Définition de Données d'utilisation

Données d'utilisation. Lorsque vous accédez au Service au moyen d'un dispositif mobile, il se peut que nous recueillions certaines informations automatiquement, y compris, mais de manière non limitative, le type de dispositif mobile que vous utilisez, l'identifiant unique de votre dispositif mobile, l'adresse IP de votre dispositif mobile, votre système d'exploitation mobile, le type de navigateur Internet mobile que vous utilisez, les identifiants uniques de dispositifs ainsi que d'autres données de diagnostic ("Données d'Utilisation").
Sample 1Sample 2Sample 3
Données d'utilisation. Toutes les données relatives à l'utili- sation des produits par le client.
Sample 1Sample 2
Données d'utilisation désigne les données et informations relatives à votre utilisation ou à celle de vos Utilisateurs du Service d'abonnement que nous utilisons de manière agrégée ou anonyme, y compris pour compiler des informations statistiques et de performance liées à la fourniture et au fonctionnement du Service d'abonnement ou d'autres Offres NTICO, selon le cas.
Sample 1Sample 2

Examples of Données d'utilisation in a sentence

  • Vous nous accordez une licence de propriété intellectuelle mondiale et libre de droits pour utiliser le Contenu Client afin de générer des Données d'utilisation.

  • Dans la mesure où ce Contenu Client est collecté et utilisé pour créer des Données d'utilisation, nous n'utiliserons ce Contenu Client que de manière anonyme afin de ne pas vous identifier ou identifier un Utilisateur.

  • L'expression "Données d'utilisation" désigne les données d'utilisation et d'exploitation liées à Votre utilisation du Logiciel, y compris les journaux de requêtes et les métadonnées (par exemple, les définitions et propriétés d'objets).

  • Signify a le droit d'exploiter les Données d'utilisation gratuitement, à tout moment pendant la durée de l'Accord et après son expiration, à sa seule discrétion et dans quelque but que ce soit, y compris pour agréger ou compiler les Données d'utilisation avec d'autres données, créer des DPI ou des travaux dérivés, modifier ou adapter les Données d'utilisation pour fournir, maintenir et améliorer des produits et services et développer de nouveaux produits, fonctionnalités ou services.

  • Sauf indication contraire dans l'Accord, les CLUF ou les Conditions d'utilisa- tion complémentaires, Modular L.I. veillera à ce que l'exploitation de Données d'utilisation exclut des Données personnelles et des données qui permettraient d'identifier le Client, une société ou une organisation.

  • Nonobstant toute disposition contraire du présent Contrat, Minitab peut collecter et utiliser des Données d'utilisation pour développer, améliorer, prendre en charge et exploiter ses produits et services.

  • Sauf indication contraire dans l'Accord, les CLUF ou les Conditions d'utilisation complémentaires, Signify veillera à ce que l'exploitation de Données d'utilisation exclut des Données personnelles et des données qui permettraient d'identifier le Client, une société ou une organisation.

  • Minitab ne peut partager aucune Donnée d'utilisation incluant Vos Informations confidentielles avec un tiers, sauf (a) conformément à la Section 5.2 (Informations confidentielles) du présent Contrat ou (b) dans la mesure où les Données d'utilisation sont agrégées et anonymisées de telle sorte que Vous ou Vos Utilisateurs autorisés ne puissiez pas être identifiés.

  • Modular L.I. a le droit d'ex- ploiter les Données d'utilisation gratuitement, à tout moment pendant la durée de l'Accord et après son expiration, à sa seule discrétion et dans quelque but que ce soit, y compris pour agréger ou compiler les Données d'utilisation avec d'autres données, créer des DPI ou des travaux dérivés, modifier ou adapter les Données d'utilisation pour fournir, maintenir et améliorer des produits et services et développer de nouveaux produits, fonctionnalités ou services.


More Definitions of Données d'utilisation

Données d'utilisation désigne toute information de diagnostic et liée à l’utilisation provenant de l’utilisation, des performances et du fonctionnement des Services InSight, y compris, mais sans s’y limiter, le type de navigateur, les fonctionnalités du Service et les systèmes utilisés et/ou consultés, ainsi que les données liées aux performances du système et du Service.
Sample 1
Données d'utilisation désigne les requêtes, journaux et autres informations relatives à l'utilisation des Services par le Client ou un Utilisateur, à l'exclusion du Contenu.
Sample 1
Données d'utilisation. Les Données d'Utilisation sont recueillies automatiquement et sont générées soit par l'utilisation du Service, soit par l'infrastructure du Service proprement dite (par exemple, durée de consultation d'une page).
Sample 1
Données d'utilisation désigne toutes les informations de diagnostic et d'utilisation provenant de l'utilisation, des performances et du fonctionnement Des Offres, y compris, mais sans s'y limiter, le type de navigateur, Les fonctionnalités Et les systèmes utilisés et/ou accessibles, ainsi que les systèmes et Offrant des données relatives aux performances.
Sample 1
Données d'utilisation désigne les journaux techniques, les données et les enseignements de Partoo concernant l'utilisation des Applications et/ou Services par le Client, comprenant, sans s'y limiter, la fréquence des connexions des utilisateurs, l'emplacement des connexions des utilisateurs et les données comportementales des utilisateurs, telles que les fonctionnalités utilisées.
Sample 1

Related to Données d'utilisation

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Hospitalisation Tout séjour dans un établissement de soins public ou privé, pour une intervention d’urgence, c’est-à-dire non programmée et ne pouvant être reportée.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Mise à jour désigne une version commerciale plus récente d’un Produit mise à disposition après que vous ayez souscrit la licence du Produit.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Annexe désigne toutes les Annexes Oracle jointes à ces Conditions Générales, telles que visées à l’Article 2.

  • Fait à le En deux exemplaires

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Force Majeure désigne tout événement imprévisible et indépendant de sa volonté, sur lequel une Partie agissant en Opérateur Prudent et Diligent n'a aucun contrôle, causant ou entraînant une impossibilité pour ladite Partie de respecter une obligation en vertu du présent Contrat, à l'exception des paiements dans le cadre du présent Contrat. Pour autant qu'ils respectent les exigences stipulées au paragraphe précédent, les événements relevant d’un cas de Force Majeure peuvent être, sans y être limités : les forces de la nature, les grèves, les actes du gouvernement ou de toute autorité gouvernementale ou d’un représentant de celle-ci (ayant ou non valeur légale), la non-obtention ou le non-renouvellement en temps opportun de toute autorisation non attribuable à un retard ou une faute de la Partie concernée, le refus par les autorités de maintenir une autorisation quelconque non attribuable à un retard ou une faute de la Partie concernée, les guerres, les insurrections, les émeutes, les glissements de terrain, les incendies, les inondations, les tremblements de terre, les explosions, les défaillances mécaniques ou les accidents affectant toute installation de transport ou autre usine ou tout équipement nécessaire à la mise en œuvre du présent Contrat. Tout conflit du travail est réglé à la seule discrétion de la Partie impliquée dans un tel conflit.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • personne comprend les personnes physiques, les sociétés et tous autres groupements de personnes ;

  • Assureur AXA FRANCE IARD.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Offre offre de Produit(s), Service(s), Matériel(s), et/ou d’Option(s), proposée par Nordnet, pouvant être basée en tout ou partie sur des éléments de tiers, décrite dans le cadre du Site Nordnet comme au sein du Contrat et/ou lors de la Commande, ainsi que le cas échéant de l’Espace Client.

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Véhicule véhicule de la marque Citroën ou DS, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique.