Xxxx-xxxxxxxxx. Sous réserve du respect de l’Article 31 des présentes, le Contractant peut sous-traiter la mission mais restera seul responsable vis-à-vis de NRB de l’entièreté des engagements du Contrat.
Xxxx-xxxxxxxxx. Le transporteur peut sous-traiter tout ou partie de l'opération de transport, à condition qu'il en informe préalablement le donneur d'ordre.
Xxxx-xxxxxxxxx. Le Client autorise Wastebox à sous-traiter à tout tiers de son choix l’exécution de l’ensemble des Prestations qui lui sont confiés.
Xxxx-xxxxxxxxx. RIP FTTX a le droit de sous-traiter tout ou partie des prestations qu’il fournit dans le cadre de la fourniture des Offres et demeure responsable vis à vis de l’Opérateur de la fourniture de ladite prestation sous-traitée.
Xxxx-xxxxxxxxx. REGICOM pourra librement recourir aux prestataires et/ou sous-traitants de son choix pour la réalisation de tout ou partie des prestations, sans avoir à en informer le Client, ni à obtenir son accord sur l’identité de ces tiers.
Xxxx-xxxxxxxxx. Les tâches précisées à l'Article premier ne seront pour ce qui concerne les phases 1, 2 et 3, non prises en charge par le Prestataire, mais seront exécutées par la société , en sous-traitance, ce que reconnaît et accepte le Client. Le prestataire s'interdit de sous-traiter à quiconque la réalisation des travaux définis à l'Article 1.
Xxxx-xxxxxxxxx. Xx xxxx-xxxxxxxxx totale de l'exécution des prestations est interdite. Le prestataire ne pourra qu’en sous-traiter partiellement l'exécution sous réserve d'obtenir l'autorisation préalable écrite de 3F. A défaut, 3F pourra résilier le présent contrat sans indemnité.
Xxxx-xxxxxxxxx. Les travaux que le fournisseur pourra éventuellement sous-traiter devront être effectués conformément aux prescriptions des Articles 828 et suivants du Code des Obligations et des Contrats. Seule la sous-traitance partielle est autorisée. Le fournisseur sera responsable vis-à-vis de Sagemcom de l'exécution conforme de toute tâche confiée en sous-traitance.
Xxxx-xxxxxxxxx. Voyages Léonard peut recourir à du matériel et/ou du personnel sous-traité en cas de besoin.
Xxxx-xxxxxxxxx. Apave s’autorise à faire intervenir tout sous-traitant de son choix, notamment mais non exclusivement une autre entité d’Apave, que ce soit pour des raisons de reconnaissance, de technicité, de disponibilité ou de lieu d’intervention. Dans ce cas, le client accepte qu’Apave divulgue les informations nécessaires à l’exécution du contrat à son sous-traitant.