Validité de l’offre Clauses Exemplaires

Validité de l’offre. Sauf stipulation contraire, toute offre formulée par Win est valable pendant une durée de 30 jours à dater de son émission.
Validité de l’offre. Le devis remis au client, qui constitue une offre de contracter, a une validité limitée à un mois à compter de la date de son établissement par le Technicien-Conseil. Passé ce délai, l’offre n’est plus opposable.
Validité de l’offre. GPM Assurances SA offre des prestations de service sous forme de produits d’assurance. Il n’existe donc aucune contrainte de stock ou de disponibilité de ces produits étant donné leur caractère immatériel. Les demandes d’adhésion doivent toutefois satisfaire à l’ensemble des règles prévues aux conditions générales des produits pour pouvoir être acceptées.
Validité de l’offre. 3.1 La validité de l'offre FREWITT est de 30 jours civils à compter de la date d'émission de celle-ci. Au-delà de cette date, XXXXXXX se réserve le droit d'adapter l'offre à de nouvelles conditions, ou de ne pas renouveler l'offre. XXXXXXX se réserve le droit d'annuler la validité de l'offre durant la période de 30 jours à compter de la date d’émission. 3.2 Toute réserve émise par XXXXXXX dans une offre ou une réponse URS sera considérée comme irrévocablement acceptée, à moins que le client ne fasse des exceptions par écrit à FREWITT avant l'émission du bon de commande du client. 3.3 Les spécifications des besoins de l'utilisateur (URS) émises par le client après l'émission d'un budget ou d'une offre FREWITT formelle, invalident l'offre FREWITT. 3.4 Les présentes conditions générales de vente et de livraison de FREWITT font partie intégrante de l'offre de FREWITT.
Validité de l’offre. 30/09/2016. Délais : à convenir, sur rendez-vous. Pour information:
Validité de l’offre. A défaut de stipulation particulière, les offres et devis restent valables pendant un mois. La SCAM se réserve le droit de réviser ses prix en cas de variations importantes des prix des matières premières, des prestations sous-traitées et autres incidences économiques et sociales.
Validité de l’offre. Dans le cadre des articles L.315-2, R.315-7 et suivants du Code de la construction et de l’habitation, le Prêteur consent à l’Emprunteur qui certifie avoir pleine capacité pour emprunter, et sous réserve de son acceptation, un Prêt d’Épargne Logement. La validité de la présente offre implique la communication par l’Emprunteur à première réquisition du Prêteur, de toute pièce justificative complémentaire dont la production pourrait être exigée par la réglementation.
Validité de l’offre. Les offres sont valables jusqu'au 30 Septembre de chaque année et dans la limite des allocations disponibles : certains châteaux font l’objet d’une limitation de la commande par client, laquelle s’impose au Vendeur. En outre, en raison de la quantité limitée de vins disponible, l’Acheteur est informé qu’il existe un risque que les vins primeurs qu’il commande soient épuisés entre l’offre et la réception par le Vendeur d’une commande ferme et définitive. Dans cette hypothèse, la société Legrand Filles et Fils informera l’Acheteur dans les meilleurs délais et lui proposera un autre choix, qui se substituera au premier en cas d’accord de celui-ci. En cas de désaccord, la société Legrand filles et fils remboursera à l’Acheteur dans les meilleurs délais la partie de l’acompte perçu correspondant aux vins indisponibles et non remplacés.
Validité de l’offre. Les produits Le prix
Validité de l’offre. L’offre écrite est valable pendant 2 mois à compter de sa date d’émission.