Quantité Clauses Exemplaires

Quantité. 1% plus ou moins, ou 5 tonnes, quelle que soit la quantité la plus grande; en quantités hebdo- madaires égales ou comme autrement convenu d'un commun accord; poids d'ADM Erith est final.
Quantité. 10% plus ou moins à l'option d'ADM au prix du contrat de vente.
Quantité. ADM ne sera tenue d’aucune obli- gation minimale d’achats envers le Vendeur, et le Ven- deur n’aura pas de contrat d’exclusivité avec ADM. Pendant la période du contrat, ADM ne sera pas tenue de commander des quantités égales de Biens achetés, et ne sera pas tenue de respecter un calendrier spéci- fique pour appeler les produits susmentionnés.
Quantité. Lorsque les Biens sont achetés au titre du GAFTA 4 : 1% en plus ou en moins, ou 5 tonnes (selon le résultat le plus élevé), au prix du contrat. Lorsque les Biens sont achetés au titre du GAFTA 119 : 5% en plus ou en moins, au choix d’ADM, au prix du contrat. Lorsque les Biens sont achetés au titre du GAFTA 100 CIFFO : 10% en plus ou en moins, au choix du Vendeur, au prix du contrat.
Quantité. En matière de quantité, les parties s’accordent sur une tolérance de +/-5% en plus ou en moins par rapport à la quantité convenue, pour les quantités jusqu’à 200 tonnes métriques, et de +/-2% pour les quantités supérieures à 200 tonnes métriques. La tolérance de quantité en déficit bénéficiera au Ven- deur si les contrats sont conclus sur la base livrée et la tolérance de quantité en excès bénéficiera à ADM si les contrats sont conclus sur la base « ex-farm/ex store ». Tous les Biens livrés ou enlevés en quantités excédant la quantité commandée (en incluant les tolé- rances) seront réglés au prix du jour défini par ADM.
Quantité. En matière de quantité, les parties s’accordent sur une tolérance de 10 tonnes métriques en plus ou en moins par rapport à la quantité convenue, pour les quantités jusqu’à 200 tonnes métriques, et de 20 tonnes métriques pour les quantités supérieures à 200 tonnes métriques. La tolérance de quantité en dé- ficit bénéficiera au Vendeur si les contrats sont con- clus sur la base livrée et la tolérance de quantité en ex- cès bénéficiera à ADM si les contrats sont conclus sur la base « ex-farm/ex store ». Tous les Biens livrés ou enlevés en quantités excédant la quantité commandée (en incluant les tolérances) seront réglés au prix du jour défini par ADM.
Quantité. En raison des aléas de fabrication, les commandes avec impression sont acceptées sous réserve de tolérance de 10 % en plus ou en moins des quantités commandées. Pour toute commande, un devis pourra être établi à la demande de l’acheteur. Après exécution, la facturation sera établie conformément aux quantités réellement livrées.
Quantité. L'expédition d'une quantité supérieure à celle commandée ne sera pas considérée comme acceptée, sauf autorisation écrite de l'Acheteur, et l'expédition d'une quantité inférieure et son acceptation par l'Acheteur ne dégagera pas le vendeur de son obligation de livrer le reste des produits commandés. À la demande de l'Acheteur, le Vendeur apportera rapidement toutes les corrections nécessaires à la documentation ou aux dossiers nécessaires aux douanes américaines et/ou canadiennes et les remettra à l'Acheteur.
Quantité. La marchandise doit être livrée dans les quantités exactes commandées à moins d’avis contraire de la part de l’Acheteur.
Quantité. La marchandise livrée en excédent à celle commandée pourra être renvoyée aux frais du Vendeur.