Examples of Ouvrages Amont in a sentence
S'il s'avère que les Ouvrages Amont perturbent anormalement le bon fonctionnement du Poste d’Injection, notamment le bon fonctionnement des Instruments de Mesurage, d’Analyses ou d’Odorisation, les Parties se rencontreront dans les meilleurs délais pour déterminer et mettre en place des solutions adéquates.
Dans cette hypothèse, le Gestionnaire du Réseau de Transport s'engage à se concerter avec le Producteur en vue de minimiser les conséquences des modifications à réaliser sur le Poste d’Injection et les Ouvrages Amont.
Le Producteur prévoit les piquages permettant le raccordement de la Ligne d’échantillonnage sur les Ouvrages Amont.
En cas de réalisation d’opérations programmées sur les Ouvrages Amont, le Producteur notifie au Gestionnaire du Réseau de Transport, avec un préavis d’un (1) mois, toutes décisions d’interrompre l’injection du Gaz dans le Réseau de Transport ainsi que la date et la durée de cette interruption.
Pression maximale admissible par les Ouvrages Amont du Producteur.
Le Producteur s'assure que les Ouvrages Amont sont en mesure de permettre la mise à disposition du Gaz aux Conditions d’Injection prévues en Annexe A et sont en conformité avec les règlements et normes en vigueur et avec tous les aménagements imposés par les Conditions Particulières et les règles de l'art.
Les Ouvrages Amont sont à la charge et sous la responsabilité exclusive du Producteur.
En aucun cas, le Gestionnaire du Réseau de Transport ne sera tenu responsable d'un incident quelconque sur les Ouvrages Amont qui résulterait d'un manquement du Producteur à ses obligations au titre du présent Article.
Pression maximale admissible par les Ouvrages Amont du PRODUCTEUR.
Dans cette hypothèse, TERÉGA s'engage à se concerter avec le PRODUCTEUR en vue de minimiser les conséquences des modifications à réaliser sur le Poste d’Injection et les Ouvrages Amont.