Vétusté Clauses Exemplaires

Vétusté. La dépréciation d’un bien, en fonction de son âge, de son usage et de la fréquence et la qualité de son entretien.

Vétusté. Dépréciation d’un bien due à l’usage ou à l’âge.

Vétusté. Dépréciation des biens, en raison de leur âge et de leur état au jour du sinistre.

Vétusté. Perte de valeur d’un bien due à l’usure. Elle s’applique sur la Valeur d’achat des Appareils électrodomestiques à hauteur de 15% jusqu’au 24ème mois suivant sa date d’achat et de 25% au-delà.

Vétusté. Dépréciation de la valeur d’un bien causée par l’usage, le temps ou l’ob- solescente.

Vétusté. Dépréciation d’un bien due à son usage ou à son vieillissement.

Vétusté. Dégradation imputable à l’utilisation ou à l’usure du bien considéré. La vétusté peut être appréciée si nécessaire par expertise.

Vétusté. En cas d’assurance en valeur à neuf, seule la part de vétusté excédant 30 % est déduite de l’indemnité. Dans le cadre des règlements relatifs à la garantie « catastrophes naturelles », les dommages sont diminués de la totalité de la vétusté de chaque bien ou partie de biens sinistrés lorsque cette vétusté dépasse 30 % de la valeur à neuf. • En cas d’indemnisation en valeur réelle, la vétusté est entièrement déduite de l’indemnité. • Pour les appareils et installations électriques et électroniques, aucune vétusté n’est déduite mais nous

Vétusté. Dépréciation du bien assuré en raison de l’âge, de l’usure ou de l’état d’entretien.

Vétusté. Dépréciation résultant des effets de l’utilisation et de l’âge. La dépréciation est calculée à partir de la date figurant sur la facture d’achat de l’équipement, à défaut de la date de première mise en circulation du véhicule. Pour les équipements audiovisuels et électroniques, nous appliquons une vétusté forfaitaire selon le tableau de dépréciation des experts automobiles ci-après.