Contract
1. Dispositions générales
1.1. Les conditions suivantes sont contraignantes pour l’ensemble des devis, commandes, contrats et livraisons, sauf autre accord écrit conclu avec HSA Systems A/S, ci-après « HSA Systems ».
2. Devis, prix, commandes
2.1. Devis :
2.2. Tous les devis établis par HSA Systems sont valides pendant 14 jours à compter de la date de réception du devis par le Client, sauf indication contraire sur le devis.
2.3. Tous les devis établis par HSA Systems sont soumis à l’acceptation écrite du Client.
2.4. Prix :
2.5. Les prix fixés pour l’ensemble des produits, pièces détachées, etc., doivent être conformes aux grilles tarifaires de HSA Systems en vigueur à tout moment.
2.6. Tous les prix sont indiqués hors TVA, droits de douane, autres taxes, fret, frais de préparation à l’export et coûts de l’assurance.
2.7. Si les Marchandises doivent être expédiées sur palettes, le Client s’acquitte des frais d’emballage.
2.8. Commandes :
2.9. Les commandes doivent être enregistrées dans le système de prise de commandes de HSA Systems (accès spécial requis) ou par e-mail à l’adresse xxxx@xxxxxxxxxx.xxx.
2.10. Confirmation des commandes :
2.11. Quand un Client passe une commande, il reçoit ensuite un e-mail confirmant la réception du bon de commande. Après examen de la commande, une confirmation de la commande est transmise au Client par e-mail.
2.12. Une commande n’est pas réputée contraignante pour HSA Systems tant qu’une confirmation de commande n’a pas été envoyée au Client par HSA Systems. Une confirmation automatique ou manuelle précisant qu’une commande a été passée par un Client n’a pas la valeur d’une confirmation de commande.
2.13. Modifications et annulations :
2.14. À partir du moment où HSA Systems envoie la confirmation de commande, le Client dispose d’un délai de 24 heures (calculé en jours ouvrables danois) pour annuler la commande, à condition que les Marchandises n’ont pas déjà été expédiées par HSA Systems.
2.15. À l’échéance du délai de 24 heures comme cela est énoncé à l’article 2.14, une commande est réputée contraignante pour le Client. Toute modification ou annulation ne peut se faire qu’avec l’accord écrit de HSA Systems. HSA Systems se réserve le droit de refuser la demande de modification ou d’annulation du Client.
Modifications : Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une modification, le Client doit s’acquitter de toute hausse de prix engendrée par ladite modification. Par ailleurs, HSA Systems se
réserve le droit d’ajuster le délai de livraison escompté, mais aussi d’ajuster le prix annoncé sur le devis, en cas de hausse des taux de change, des taxes, des droits de douane ou d’autres frais.
Annulations : Dans l’éventualité où HSA Systems accepterait une demande d’annulation, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client tous les coûts engagés par HSA Systems dans le cadre de la commande, y compris sans s’y limiter, les coûts liés à l’achat de matériaux, au fret, etc. En outre, HSA Systems se réserve le droit de facturer au Client un montant correspondant à 20 % de la valeur des Marchandises si HSA Systems accepte une annulation.
3. Retour
3.1. Dans des circonstances exceptionnelles et uniquement sur accord écrit entre le Client et HSA Systems, le Client peut retourner des Marchandises stockées à HSA Systems.
3.2. Seules les Marchandises non utilisées et dans leur emballage d’origine intact peuvent être retournées.
3.3. Dans le cas où HSA Systems accepte un retour de Marchandises, HSA Systems se réserve le droit de facturer un montant correspondant à 30 % de la valeur des Marchandises.
3.4. Les retours doivent être effectués dans le respect de la norme Incoterm CIP (PAP). Les frais de transport et d’assurance, ainsi que tout autre frais, sont à la charge du Client.
3.5. Aucun droit de retour ne s’applique au logiciel fourni par HSA Systems.
4. Livraison
4.1. À l’exception de certains pays, toutes les commandes sont expédiées conformément à la norme Incoterm CIP (PAP) — Port et assurance payés (adresse du destinataire). HSA Systems facture les frais de transport et d’assurance au Client. Les expéditions vers les pays relevant de la liste d’exceptions (HSA Systems fournira des informations à propos de tels pays sur demande du Client) s’opèrent Xxxxxx usine EXW après le paiement anticipé des Marchandises par le Client.
4.2. Toute expédition conformément à d’autres normes Incoterms nécessite un accord écrit préalable entre HSA Systems et le Client. Dans de tels cas, le Client doit contracter une assurance et HSA Systems se réserve le droit de demander une copie de la police d’assurance du Client.
5. Délai de livraison
5.1. Les informations concernant le délai de livraison sont fournies à titre indicatif et se fondent sur la saisie en temps voulu de toutes les informations nécessaires concernant la commande. HSA Systems fera tout ce qui est raisonnablement possible pour respecter la date de livraison prévue et indiquée sur
l’en-tête des présentes, sans pour autant garantir son strict respect.
