Xxxx-xxxxxxxxx. Sous réserve du respect de l’Article 32 des présentes, le Contractant peut sous- traiter la mission mais restera seul responsable vis-à-vis de NRB Group de l’entièreté des engagements du Contrat.
Xxxx-xxxxxxxxx. Le Client autorise Wastebox à sous-traiter à tout tiers de son choix l’exécution de l’ensemble des Prestations qui lui sont confiés.
Xxxx-xxxxxxxxx. Le transporteur peut sous-traiter tout ou partie de l'opération de transport, à condition qu'il en informe préalablement le donneur d'ordre.
Xxxx-xxxxxxxxx. RIP FTTX a le droit de sous-traiter tout ou partie des prestations qu’il fournit dans le cadre de la fourniture des Offres et demeure responsable vis à vis de l’Opérateur de la fourniture de ladite prestation sous-traitée.
Xxxx-xxxxxxxxx. Les tâches précisées à l'Article premier ne seront pour ce qui concerne les phases 1, 2 et 3, non prises en charge par le Prestataire, mais seront exécutées par la société _____________, en sous-traitance, ce que reconnaît et accepte le Client. Le prestataire s'interdit de sous-traiter à quiconque la réalisation des travaux définis à l'Article 1.
Xxxx-xxxxxxxxx. REGICOM pourra librement recourir aux prestataires et/ou sous-traitants de son choix pour la réalisation de tout ou partie des prestations, sans avoir à en informer l’Annonceur, ni à obtenir son accord sur l’identité de ces tiers.
Xxxx-xxxxxxxxx. Xx xxxx-xxxxxxxxx totale de l'exécution des prestations est interdite. Le prestataire ne pourra qu'en sous-traiter partiellement l'exécution sous réserve d'obtenir l'autorisation préalable écrite de 3F. A défaut, 3F pourra résilier le présent contrat sans indemnité.
Xxxx-xxxxxxxxx xxxx.xxxxxxxxx@xxxxx.xxx Niveau de sécurité: .None ID: c1562c6e-d159-46db-8a6c-949f176f548a 01/09/2023 15:43:47, Certificat numérique Type de signature: DocuSign Protect & Sign (Client ID: DDE5E85D-4085-40B6-8785-DA3CCD16D81E)
Xxxx-xxxxxxxxx. Apave s’autorise à faire intervenir tout sous-traitant de son choix, notamment mais non exclusivement une autre entité d’Apave, que ce soit pour des raisons de reconnaissance, de technicité, de disponibilité ou de lieu d’intervention. Dans ce cas, le client accepte qu’Apave divulgue les informations nécessaires à l’exécution du contrat à son sous-traitant.
Xxxx-xxxxxxxxx. De convention expresse entre les Parties, PHOENIX pourra, à sa seule discrétion et sous réserve d’en informer le Client, avoir recours à un ou plusieurs sous-traitants pour l’exécution des Prestations. PHOENIX demeurera, vis-à-vis du Client, solidairement responsable de la bonne exécution des Prestations confiée au(x)dit(s) sous-traitants.