DOCUMENTS TECHNIQUES Clauses Exemplaires
DOCUMENTS TECHNIQUES. 13.1 Les documents techniques, tels que les dessins, descriptions, illustrations et autres, ainsi que toutes les données concernant le poids, ne servent qu’à titre indicatif, à moins qu’ils aient été expressément spécifiés comme contraignants. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter toute modification jugée nécessaire.
13.2 Tous les plans, dessins, spécifications techniques, documents, logiciels, microfilms, données ou informations exclusives relatifs à l’Équipement vendu, distribué ou fabriqué en vertu des présentes seront traités de manière confidentielle par l’Acheteur, qui en assurera la confidentialité. Ils demeurent la propriété exclusive du Vendeur et ne peuvent être ni copiés, ni reproduits, ni communiqués à un tiers de quelque manière que ce soit, ni utilisés pour la fabrication de tout bien, produits similaires à l’Équipement, ou de parties de celui-ci. Ils ne peuvent être utilisés que pour l’exploitation et la maintenance de l’Équipement, selon les termes et conditions spécifiés par le Vendeur.
13.3 Tous les documents soumis avec les offres qui ne se concluent pas avec une commande seront, au choix du Vendeur, détruits ou bien retournés au Vendeur sur demande.
DOCUMENTS TECHNIQUES. Sauf indication contraire contenue dans le CONTRAT, les documents techniques de fabrication éventuellement nécessaires seront adressés par le FOURNISSEUR, pour approbation, au siège social d’ENI FRANCE SARL et seront retournés au FOURNISSEUR dans les plus brefs délais, revêtus de l’approbation nécessaire ou des modifications requises.
DOCUMENTS TECHNIQUES. ANNEXE 4 : TABLEAU DES PRIX Numéro de Contrat Prix en euros (en chiffres) Prix en euros (en lettres)
DOCUMENTS TECHNIQUES. 16.1 Le Prestataire devra fournir à l’Acheteur toutes les données d’ingénierie, les plans, les manuels d’utilisation, de pièces et autres documents techniques établis dans la Commande comme faisant partie des Services ou requis pour les Services, en anglais et dans toute autre langue prévue dans la Commande, conformément aux exigences du processus de vérification, de délai et autres établies dans la Commande, et sans frais supplémentaires pour l’Acheteur. Le Prestataire devra fournir à l’Acheteur des copies électroniques des dits documents techniques dans leur format natif et en PDF. Le Prestataire devra respecter toutes les instructions et demandes raisonnables de l’Acheteur concernant lesdits documents techniques.
DOCUMENTS TECHNIQUES. 3.1 Le FOURNISSEUR est tenu de remettre au CLIENT, après passation de la COMMANDE, les documents nécessaires pour l’exécution, l’exploitation et l’entretien des FOURNITURES en 3 exemplaires.
3.2 Après la réalisation des essais de réception, ces documents devront être mis à jour par le FOURNISSEUR, le cas échéant.
3.3 Tous les documents mis à disposition par le CLIENT au FOURNISSEUR sont, sur demande, à lui retourner le plus rapidement possible.
DOCUMENTS TECHNIQUES. Annexe D1 : Règles d’Ingénierie GC Annexe D2 : Cahier des Charges GC Annexe D3 : Règles d’Ingénierie Appuis Annexe D4 : Cahier des Charges Appuis Annexe D7 : charte de formalisme des fichiers Annexe D8 : na Annexe D9 : format des données itinéraires Annexe D10 : na Annexe D11 : modèle de fichier pour informations sur Appuis Aériens et description documentaire associée Annexe D12 : na Annexe D13 : exemple de fiche appui avec relevé des Câbles Annexe D14 : modèle de relevé de chambre Annexe D15 : modèle de dossier technique pour réparation de conduites cassées Annexe D16 : na Annexe D17 : RIB de #le RIP# En cas de contradiction entre une ou plusieurs stipulations figurant dans l’un quelconque des documents, le document de rang supérieur dans l’ordre de priorité prévaudra. En cas de contradiction dans des documents de rang identique, l’interprétation du Contrat est réalisée en vue de permettre la réalisation de son objet dans le respect de l’équilibre des obligations entre les Parties. Préalablement à la signature des présentes Conditions Générales, l’Opérateur doit avoir signé l’Accord-cadre régissant le Contrat. Les stipulations de l’Accord-cadre s’appliquent au Contrat. L’Opérateur reconnaît avoir reçu, à la date d’effet des présentes Conditions Générales, par courrier électronique, un exemplaire des Conditions Spécifiques, leurs annexes, notamment les annexes prix et pénalités, et certifie en avoir pris connaissance et les accepter expressément.
DOCUMENTS TECHNIQUES. Les dessins, les maquettes, les plans et documents techniques adressés à nos clients ou qui, éventuellement, accompagnent nos devis, restent notre propriété intégrale. Ils ne sauraient être utilisés par nos clients, ni recopiés, reproduits, transmis ou communiqués, même partiellement, à des tiers, sans notre autorisation préalable écrite, et ce, à peine de dommages et intérêts. En outre, ils doivent nous être restitués à première demande.