5.3. En cas de retard de livraison ou d’annulation, veuillez consulter l’article 5.2. HSA Systems ne sera pas tenue pour responsable auprès du Client en cas de tout dommage ou de toute perte directe ou indirecte.
5.4. Si la livraison est retardée en raison de toute action ou omission du Client, ou si le Client ne prend pas les mesures adéquates ou ne fournit pas les consignes d’expédition adéquates après avoir été informé que les Marchandises étaient prêtes à l’envoi, HSA Systems a le droit de placer les Marchandises dans un espace de stockage approprié aux frais du Client. Une fois les Marchandises en stockage, la livraison sera réputée terminée et le risque relatif aux Marchandises sera transféré au Client. D’ailleurs, le Client paiera HSA Systems en conséquence.
6. Paiement
6.1. Le paiement requis doit être effectué par le Client avant l’envoi des Marchandises par HSA Systems, sauf accord écrit conclu avec HSA Systems.
6.2. HSA Systems se réserve le droit d’exiger un paiement anticipé partiel ou intégral avant le déclenchement d’une commande.
6.3. Dans l’éventualité d’un retard de paiement, HSA Systems se réserve le droit d’exiger des intérêts sur le paiement en retard de la somme due, à un taux de 1,5 % par mois entamé à compter de la date d’échéance. HSA Systems se réserve le droit d’ajouter des frais relatifs à l’envoi de relances.
6.4. La facturation est établie en euro, DKK ou toute autre devise sous réserve d’un accord écrit. Tous les frais liés au transfert de paiement, y compris sans s’y limiter les garanties bancaires, les lettres de crédits, etc., de nature nationale comme internationale, doivent être pris en charge par le Client pour que le montant complet soit transféré sur le compte de HSA Systems.
7. Réserve de propriété
7.1. Si HSA Systems restitue au Client toute forme de crédit, les Marchandises seront considérées comme soumises à une réserve de propriété, de sorte que les Marchandises resteront la propriété de HSA Systems jusqu’au paiement complet, comprenant tous les frais et intérêts supplémentaires.
7.2. Tant que la réserve de propriété demeure applicable aux Marchandises, le Client doit prendre bien soin des Marchandises, notamment eu égard aux
conditions de stockage prévues et à l’entretien, sans oublier la police d’assurance portant sur la valeur totale en cas d’incendie, de vol et de dégât des eaux. De surcroît, le Client ne doit pas apporter de quelconque modification au matériel, mettre en gage les Marchandises comme garantie, louer, prêter ou aliéner autrement les Marchandises sans l’accord écrit de HSA Systems jusqu’au transfert de la propriété en faveur du Client.
8. Réclamations
8.1. Dès réception des Marchandises, le Client doit procéder au contrôle des Marchandises pour déceler toute anomalie et tout défaut visuel. Si le Client a une réclamation, il doit immédiatement envoyer une description écrite à HSA Systems, au plus tard 8 jours après la livraison. Si le Client ne respecte pas le délai précité, le Client renonce au droit de soumettre ultérieurement une réclamation en la matière.
9. Garantie
9.1. Garantie :
Imprimantes HSAJET HP TIJ 2.5 : En ce qui concerne les exceptions citées dans les présentes Conditions générales de vente et de livraison ou dans toute offre donnée émanant de HSA Systems, HSA Systems applique généralement une garantie de 24 mois sur les imprimantes HSAJET HP TIJ 2.5.
Têtes d’impression piézo : HSA Systems applique une garantie de 12 mois sur les têtes d’impression piézo HSAJET. Dans le cadre de la garantie de 12 mois applicable aux têtes d’impression piézo HSAJET, seuls des liquides d’impression approuvés par Xaar doivent être utilisés. La garantie devient immédiatement caduque dès lors que le Client utilise des liquides d’impression non approuvés. Cartouches et encres d’impression : HSA Systems fournit uniquement une garantie applicable aux cartouches et encres d’impression si le fabricant de ces cartouches et encres d’impression approuve les présentes. La garantie applicable aux encres d’impression est évaluée au cas par cas. Seul le fabricant d’encres concerné peut décider si l’application de la garantie est justifiée. Aucune garantie n’est accordée si la date limite d’utilisation a été dépassée ou si les cartouches d’encre et les encres d’impression n’ont pas été transportées ou stockées conformément aux normes en vigueur.
Autres produits non fabriqués par HSA Systems :
HSA Systems applique une garantie de 12 mois sur les produits non fabriqués par HSA Systems, c.-à-d. les produits de fournisseurs externes. Seule l’entreprise HSA Systems peut décider si l’application de la garantie est justifiée.
