avis désigne W.T.H. Pty Limited ABN 15 000 000 000 agissant sous le nom de « Avis Australia » ou, le cas échéant, un concessionnaire indépendant Avis Rent A Car System ;
avis ou « aviser » s’entend du transfert au Canada ou à l’Ontario de toute information sur un événement environnemental au moyen de son système d’avis disponible tous les jours, 24 heures sur 24 (incluant la ligne téléphonique sans frais accessible en tout temps de l’Ontario), mais ne fait pas référence aux rapports de suivi écrits comme l’exige la LCPE (1999) ou la Loi sur les pêches;
avis désigne la société avec laquelle vous souscrivez la carte de membre Avis Preferred.
Examples of avis in a sentence
Toute précision à cet égard peut être demandée au moment de la réservation dans le cadre du service Avis Preferred.
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L’expéditeur peut en outre choisir les services optionnels suivants : - Avis de Réception.
Avis se réserve le droit d’imposer de nouvelles demandes et restrictions relatives au programme de fidélité Avis Preferred.
Société Générale attire l’attention de l’Abonné sur le fait que si ce dernier souscrit au service « Avis en ligne », les relevés de portefeuille seront également fournis au format électronique.
More Definitions of avis
avis ou « aviser » s’entend du transfert au Canada, au moyen de son système d’avis disponible tous les jours, 24 heures sur 24, ou à la Saskatchewan, au moyen de son système d’avis disponible tous les jours, 24 heures sur 24, de toute information sur un événement environnemental, mais ne se rapporte pas aux rapports de suivi écrits qui peuvent être exigés en vertu de la LCPE (1999) ou de la Loi sur les pêches;
avis. Toute communication qui est faite ou qui doit l’être sous le régime de l’entente.
avis expression de l’opinion d’un consommateur sur une thématique relative à l’objet jugé, grâce à différents éléments d’appréciation qualitatifs ou quantitatifs ou une œuvre, dont le consommateur a fait l’expérience, qu’il en ait été l'acheteur (si l’objet est payant) ou non, concernant le Client, figurant sur le Support Partenaire, dont le fonctionnement est soumis aux conditions et termes définies par le Support Partenaire.
avis désigne toutes les formes acceptables d'avis, y compris par courriel, par appel téléphonique, par lettre écrite et par messagerie in-app.
avis. Les changements d’état des Transactions Électroniques et Opérations font l’objet d’Avis matérialisés sous forme de Messages XML mis à disposition des Utilisateurs des Correspondants des Transactions INTEROP concernés. Les Avis relatifs aux états terminaux des Transactions Électroniques et Opérations sont signés électroniquement par la BDF.
avis. Toute communication effectuée conformément à l’entente.
avis désigne l’avis, approuvé par la Cour, visant à informer les Membres du règlement de l’Audience d’approbation du règlement, qui ne doit pas substantiellement différer de celui de l’annexe « B » (« Notice »).