depuis la rubrique « Crédits ». Le crédit est valable pendant une période de 12 (douze) mois à compter de son inscription à la rubrique Crédits du Parrain. Il est possible de cumuler les parrainages de façon illimitée ainsi que de cumuler les parrainages avec les Codes promo et les Cartes cadeaux. En aucun cas les crédits ne peuvent être convertis en numéraire. En cas d’annulation dans les conditions de l’article 7.2.4 des présentes (jusqu’à 24 heures avant l’heure du rendez-vous), le crédit utilisé pour la réservation annulée sera recrédité dans la rubrique correspondante sans changement de sa durée de validité initiale.
Parrainage. Si l'adhérent fait inscrire un(e) ami(e) au cours de l'année, il peut se voir ajouté 1 mois gratuit en supplément de son contrat si le filleul souscrit un abonnement d'une durée minimale de 6 mois et que le parrain en question à lui-même un contrat en court d'une durée minimale de 6 mois. Le filleul doit transmettre le nom de son parrain au club le jour de son inscription pour prétendre à un parrainage, il se verra ajouté une période de 7 jours sur son contrat. Tous parrain ayant apporté 10 filleuls ayant souscrits minimum 6 mois durant l'année en court, se verra offrir 1 an au club. Ce bonus n'est pas cessible à une tierce personne. En cas d'impayé de contrat, les bonus de parrainage sont perdus. Le supplément parrainage est ajouté une fois le contrat payé en totalité. L'adhérent peut demander un report de son adhésion de 8 jours minimum à 365 jours maximum dans les conditions suivantes : – accident, maladie avec hospitalisation ou grossesse. MEGAFIT CENTER doit alors être avisé dans un délai maximum de 8 jours. Il appartient ensuite au client de transmettre un certificat médical d'inaptitude à l'activité sportive dans les plus brefs délais au centre de remise en forme. Aucun report ne sera accordé pour raisons personnelles telles que vacances … Les demandes de report pour incapacités transmises au delà du délai ne seront pas pris en compte. En cas de fermeture temporaire du club MEGAFIT CENTER inférieur à une durée de 8 jours, l'abonnement n'est pas prolongé pour autant.
Parrainage. YPER propose à ses Membres un programme de parrainage. Dans ce sens, chaque Membre possède un code de Parrainage et peut ainsi : • inviter des personnes physiques non inscrites à s’inscrire sur la plateforme YPER et à devenir Shopper • demander une livraison et ainsi, devenir Utilisateur de la plateforme. Le parrainage ne sera réputé comme effectif qu’à compter du moment où le Filleul aura été actif sur la plateforme, à travers la : • réalisation complète d’une première livraison en tant que Xxxxxxx, • émission d’une première Demande et livraison effective par un Shopper A l’occasion d’une première livraison du filleul, le parrain percevra une gratification exceptionnelle de 5€ versée sur son compte de monnaie électronique.