Définition de Données d'utilisation

Données d'utilisation. Lorsque vous accédez au Service au moyen d'un dispositif mobile, il se peut que nous recueillions certaines informations automatiquement, y compris, mais de manière non limitative, le type de dispositif mobile que vous utilisez, l'identifiant unique de votre dispositif mobile, l'adresse IP de votre dispositif mobile, votre système d'exploitation mobile, le type de navigateur Internet mobile que vous utilisez, les identifiants uniques de dispositifs ainsi que d'autres données de diagnostic ("Données d'Utilisation").
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Données d'utilisation désigne les données et informations relatives à votre utilisation ou à celle de vos Utilisateurs du Service d'abonnement que nous utilisons de manière agrégée ou anonyme, y compris pour compiler des informations statistiques et de performance liées à la fourniture et au fonctionnement du Service d'abonnement ou d'autres Offres NTICO, selon le cas.
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Données d'utilisation. Toutes les données relatives à l'utili- sation des produits par le client.
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Examples of Données d'utilisation in a sentence

  • Vous nous accordez une licence de propriété intellectuelle mondiale et libre de droits pour utiliser le Contenu Client afin de générer des Données d'utilisation.

  • Dans la mesure où ce Contenu Client est collecté et utilisé pour créer des Données d'utilisation, nous n'utiliserons ce Contenu Client que de manière anonyme afin de ne pas vous identifier ou identifier un Utilisateur.

  • Modular L.I. a le droit d'ex- ploiter les Données d'utilisation gratuitement, à tout moment pendant la durée de l'Accord et après son expiration, à sa seule discrétion et dans quelque but que ce soit, y compris pour agréger ou compiler les Données d'utilisation avec d'autres données, créer des DPI ou des travaux dérivés, modifier ou adapter les Données d'utilisation pour fournir, maintenir et améliorer des produits et services et développer de nouveaux produits, fonctionnalités ou services.

  • Minitab ne peut partager aucune Donnée d'utilisation incluant Vos Informations confidentielles avec un tiers, sauf (a) conformément à la Section 5.2 (Informations confidentielles) du présent Contrat ou (b) dans la mesure où les Données d'utilisation sont agrégées et anonymisées de telle sorte que Vous ou Vos Utilisateurs autorisés ne puissiez pas être identifiés.

  • Sauf indication contraire dans l'Accord, les CLUF ou les Conditions d'utilisation complémentaires, Signify veillera à ce que l'exploitation de Données d'utilisation exclut des Données personnelles et des données qui permettraient d'identifier le Client, une société ou une organisation.

  • Sauf indication contraire dans l'Accord, les CLUF ou les Conditions d'utilisa- tion complémentaires, Modular L.I. veillera à ce que l'exploitation de Données d'utilisation exclut des Données personnelles et des données qui permettraient d'identifier le Client, une société ou une organisation.

  • Nonobstant toute disposition contraire du présent Contrat, Minitab peut collecter et utiliser des Données d'utilisation pour développer, améliorer, prendre en charge et exploiter ses produits et services.

  • Signify a le droit d'exploiter les Données d'utilisation gratuitement, à tout moment pendant la durée de l'Accord et après son expiration, à sa seule discrétion et dans quelque but que ce soit, y compris pour agréger ou compiler les Données d'utilisation avec d'autres données, créer des DPI ou des travaux dérivés, modifier ou adapter les Données d'utilisation pour fournir, maintenir et améliorer des produits et services et développer de nouveaux produits, fonctionnalités ou services.

  • L'expression "Données d'utilisation" désigne les données d'utilisation et d'exploitation liées à Votre utilisation du Logiciel, y compris les journaux de requêtes et les métadonnées (par exemple, les définitions et propriétés d'objets).


More Definitions of Données d'utilisation

Données d'utilisation désigne toute information de diagnostic et liée à l’utilisation provenant de l’utilisation, des performances et du fonctionnement des Services InSight, y compris, mais sans s’y limiter, le type de navigateur, les fonctionnalités du Service et les systèmes utilisés et/ou consultés, ainsi que les données liées aux performances du système et du Service.
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Données d'utilisation désigne les journaux techniques, les données et les enseignements de Partoo concernant l'utilisation des Applications et/ou Services par le Client, comprenant, sans s'y limiter, la fréquence des connexions des utilisateurs, l'emplacement des connexions des utilisateurs et les données comportementales des utilisateurs, telles que les fonctionnalités utilisées.
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Données d'utilisation désigne les requêtes, journaux et autres informations relatives à l'utilisation des Services par le Client ou un Utilisateur, à l'exclusion du Contenu.
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Données d'utilisation. Les Données d'Utilisation sont recueillies automatiquement et sont générées soit par l'utilisation du Service, soit par l'infrastructure du Service proprement dite (par exemple, durée de consultation d'une page).
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Données d'utilisation désigne toutes les informations de diagnostic et d'utilisation provenant de l'utilisation, des performances et du fonctionnement Des Offres, y compris, mais sans s'y limiter, le type de navigateur, Les fonctionnalités Et les systèmes utilisés et/ou accessibles, ainsi que les systèmes et Offrant des données relatives aux performances.
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Related to Données d'utilisation

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Hospitalisation Tout séjour dans un établissement de soins public ou privé, pour une intervention d’urgence, c’est-à-dire non programmée et ne pouvant être reportée.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Annexe désigne toute annexe d’Oracle aux présentes conditions générales selon la définition donnée à la section 2.

  • Fait à le Signature

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Force Majeure Si le locataire justifie de motifs graves présentant les caractères de la force majeure (évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au locataire) rendant impossible le déroulement de la location, le contrat est résilié de plein droit. Le montant des loyers déjà versés par le locataire lui est restitué, au prorata de la durée d’occupation qu’il restait à effectuer.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.