BON POUR ACCORD. Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA la mieux à même de servir le client et qui sera mentionnée sur la première facture relative à la prestation concernée. Font partie intégrante de l’offre, le présent contrat de service, les conditions générales relatives aux prestations du groupe VTX Telecom SA, les conditions spécifiques liées au(x) produit(s) (lorsque mentionnés) ainsi que les annexes ci-dessous transmises avec le contrat de service : - Annexe « SLA PLATINUM » - Annexe « Prérequis et mise à disposition » Les descriptions des services sont consultables sur xxx.xxx.xx, tout comme les conditions relatives aux prestations du groupe VTX Telecom SA : xxx.xxx.xx/xxx. Le Client affirme avoir pris connaissance de l’intégralité de ces documents et en accepte les termes. Lieu : ………………………………………………………………………………………………………… Date : ………………. /……………….. / ……………….. Signature des représentants légaux : Nom, Prénom : ................................................................................ Nom, Prénom : .............................................................................
BON POUR ACCORD. Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA la mieux à même de servir le client et qui sera mentionnée sur la première facture relative à la prestation concernée. Font partie intégrante du contrat, le présent formulaire de commande, la demande de transfert - procuration, les conditions générales relatives aux prestations du groupe VTX Telecom SA et les conditions spécifiques liées au(x) produit(s) dont il est fait mention ou mentionnés dans ce contrat. Les descriptions des services sont consultables sur xxx.xxx.xx, tout comme les conditions relatives aux prestations du groupe VTX Telecom SA : xxx.xxx.xx/xxx. Le Client affirme avoir pris connaissance de l’intégralité de ces documents et en accepte les termes. Je prends note que les appels d’urgence sont acheminés vers le central rattaché au code postal indiqué dans le présent formulaire. En cas de nomadisme, il est recommandé d’utiliser un moyen plus approprié pour contacter les secours. Lieu : ………………………………………………………………………………………………………… Date : ……………….. /……………….. / ……………….. Signature des représentants légaux : Nom, Prénom: ................................................................................ Nom, Prénom: ............................................................................. Afin de pouvoir organiser les étapes nécessaires à la mise en service des prestations souhaitées, nous vous remercions de bien vouloir compléter et signer l'offre ainsi que les formulaires ci-joints et de nous les retourner. A la réception de ces documents, nous vous communiquerons la date de mise en service définitive.
BON POUR ACCORD. Bon pour accord. Le Maître d’Ouvrage L’Architecte
BON POUR ACCORD. Signature
BON POUR ACCORD. (Nom, date, cachet et signature)
BON POUR ACCORD. Le locataire, Le maire,
BON POUR ACCORD. Signature du Locataire : Je soussigné (e) M/Mme………. accepte la renonciation à recours proposée par le loueur aux conditions exposées.
BON POUR ACCORD. Date : Signature du Locataire :
BON POUR ACCORD. Bon pour accord: Signature autorisée Signature autorisée Fonction : Fonction : Nom : Nom : Date : Date :
BON POUR ACCORD. Fait à………………, Fait à Villefort, Le……………………. Le…………………. L’original du présent contrat sera conservé par nos soins, vous recevrez en retour une photocopie dûment signée à titre d’acceptation et de reçu. S.A.R.L. MORANGIES Xx Xxx 00000 XXXXXXXXXXXXX Tél : (00) 00.00.00.00.00 GSM : (00) 00.00.00.00.00 Mail : xxxxxxx-xxx@xxxxxx.xx Web : xxx.xxxxxxx-xxx-xxxxxxxx.xxx Entre les soussignés : Et …………………………………………………………………… La SARL Morangiès - Village met à la disposition de M..................................................................................................... qui l’accepte, un hébergement situé dans le village ci-dessus dénommé, le client s’engageant à ne jouir du présent hébergement qu’à titre de résidence de loisir.