XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX Clauses Exemplaires

XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX. A défaut de réalisation de la vente dans le délai de validité du présent contrat tel que prévu aux CONDITIONS PARTICULIERES, le présent contrat sera nul et non avenu, sauf l’effet des dispositions relatives au dépôt de garantie stipulées sous l’article 12 des présentes CONDITIONS GENERALES.
XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX. Afin d’assurer le suivi et le pilotage du Contrat, les Parties désignent respectivement les interlocuteurs suivants (« référents contractuels ») : - Pour Xxxxx 0000 : Xxxxxxx Xxxxxxxx (Manager Sites d’entraînements) et Xxxxxx Xxxxxxx (Chef de projet Sites d’entraînements) - Pour la Ville de Gennevilliers : Xxxxxx Xxxxxxxxx (Directeur des sports) et Xxxxx Xxxxxxxxx (Responsable des équipements sportifs) Par ailleurs, pour le suivi opérationnel de certains aspects spécifiques du Contrat avec xx Xxxxx xx Xxxxxxxxxxxxx, Xxxxx 0000 pourra également désigner, le cas échéant parmi des Parties Prenantes de la Livraison des Jeux, un (ou des) interlocuteur(s) opérationnel(s) (« référents opérationnels »). Les référents contractuels précités participent à la réunion périodique de coordination et de pilotage qui se tiendra tous les semestres en 2023, puis au minimum tous les 2 mois en 2024, afin d’évoquer le suivi et l’exécution du Contrat et de constater les éventuelles difficultés rencontrées afin d’y remédier, le cas échéant après avoir invité tous les tiers intéressés à l’exécution du Contrat (dont les référents opérationnels).
XXXXX XX XXXXXXXX XX XXXXXXX. Afin d’assurer le suivi et le pilotage du Contrat, les Parties désignent respectivement les interlocuteurs suivants (« référents contractuels ») : - Pour Xxxxx 0000 : [●] - Pour la Ville : [●]Xxxxxxxxx XXXXXXX ? Par ailleurs, pour le suivi opérationnel de certains aspects spécifiques du Contrat avec xx Xxxxx, Xxxxx 0000 pourra également désigner, le cas échéant parmi des Parties Prenantes de la Livraison des Jeux, un (ou des) interlocuteur(s) opérationnel(s) (« référents opérationnels »). Les référents contractuels précités participent à la réunion périodique de coordination et de pilotage qui se tiendra tous les semestres en 2022 et 2023, puis au minimum tous les 2 mois en 2024, afin d’évoquer le suivi et l’exécution du Contrat et de constater les éventuelles difficultés rencontrées afin d’y remédier, le cas échéant après avoir invité tous les tiers intéressés à l’exécution du Contrat (dont les référents opérationnels).

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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :