Valeur d’achat Clauses Exemplaires

Valeur d’achat. Valeur du véhicule à son prix d’achat, options comprises, remises déduites, justifiée par la présentation d’une facture (si le véhicule a été acheté auprès d’un professionnel) ou de la copie du chèque bancaire (si le véhicule a été acheté auprès d’un particulier).
Valeur d’achat. Le montant effectivement réglé par le client c’est-à-dire la somme figurant sur la facture d’achat après déduction d’une éventuelle remise.
Valeur d’achat. Prix payé pour l’achat d’un véhicule attesté par la facture d’achat et justifié par l’assuré. Les remises éventuelles, les frais de mise à la route ou administratifs sont déduits du montant de l’indemnité. En cas d’impossibilité de fournir de document probant justifiant la valeur d’achat du véhicule (tel que facture pour un véhicule acheté chez un professionnel, ou dans les autres cas, copie de chèque de banque, relevé bancaire), l’indemnisation est limitée à 70 % du prix du catalogue constructeur connu pour le modèle du véhicule au jour de sa date d’achat. L’indemnisation ne pourra jamais être inférieure à la valeur à dire d’expert du véhicule au jour du sinistre. La valeur d’achat comprend :  le prix d’achat du véhicule déduction faite des éventuelles remises commerciales,  les frais de carte grise,  les options et les packs d’options constructeur (exemple : pack visibilité, etc…),  les systèmes de protection (gravage, anti-vol, etc…) tels que désignés dans la définition du véhicule assuré (page 17 des Conditions générales). Ce qui est toujours déduit de la valeur d’achat :  les frais de port, de plaques, de carburant,  le bonus/malus écologique,  les frais de livraison du véhicule au domicile de l’assuré,  les frais de préparation,  les pneus supplémentaires (pneus neige),  les aménagements pris en charge au titre de la garantie optionnelle « Accessoires et Aménagements hors-série ».
Valeur d’achat. Prix du véhicule assuré diminué des éventuelles réductions, mentionné sur la facture d’achat du véhicule assuré.
Valeur d’achat. Le prix d’achat correspond à la somme effectivement payée pour l’acquisition du véhicule tenant compte des éventuelles remises obtenues. Ce prix d’achat exclut les frais de carte grise. L’achat du véhicule doit être justifié : - pour les véhicules achetés neufs ou d’occasion à un professionnel de l’automobile, par une facture d’achat acquittée. - en cas d’acquisition à un particulier, par une copie du chèque de banque ou du justificatif du mouvement bancaire correspondant au montant et à la date de l’achat du véhicule. Les déclarations sur l’honneur ne sont pas considérées comme un justificatif. À défaut de justification, le prix d’achat est la Valeur à dire d’expert, au jour du sinistre.
Valeur d’achat. Montant effectivement réglé par le client figurant sur la facture d’achat (y compris frais de livraison jusqu’à la concession), cette valeur ne pouvant être supérieure au dernier prix catalogue connu (auquel s’ajoute le malus écologique éventuel).
Valeur d’achat. Valeur égale au prix d’achat du véhicule assuré, déduction faite des ré- ductions commerciales consenties par le vendeur et du bonus écologique. Pour les véhicules neufs ou âgés de moins de 1 an à compter de leur date de 1ère mise en circulation, cette valeur est majorée des augmen- tations appliquées par le constructeur, des frais de livraison, de vignette éventuelle et de carte grise du véhicule assuré, déduction faite pour cette dernière du montant éventuel perçu par l’administration fiscale au titre du malus écologique. Pour les véhicules achetés d’occasion, si la date de première mise en circulation précède d’au moins un an la date du sinistre*, cette valeur ne pourra en aucun cas dépasser la valeur Argus à la date de l’achat, majorée de 30 %.
Valeur d’achat. Vous nous cédez votre véhicule
Valeur d’achat. Montant TTC du bien acheté par le Vendeur, figurant sur la facture d'achat.
Valeur d’achat. 1 vidéo projecteur 2290 amorti 1 banc de musculation Dyno 2125 amorti 1 2 sans barreur Filippi 9802 amorti 2 pelles xxxxxxx 822 amorti 1 bateau découverte MPS 2410 amorti 1 moteur Yamaha 9,9cv 1750 amorti 1 banc de musculation 158 amorti 1 skiff Filippi 6955 amorti 1 ergomètre 2499 amorti 2 aviron xxxxxxx 515 amorti 1 skiff Filippi 6955 amorti 1 Dyno 1500 amorti 2 bateaux découverte et leur remorque 41251 amorti 1 2-/x Filippi 14496 amorti 4 défibrilateurs 7558 amorti 1 coque sécurité 1400 amorti 1 moteur Yamaha 3945 amorti petit matériel de musculation 1400 amorti 2 canoe 4784 amorti 4 paires avirons 1697 amorti 5 moteurs mercury 13960 amorti 6 coques sécu 8385 amorti 3 fun double 8179 amorti 6 avirons concept 834 en cours 1 skiff Filippi 8438 en cours 14 brassières sécurité 1577 amorti 8 ergomètres concept 8116 en cours 1 vélo indoor 429 amorti 1 speed coach 468 amorti 1 compte coup entraineur 168 amorti 1 macbook 1400 en cours