Remarque Clauses Exemplaires

Remarque. En cas de vol du véhicule, vous restez responsable de notifier les autorités concernées et, le cas échéant, les assureurs, que le véhicule a été volé, et ce dans les plus brefs délais. Si vous obtenez un numéro de référence pour la déclaration de vol auprès des autorités concernés, vous devez communiquer immédiatement ce numéro de référence au SOC ainsi que les coordonnées (y compris l'adresse, le numéro de téléphone et l'agent chargé de l'enquête sur le vol, s'il est connu). Le SOC peut être en mesure d'aider les autorités dans leurs efforts de récupération du véhicule. Sur demande, le SOC peut transmettre les données de localisation du véhicule aux autorités concernés et déclencher d'autres fonctionnalités et/ou activités dans le véhicule (par exemple, interdire le redémarrage du moteur), le cas échéant. Vous nous autorisez également à fournir les données du véhicule afin d'aider les autorités concernés dans le cadre de toute enquête.
Remarque. Si vous décelez ce que vous croyez être un défaut concernant un produit de marque Apple et qui ne fait pas partie des catégories mentionnées ci-haut, veuillez téléphoner au Service de soutien technique Apple au 0 000 000-0000. Tout défaut de cette nature, le cas échéant, est couvert par les modalités de votre garantie de produit. Veuillez vous reporter aux renseignements sur la garantie et autres documents techniques qui ont été livrés avec le produit. Garantie limitée d’un an pour tous les nouveaux produits Apple.
Remarque. Apple vous demande d’utiliser un transporteur recommandé par Apple en tenant compte des critères suivants: (1) utiliser un transporteur qui offre un service de pistage; et (2) soit assurer le colis afin qu’il soit retourné à Apple de manière sécuritaire, soit en déclarer la valeur totale de façon à bénéficier d’une protection complète au cas où le colis serait perdu ou endommagé en cours de transport. Si vous choisissez de ne pas (1) utiliser un transporteur offrant un service de pistage, et/ou (2) assurer votre colis ou en déclarer la valeur totale, vous assumerez l’entière responsabilité de la perte du produit ou des dommages causés à ceux-ci en cours de transport.
Remarque. REMARQUES GENERALES
Remarque. La pompe ne peut pas être activée lors de l’utilisation de la piscine. La pompe peut etre utilisee dans les piscines, a condition que personne n’entre dans l’eau (figure D).

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  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.