BON POUR ACCORD. Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA la mieux à même de servir le client et qui sera mentionnée sur la première facture relative à la prestation concernée.
BON POUR ACCORD. Bon pour accord.
BON POUR ACCORD. Signature
BON POUR ACCORD. (Nom, date, cachet et signature)
BON POUR ACCORD. Je soussigné(e), M. ou Mme déclare avoir reçu de SOCIETE X, préalablement à la signature des présentes, le document d’informations précontractuelles, et avoir bénéficié du délai que je souhaitais nécessaire à sa compréhension. Je déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions figurant ci-dessus et au verso et je reconnais rester en possession d'un double du présent contrat doté d'un formulaire de rétractation. Fait à : Le : Signature du client : Signature du commercial :
BON POUR ACCORD. Le locataire, Le maire,
BON POUR ACCORD. Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA la mieux à même de servir le client et qui sera mentionnée sur la première facture relative à la prestation concernée. Font partie intégrante du contrat, le présent formulaire de commande, la demande de transfert - procuration, les conditions générales relatives aux prestations du groupe VTX Telecom SA et les conditions spécifiques liées au(x) produit(s) dont il est fait mention ou mentionnés dans ce contrat. Les descriptions des services sont consultables sur xxx.xxx.xx, tout comme les conditions relatives aux prestations du groupe VTX Telecom SA : xxx.xxx.xx/xxx. Je suis conscient qu’en cas d’usage du service en dehors de mon domicile, les appels d’urgence ne seront pas transmis au poste de secours le plus proche. En effet, ces appels sont acheminés au centre rattaché à mon domicile (selon le code postal indiqué dans la partie « Coordonnées »). En cas de nomadisme il est donc recommandé d’utiliser un moyen plus approprié pour contacter les secours. Lieu : ………………………………………………………………………………………………………… Date : ……………….. /……………….. / ……………….. Signature des représentants légaux : Nom, Prénom : ................................................................................ Nom, Prénom : ............................................................................. Encart à remplir par VTX : 🞏 contrat VoIP lié à un service VTX Phone Line Afin de pouvoir organiser les étapes nécessaires à la mise en service des prestations souhaitées, nous vous remercions de bien vouloir compléter et signer l'offre ainsi que les formulaires ci-joints et de nous les retourner. A la réception de ces documents, nous vous communiquerons la date de mise en service définitive.
BON POUR ACCORD. [mention à recopier par chaque signataire] et signature :
BON POUR ACCORD. Signature du Locataire : Je soussigné (e) M/Mme………. accepte la renonciation à recours proposée par le loueur aux conditions exposées.
BON POUR ACCORD. Date : Signature du Locataire :