Procédure de réservation Clauses Exemplaires

Procédure de réservation. A/ Option : Elle est valable 5 jours, au cours desquels, la réservation doit être effectuée sur le site internet dans la rubrique « réservation ». Sans confirmation dans les 5 jours suivant votre appel téléphonique, l'option est annulée. B/ Toute réservation ferme doit être accompagnée d'un acompte de 50% du montant du séjour, plus 12 euros de frais de réservation. C/ Le solde du séjour est réglé à l'arrivée.
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Procédure de réservation. La réservation se fait en plusieurs étapes : o L’Utilisateur du site sélectionne un produit sur le site xxxxx://xxx.xxxxxx.xx. Pour chaque produit le site propose à l’Utilisateur les Boutiques les plus proches de chez lui qui disposent d’un stock de produit permettant de faire l’e-réservation. L’Utilisateur choisit sa Boutique dans cette liste. o L’Utilisateur met l’article choisi dans son panier de réservation. Lorsque le panier de réservation est finalisé, le site demande les coordonnées e-mail de l’Utilisateur, son nom et son numéro de téléphone, pour être contacté par la Boutique. o L’Utilisateur reçoit de la Boutique qu'il a sélectionnée un sms et/ou un e-mail d'accusé réception de sa réservation. o L’Utilisateur reçoit ensuite de la Boutique, un sms et/ou un e-mail de validation de sa réservation indiquant notamment la disponibilité du produit réservé ainsi que la date limite de retrait des produits en Boutique. Le cas échéant, l’utilisateur reçoit un sms et/ou un e-mail l’informant de l’absence de disponibilité du produit réservé.
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Procédure de réservation e-mail à XXX@xxxx.xxxx.xx, en mentionnant le numéro de téléphone du demandeur + le type de tests à réaliser.
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Procédure de réservation. Les Réservations de Contenus sont directement passées sur la Plateforme. Pour effectuer une Réservation, le Bénéficiaire doit suivre les étapes décrites ci-dessous (il est cependant précisé qu’en fonction de la page de démarrage du Bénéficiaire, les étapes peuvent légèrement différer).
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Procédure de réservation. Si un contrôle de disponibilité est nécessaire, l'utilisateur de la Plateforme saisit ses données de paiement (préautorisation de paiement) et dépose une demande de réservation par le biais de la Plateforme. La demande de réservation est transmise automatiquement au Partenaire par e-mail, SMS ou d'autres moyens de communication. Le Partenaire est tenu de répondre aux demandes sous quarante-huit (48) heures. Si le Partenaire de répond pas à la demande sous 48 heures, ADRENALINE HUNTER peut recommander à l'utilisateur de la Plateforme une autre Activité similaire fournie par un autre Partenaire, et/ou annuler la préautorisation par carte de crédit (ou tout autre moyen de paiement). Si la demande est acceptée, la réservation est confirmée, ADRENALINE HUNTER encaisse la somme correspondant au prix de l'Activité en débitant la carte de crédit du Client (ou tout autre moyen de paiement) et le contrat entre le Partenaire et le Client devient contraignant (ci-après la « Transaction »). Si aucun contrôle de disponibilité n'est nécessaire, ou si le Partenaire utilise un logiciel tiers de gestion de réservations auquel ADRENALINE HUNTER est connecté et qui permet la transmission de ses disponibilités sur la Plateforme en temps réel, l'utilisateur de la Plateforme peut réserver directement l'Activité et payer par carte de crédit ou tout autre moyen de paiement accepté par le biais de la Plateforme, et ainsi conclure la Transaction. En cas de bons d'achat, ADRENALINE HUNTER encaisse la somme correspondant au prix de l'Activité et débite la carte de crédit du Client au préalable. Pour réserver son activité, le bénéficiaire du bon d'achat suit la même procédure de réservation que celle décrite ci-dessous, et le Partenaire est informé de la réservation par les mêmes moyens.
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Related to Procédure de réservation

  • Réservation La réservation devient ferme lorsque le service reçoit un acompte correspondant à 25 % du montant du loyer auxquels se rajoutent la totalité des frais de réservation ainsi que les frais d’assurance annulation éventuellement souscrite, plus si le client choisit d’en bénéficier, 25% du montant de toutes les prestations directement liées au séjour telles que figurant sur la fiche descriptive, et un exemplaire du contrat signé par le client avant la date limite indiquée au recto.

  • Période d’essai Article 5

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Durée et résiliation Le Contrat-cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-cadre. L’Emetteur peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois fourni sur Support durable. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services seront dus par l’Utilisateur au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquée dans les Conditions Générales du Site. L’Utilisateur devra désigner dans le courrier de résiliation les coordonnées de son compte bancaire ou de paiement permettant à l’Emetteur de lui rembourser la Monnaie Electronique disponible. En l’absence d’indication, il appartient à l’Emetteur de suivre les instructions de Remboursement impliquant le remboursement par crédit de la Carte ayant servi à l’acquisition de la Monnaie Electronique. L’Emetteur est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé à l’Utilisateur le virement sur le compte indiqué ou le crédit sur sa Carte du montant de Monnaie Electronique. En cas de manquement grave, fraude, ou impayés de la part de l’Utilisateur, l’Emetteur se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné en cas de résiliation d’une lettre recommandée avec avis de réception. En cas de nomination d’un successeur de l’Emetteur pour émettre la Monnaie Electronique distribuée sur le Site, il appartient au Distributeur de recueillir l’accord exprès et écrit de l’Utilisateur sur ce changement, sur le montant de Monnaie électronique disponible et d’indiquer à l’Emetteur les modalités de transfert des fonds correspondants à la Monnaie Electronique disponible.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Mode de paiement Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du locataire via la saisie en ligne des coordonnées de sa carte bancaire, ou par l’envoi d’un chèque de location et d’un chèque de caution, comme prévu aux article 5 et 6 des présentes. Le locataire garantit à ENELOC SARL qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. ENELOC SARL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. ENELOC SARL se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un locataire qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. ENELOC SARL a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au locataire d'adresser par voie de communication électronique et/ou courrier postal à ENELOC SARL une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification par ENELOC SARL des pièces envoyées. Le paiement du prix s'effectue comptant à la commande par le débit de la carte bancaire utilisée à la commande. Les paiements effectués par le locataire ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par ENELOC SARL.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Réception La réception est effectuée sous forme écrite. Les droits à garantie de la GIZ au titre de défauts apparents au moment de la réception restent intacts même si la GIZ ne s’est pas réservé, lors de la réception, le droit de les invoquer.