Vétusté. Dépréciation des biens, en raison de leur âge et de leur état au jour du sinistre.
Vétusté. Dépréciation d’un bien due à l’usage ou à l’âge.
Vétusté. Dépréciation de la valeur d’un bien causée par l’usage, le temps ou l’ob- solescente.
Vétusté. Dégradation imputable à l’utilisation ou à l’usure du bien considéré. La vétusté peut être appréciée si nécessaire par expertise.
Vétusté. La dépréciation d’un bien, en fonction de son âge, de son usage et de la fréquence et la qualité de son entretien.
Vétusté. Dépréciation du bien assuré en raison de l’âge, de l’usure ou de l’état d’entretien.
Vétusté. Dépréciation de valeur causée par le temps et l’usage, détermi- née contractuellement ou par expertise.
Vétusté. Dépréciation d'un bien due à son usage ou à son vieillissement.
Vétusté. Dépréciation de la valeur du bien, causée par l’usage ou le vieillissement, ou correspondant à son obsolescence ou sa désuétude.
Vétusté. En cas d’assurance en valeur à neuf, seule la part de vétusté excédant 30 % est déduite de l’indemnité. Dans le cadre des règlements relatifs à la garantie « catastrophes naturelles », les dommages sont diminués de la totalité de la vétusté de chaque bien ou partie de biens sinistrés lorsque cette vétusté dépasse 30 % de la valeur à neuf. • En cas d’indemnisation en valeur réelle, la vétusté est entièrement déduite de l’indemnité. • Pour les appareils et installations électriques et électroniques, aucune vétusté n’est déduite mais nous indemnisons selon les modalités prévues à l’article 11.5.