XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX Clauses Exemplaires

XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX. Afin d’assurer le suivi et le pilotage du Contrat, les Parties désignent respectivement les interlocuteurs suivants (« référents contractuels ») : - Pour Xxxxx 0000 : [●] - Pour la Ville : [●]Xxxxxxxxx XXXXXXX ? Par ailleurs, pour le suivi opérationnel de certains aspects spécifiques du Contrat avec xx Xxxxx, Xxxxx 0000 pourra également désigner, le cas échéant parmi des Parties Prenantes de la Livraison des Jeux, un (ou des) interlocuteur(s) opérationnel(s) (« référents opérationnels »). Les référents contractuels précités participent à la réunion périodique de coordination et de pilotage qui se tiendra tous les semestres en 2022 et 2023, puis au minimum tous les 2 mois en 2024, afin d’évoquer le suivi et l’exécution du Contrat et de constater les éventuelles difficultés rencontrées afin d’y remédier, le cas échéant après avoir invité tous les tiers intéressés à l’exécution du Contrat (dont les référents opérationnels).
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XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX. A défaut de réalisation de la vente dans le délai de validité du présent contrat tel que prévu aux CONDITIONS PARTICULIERES, le présent contrat sera nul et non avenu, sauf l’effet des dispositions relatives au dépôt de garantie stipulées sous l’article 12 des présentes CONDITIONS GENERALES.
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XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX. Afin d’assurer le suivi et le pilotage du Contrat, les Parties désignent respectivement les interlocuteurs suivants (« référents contractuels ») : - Pour Xxxxx 0000 : Xxxxxxx Xxxxxxxx (Manager Sites d’entraînements) et Xxxxxx Xxxxxxx (Chef de projet Sites d’entraînements) - Pour la Ville de Gennevilliers : Xxxxxx Xxxxxxxxx (Directeur des sports) et Xxxxx Xxxxxxxxx (Responsable des équipements sportifs) Par ailleurs, pour le suivi opérationnel de certains aspects spécifiques du Contrat avec xx Xxxxx xx Xxxxxxxxxxxxx, Xxxxx 0000 pourra également désigner, le cas échéant parmi des Parties Prenantes de la Livraison des Jeux, un (ou des) interlocuteur(s) opérationnel(s) (« référents opérationnels »). Les référents contractuels précités participent à la réunion périodique de coordination et de pilotage qui se tiendra tous les semestres en 2023, puis au minimum tous les 2 mois en 2024, afin d’évoquer le suivi et l’exécution du Contrat et de constater les éventuelles difficultés rencontrées afin d’y remédier, le cas échéant après avoir invité tous les tiers intéressés à l’exécution du Contrat (dont les référents opérationnels). 37.1. Assurances dommages aux biens‌ Les Parties sont tenues de souscrire, auprès de compagnies notoirement connues, agréées pour pratiquer les opérations d’assurance en France et ayant des critères de solvabilité satisfaisants un contrat d’assurance de dommages aux biens, notamment contre les risques principaux suivants : incendie, explosion, vol, foudre, dommage électrique, dégât des eaux, bris de glace, grève, émeute, attentat, acte de vandalisme, acte de terrorisme et/ou de sabotage, chute d’aéronefs et d’objets aériens, tempête, catastrophe naturelle, y compris les pertes d’exploitation résultat de tels dommages. Ce contrat est souscrit : - Par la Ville de Gennevilliers au plus tard soixante (60) jours avant le début de la Période d’utilisation non exclusive et couvre l’ensemble immobilier constituant le Site ainsi que tous les aménagements et les matériels, dont les équipements, réseaux et données informatiques et de télécommunications, appartenant à la Ville de Gennevilliers, ou dont la Ville de Gennevilliers a la garde habituelle ; - Par Paris 2024, au plus tard soixante (60) jours avant la date prévue d’entrée dans les lieux et couvre l’ensemble de ses biens, équipements et aménagements qui seront apportés dans le Site mis à disposition de Paris 2024. Exception faite des actes de malveillance de Xxxxx 0000, xx Xxxxx xx Xxxxxxxxxxxx...
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  • xxxxx xx xxxxxx Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

  • Xxxxxxx Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV. Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. En l’espèce, le médiateur désigné est Médiateur de la république 00000 XXXXXXXX E-mail : . Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :xxxxx://xxxxxxx.xx.xxxxxx.xx/xxx/xxxx/xxxxx.xxx?xxxxx=xxxx.xxxx.xxxx Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Intégralité du Contrat 18.1 Vous convenez que le présent Contrat et les informations qui y sont incorporées par renvoi (y compris la référence aux informations contenues dans une adresse URL ou des conditions générales mentionnées), conjointement avec la commande applicable constituent le contrat complet pour les Services que Vous avez commandés et remplacent tous les contrats ou toutes les déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant ces Services. 18.2 Il est expressément convenu que les conditions du présent Contrat et toute commande d’Oracle prévaudront sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat électronique ou autre document non-Oracle similaire et aucune des conditions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document non Oracle n’est applicable aux Services commandés. En cas de conflit entre les conditions d’une commande et celles du Contrat, la commande prévaut ; néanmoins, sauf indication contraire dans une commande, les conditions du Contrat de Traitement des Données prévaudront sur les termes contradictoires d’une commande. Le présent Contrat et les commandes ne pourront être modifiés et les droits et restrictions ne pourront être modifiés ou faire l’objet d’une renonciation sauf par un écrit signé ou par un accord en ligne de la part des représentants mandatés par Xxxx et par Oracle ; toutefois, Oracle peut mettre à jour les Caractéristiques des Services, y compris en publiant des documents mis à jour sur les sites Web d’Oracle. Aucune stipulation pour autrui en faveur d’un tiers bénéficiaire n’est créée par le présent Contrat.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.