Pièces de rechange : La période de garantie applicable aux pièces de rechange livrées au titre de la garantie ou applicable aux pièces réparées prend
fin au même moment que la période applicable aux Marchandises initialement livrées.
9.2. Limitation de garantie : La garantie de HSA Systems est limitée au remplacement ou à la réparation des pièces défectueuses, ainsi qu’aux causes survenues avant le transfert du risque.
9.3. Période de garantie : La période de garantie commence à s’appliquer à partir de la date d’expédition.
9.4. Exceptions : La garantie n’inclut pas les dommages ou défauts découlant de ce qui suit : mésusage, utilisation abusive, défaut de compétence du côté du Client en vue d’utiliser les Marchandises, négligence, installation incorrecte effectuée par le Client, changements apportés aux Marchandises par le Client sans l’accord écrit de HSA Systems, modifications, entretien insuffisant, tentative de réparation et réparations défaillantes par toute personne autre que les techniciens de HSA Systems, utilisation de pièces ou fournitures non approuvées par HSA, usure normale. En outre, HSA Systems refuse toute réclamation relative à l’installation et à la mise en service. HSA Systems ne fournit aucune garantie selon laquelle le logiciel fourni répond aux exigences spéciales du Client. Le logiciel est exclu de la garantie. En outre, HSA Systems renvoie à l’Accord de licence de logiciel cité à l’article 15 et au mode d’emploi/manuel d’utilisation concernant une réglementation exhaustive du Logiciel.
9.5. Notification : Si le Client découvre un défaut au cours de la période de garantie, défaut que le Client souhaite faire valoir, le Client doit immédiatement
avertir HSA Systems par écrit. Si le Client ne déclare pas immédiatement tout défaut, le Client perd le droit de faire valoir ledit défaut ultérieurement.
9.6. Procédure et coûts : Conformément à l’article 9.5, le Client doit adresser la notification à xxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xxx, pour demander à remplir un formulaire d’autorisation de retour de marchandises (RMA). Une fois rempli, le formulaire RMA doit être imprimé et joint aux Marchandises dont le retour a été autorisé, lors de l’expédition à destination de l’adresse indiquée. Les Marchandises dont le retour a été autorisé doivent être expédiées dans le respect de la norme Incoterm CIP (PAP). Si les Marchandises dont le retour a été autorisé sont couvertes par la garantie, l’envoi doit être effectué conformément à l’article 9.8. Les Marchandises dont le retour a été autorisé doivent être emballées de manière sûre avant l’envoi. Lorsque HSA Systems recevra les Marchandises dont le retour a été autorisé avec un formulaire RMA dûment rempli décrivant le problème, HSA Systems commencera le contrôle desdites Marchandises. Le Client doit fournir à HSA Systems toutes les informations demandées.
le cadre du contrôle et de laisser le fournisseur concerné décider si l’application de la garantie est justifiée. En outre, HSA Systems se réserve le droit de laisser les fournisseurs de HSA Systems vérifier les Marchandises dont le retour a été autorisé, conformément aux règles et procédures du fournisseur concerné.
9.8. En cas de droit à la garantie, HSA Systems prend en charge les coûts de transport. Les Marchandises dont le retour a été autorisé peuvent être renvoyées uniquement dans le cadre d’un accord avec HSA Systems et avec l’autorisation écrite de HSA Systems. L’expédition des Marchandises dont le retour a été autorisé doit être prise en charge par un transporteur désigné par HSA Systems.
HSA Systems n’acceptera pas de payer tout frais de transport lié au retour de telles Marchandises sans accord préalable.
Si, conformément à l’article 9.7, le contrôle des Marchandises dont le retour a été autorisé révèle que l’application de la garantie n’est pas justifiée, HSA Systems se réserve le droit de facturer les frais de transport au Client.
9.9. Dans le cadre du retour de Marchandises couvertes par la garantie à destination du Client, HSA Systems choisit le moyen de transport. HSA Systems privilégie un renvoi des Marchandises à l’occasion de toute autre commande susceptible d’être passée par le Client auprès de HSA Systems. Dans ce cas, HSA Systems ne prend en charge que les frais de transport supplémentaires susceptibles d’être engendrés par les Marchandises couvertes par la garantie. Le Client assume tous les coûts que le Client est susceptible d’engager pour desservir ou soutenir ses propres Clients, indépendamment du fait qu’une garantie puisse être appliquée ou non.
9.10. En cas de droit à la garantie, HSA Systems s’acquitte des coûts (y compris les coûts de main d’œuvre de HSA Systems) relatifs à la réparation ou au remplacement des pièces défectueuses, à condition que le contrôle des Marchandises et la réparation ou le remplacement soient effectués dans les locaux de HSA Systems.
