Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré Clauses Exemplaires

Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré. (pour les contrats d'assurance vie uniquement) « En cas de décès de l’Assuré, les sommes investies sur le(s) fonds en euros ainsi que sur les unités de compte présente(s) dans le contrat à la date du décès de l’Assuré continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des Bénéfices » ou « Participation des bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur. » En conséquence, les unités de compte continuent à fluctuer à la hausse et à la baisse compte tenu des variations des marchés financiers. »
Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré. En cas de décès de l’Assuré, en cours de vie du contrat, les sommes investies sur le(s) fonds euros ainsi que sur les supports en unités de compte présents dans le contrat à la date du décès de l’Assuré continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des Bénéfices » jusqu'à la date de valorisation indiquée à l'article « Dates de valeur ». En conséquence, la valeur des supports en unités de compte continue à fluctuer à la hausse et à la baisse compte tenu des variations des marchés financiers. • dans la seconde colonne, le montant cumulé des versements bruts au terme de chacune des huit premières années pour un versement initial de 1 000 euros. Le montant cumulé des versements bruts ne tient pas compte des versements libres et/ou programmés effectués ultérieurement. Il correspond au premier versement effectué lors de la souscription. • dans les troisième et quatrième colonnes, les valeurs de rachat de votre contrat, hors fiscalité et prélèvements sociaux, en séparant le fonds en euro du support en unités de compte et avec une répartition du versement initial à hauteur de 70 % sur le fonds en euros et de 30 % sur le support en unités de compte. La valeur de rachat sur le support en unités de compte est expri- mée en nombre d’unités de compte sur la base d’une valeur de l’unité de compte au jour du versement initial de 3 euros, soit un investissement initial de 100 unités de compte. • dans la troisième colonne, le nombre d’unités de compte diminue du fait du pré- lèvement des frais de gestion annuels de 0,85 %. • dans la quatrième colonne, la valeur de rachat sur le fonds en euros diminue du fait du prélèvement des frais de gestion annuels de 0,75%. Ce tableau correspond donc au montant cumulé des versements bruts et aux valeurs de rachat, au terme de chacune des huit premières années de votre contrat dans les modalités ci-dessus. Il tient compte de tous les prélèvements qui peuvent être déterminés lors de la remise de la Proposition d’assurance. Il ne tient pas compte des prélèvements sociaux et fiscaux ni de l’éventuelle participation aux bénéfices du fonds en euros. Xxxxx Xxxxxxx cumulé des versements bruts, exprimé en euros Support en unités de compte Fonds en euros
Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré. En cas de décès de l’Assuré en cours de vie de l’adhésion, les sommes investies sur le(s) fonds en euros, le fonds croissance G Croissance 2014 ainsi que sur les supports en unités de compte à la date du décès de l’Assuré continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des Bénéfices » jusqu’à la date de valorisation indiquée à l’article « Dates de valeur ». En conséquence, la valeur des supports en unités de compte et du fonds croissance G Croissance 2014 continue à fluctuer à la hausse comme à la baisse compte tenu des variations des marchés financiers.
Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré. L’article « Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré » des Conditions générales de votre contrat, est ajouté ou modifié comme suit :
Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré. En cas de décès de l’Assuré, en cours de vie du contrat, les sommes investies sur le(s) fonds euros, le fonds croissance « Générations Croiss@nce durable » ainsi que sur les supports en unités de compte présents dans le contrat à la date du décès de l’Assuré continuent de valoriser selon les conditions prévues à l’article « Attribution des Bénéfices » jusqu'à la date de valorisation indiquée à l'article « Dates de valeur ». En conséquence, la valeur des supports en uni- tés de compte et de la part de provision de diversification du fonds croissance « Générations Croiss@nce durable » continue à fluctuer à la hausse et à la baisse compte tenu des variations des marchés financiers.

Related to Revalorisation du capital en cas de décès de l’Assuré

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Délai de livraison Le Vendeur s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours après réception de la commande.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................