Les repas Clauses Exemplaires

Les repas. Les prestations relatives aux repas sont détaillées dans le descriptif des Prestations et reprises dans l’email de confirmation. Les éléments listés dans ce descriptif sont limitatifs et tout ce qui n’est pas mentionné constitue une consommation supplémentaire à la charge du Client. Sauf mention contraire portée dans le descriptif de la Prestation : - La demi-pension comprend les petits déjeuners et un repas par jour (soit dîner soit déjeuner), sans les boissons. La formule débute au petit-déjeuner suivant la première nuit et prend fin au petit-déjeuner suivant la dernière nuit - La pension complète comprend les petits déjeuners, déjeuners et dîners, sans les boissons. La formule débute au dîner de la première nuit et prend fin au petit- déjeuner suivant la dernière nuit - Le « tout inclus » ou « all inclusive » comprend les petits déjeuners, déjeuners et dîners et les boissons locales. Certains horaires de consommation peuvent être imposés. Dans certains pays l’eau disponible localement n’est pas potable et le Client devra prendre à sa charge l’achat de bouteilles d’eau minérale.
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Les repas. Le personnel se soumet au rythme des résidents et tente de stimuler leur appétit. Les repas sont servis en salle à manger ou en chambre. Les régimes alimentaires prescrits par les médecins sont respectés. Ils sont servis aux heures suivantes : Petit-déjeuner à partir de 7 h 30 en chambre Déjeuner à partir de 12 h 00 Goûter à partir de 15 h 00 Dîner à partir de 18 h 00
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Les repas. Le prix de journée intègre les quatre services quotidiens (petit-déjeuner, déjeuner, goûter, dîner), la collation nocturne proposée à tous les résidents et les prestations telles que les repas à thème et les anniversaires. Les régimes alimentaires prescrits pour motifs médicaux sont pris en compte. Les repas sont servis en salle à manger, dans les petits salons ou en chambre si nécessaire (voir le règlement de fonctionnement). Le petit-déjeuner est servi dans la chambre. L'établissement propose aux résidents et aux visiteurs les services d'un self-service. Chaque résident peut y inviter à déjeuner les personnes de son choix. Le prix du repas-invité est disponible à l’accueil. Les modalités pratiques figurent dans le « règlement de fonctionnement ».
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Les repas. Les Prestations relatives aux repas sont détaillées dans leur descriptif et reprises dans O·HPDLO GH FRQILUPDWLRQ /HV pOpPHQWV OLVWpV GDQ Q·HVW SDV PHQWLRQQp FRQVWLWXH XQH FRQCVlieRntP. PDWLRQ V Sauf mention contraire portée dans le descriptif de la Prestation : - La demi-pension comprend les petits déjeuners et un repas par jour (soit dîner soit déjeuner), sans les boissons. La formule débute au petit-déjeuner suivant la première nuit et prend fin au petit-déjeuner suivant la dernière nuit - La pension complète comprend les petits déjeuners, déjeuners et diners, sans les boissons. La formule débute au diner de la première nuit et prend fin au petit-déjeuner suivant la dernière nuit - Le « tout inclus » ou « all inclusive » comprend les petits déjeuners, déjeuners et diners et les boissons locales. Certains horaires de consommation peuvent être imposés. 'DQV FHUWDLQV SD\V O·HQD·XH VGWL VSDRVQ LSCERliOeWnHtDd EevOOraRHpFr eDnHdOrWeH POHHQ W j VD FKDUJH O·DFKDW GH ERXWHLOOHV G·HDX PLQpUDOH
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Les repas. Les lieux de repas et les horaires :
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Les repas. Pour les tout-petits, les parents fournissent 2 biberons, le lait, l'eau, ou le lait maternel conditionné en biberon en cas d'allaitement dans le respect de la chaîne du froid (conservation de 0 à 4 C obligatoire). Pour les plus grands, les repas sont fournis par la structure (repas livrés par un restaurateur agréé). Dans le cadre des animations autour des saveurs et de l’apprentissage alimentaire pour les plus grands, le repas sera un moment festif pour manger avec les doigts des produits bio végétariens (légumes, fruits, laitages). Les préparations culinaires en conservation (petits pots) pourront être servies aux enfants ponctuellement. Les contenants ouverts individuels ou collectifs non consommés sont jetés obligatoirement pour éviter tous risques sanitaires. Dans des circonstances particulières (régime, allergie...) les parents fourniront l'intégralité des repas. Cette situation fera l'objet d'un P.A.I. (projet d'accueil individualisé). Quelque que soit l’âge de l’enfant, il n’y a aucune diminution sur le tarif horaire.
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  • Préambule Le présent contrat collectif de prévoyance est conclu entre : - le souscripteur, dont la dénomination sociale est mentionnée aux conditions particulières ; - la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), organisme assureur du contrat, Mutuelle régie par le Livre II du Code de la mutualité, dont le siège social est situé 0 xxx x’Xxxxxxx, 00000 XXXXX, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 678 584 et sous l’identifiant LEI 9695000Q8HEMSMEPFF29 attribué par l’INSEE. Il est constitué des conditions générales et des conditions particulières. Conformément aux dispositions de l’article L. 510-1 du Code de la mutualité, le contrôle sur les mutuelles régies par le Code de la mutualité est exercé, dans l’intérêt de leurs membres, par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) située 0 xxxxx xx Xxxxxxxx XX 00000 00000 XXXXX XXXXX 00. Le présent contrat est souscrit par le souscripteur auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale, en liaison avec la convention de participation conclue par le Centre de Gestion avec la Mutuelle Nationale Territoriale pour le compte du souscripteur, et à laquelle le souscripteur a adhéré. Le souscripteur contribue au financement des garanties du présent contrat collectif auquel ses agents adhèrent, sous la forme d’une participation d'un montant unitaire par agent. Le montant de cette participation financière est fixé dans la convention de participation mise en place par le souscripteur. Conformément aux dispositions - de l’article 19 du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, ci-après dénommé le Décret ; - de la convention de participation précitée ; il incombe au souscripteur de procéder à l’information de l’ensemble de ses agents de la signature de ladite convention de participation, des caractéristiques du présent contrat collectif souscrit auprès de la Mutuelle Nationale Territoriale au titre duquel ladite convention de participation est conclue, ainsi que des modalités d'adhésion au présent contrat collectif. La résiliation pour quelque cause que ce soit ou le terme de la convention de participation entraîne automatiquement, à la même date, la résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. De même, la dénonciation de l’adhésion du souscripteur à la convention de participation entraîne, automatiquement, à la même date, résiliation du présent contrat collectif de prévoyance. Le souscripteur est tenu d’en informer ses agents. Le présent contrat est à adhésion facultative pour les agents relevant des catégories mentionnées ci-dessous ; ils acquièrent, au titre de cette adhésion, la qualité de membre participant de la Mutuelle Nationale Territoriale. Par ailleurs, le membre participant pourra souscrire à des garanties individuelles dont les conditions sont mentionnées à la Partie II. GARANTIES OPTIONNELLES A ADHESION INDIVIDUELLE du présent contrat. Le présent contrat est régi par les dispositions du Code de la Mutualité et par les statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale. Les conditions générales et particulières du présent contrat définissent les droits et obligations de chacune des deux parties et des agents y adhérant. Les membres participants sont, du fait de leur adhésion au présent contrat, soumis aux dispositions des statuts de la Mutuelle Nationale Territoriale ; la notice d’information qui leur est remise par le souscripteur définit notamment les garanties du contrat ainsi que leurs modalités d’entrée en vigueur.

  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.