9.11. HSA Systems ne procèdera en aucun cas au contrôle des Marchandises, à une réparation ou à un remplacement dans les locaux du Client, sauf si les coûts de transport et d’hébergement de HSA Systems sont intégralement pris en charge par le Client. En outre, l’article 9.12 s’applique si un recours à la garantie n’est pas justifié.
9.12. Dans l’éventualité où, conformément à l’article 9.7, il est décidé qu’un recours à la garantie n’est pas justifié, tous les coûts engagés par HSA Systems pour contrôler les Marchandises, y compris les coûts de main d’œuvre, seront facturés au Client au tarif en vigueur. De surcroît, le Client s’acquittera des coûts convenus préalablement concernant toute réparation ou tout remplacement.
10. Abandon de produits
10.1. HSA Systems se réserve le droit d’arrêter à tout moment le logiciel et des produits ou tout composant de produits, que ce soit comme un produit autonome ou comme un simple composant.
10.2. HSA Systems doit fournir un support pour les produits ou composants abandonnés, et cela, pendant une période d’un (1) an à compter de la date d’arrêt.
11. Exemption de responsabilité (Force majeure)
11.1. Les circonstances décrites ci-après dégagent HSA Systems de toute responsabilité, si elles empêchent l’exécution de l’accord ou rendent son exécution excessivement onéreuse : conflits de travail et toute autre circonstance échappant au contrôle des parties, par exemple un incendie, une guerre, une mobilisation ou un appel sous les drapeaux, une réquisition, une confiscation, des restrictions commerciales et monétaires, une révolte et des perturbations, un manque de transport, des pénuries générales, des restrictions d’énergie, ainsi qu’un manque ou retard de livraison des sous- traitants découlant de n’importe laquelle des circonstances susmentionnées.
12. Limitation de responsabilité
12.1. Les garanties précitées remplacent toutes les autres garanties, y compris sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande et d’adéquation à une fin particulière.
12.2. La responsabilité de HSA Systems au titre du présent accord, en cas de manquement à ce dernier ou découlant de ce dernier, se limitera au montant correspondant au prix d’achat net des Marchandises vendues.
12.3. L’entreprise HSA Systems ne sera en aucun cas tenue de procéder à l’achat de Marchandises de substitution ni tenue pour responsable en cas de tout dommage spécial, consécutif, accessoire,
économique, direct, indirect ou autre (y compris sans s’y limiter la perte de profits), indépendamment du fait que HSA Systems ait été informée ou non de la possibilité d’une telle perte quelle qu’en soit la cause, découlant d’une violation ou dénégation de contrat, d’une violation de garantie, de négligence ou autre. Cette exclusion inclut également toute responsabilité susceptible de découler de toute réclamation de tiers à l’encontre du Client.
13. Responsabilité du fait des produits
13.1. En matière de responsabilité du fait des produits, le droit danois en vigueur à tout moment s’appliquera. Sauf mention contraire dans le droit impératif, l’entreprise HSA Systems ne sera pas tenue pour responsable en cas de perte consécutive, de perte de profits ou de toute autre perte indirecte découlant de la responsabilité du fait des produits.
14. Dessins, descriptions et autres droits relatifs à la propriété intellectuelle
14.1. L’ensemble des dessins et/ou descriptions techniques, illustrations ou tout autre élément analogue, livrés au Client à des fins d’utilisation dans l’installation ou de montage des systèmes et d’autres produits, demeurent la propriété de HSA Systems et ne peuvent pas être, sans autorisation écrite préalable, utilisés, copiés ou montrés à un tiers, ni en aucune autre façon divulgués à un tiers. En outre, ils doivent être immédiatement retournés à HSA Systems après utilisation. Par ailleurs, HSA Systems renvoie au Guide de conception (Design Guide) de HSA Systems.
15. Logiciel
15.1. Si les Marchandises livrées incluent le logiciel, le Client recevra un Accord de licence de logiciel (SLA – Software License Agreement) qu’il doit accepter avant d’installer le logiciel. Le Client ne doit en aucune façon procéder à de l’ingénierie inverse sur le logiciel, ni le décompiler, le modifier ou le démonter.
16. Sécurité
16.1. Machines, imprimantes et autres dispositifs techniques : Le Client accepte d’utiliser les Marchandises conformément au mode d’emploi/manuel d’utilisation.
17. Litiges
17.1. Tous les litiges découlant des présentes Conditions générales de vente et de livraison ou en rapport avec celles-ci seront soumis au droit danois et relèveront de la compétence exclusive des tribunaux danois.
18. Clause de sauvegarde
18.1. La nullité de certaines dispositions relevant des présentes Conditions générales de vente et de livraison ou de tout autre contrat entre HSA Systems et le Client n’a aucune incidence sur la validité des Conditions générales de vente et de livraison dans leur ensemble.
DK-Odense, Août 2022 (V.06/22)
HSA Systems se réserve le droit de modifier les Conditions générales de vente et de livraison sans préavis.