Définition de Technologie de Tiers sous Licence Distincte

Technologie de Tiers sous Licence Distincte désigne une technologie d’une tierce partie qui est licenciée en vertu des Termes Distincts et non pas selon les termes du Contrat-Cadre.
Technologie de Tiers sous Licence Distincte désigne une technologie de tiers qui est concédée sous licence en vertu de Conditions Distinctes et non selon les conditions du Contrat-Cadre.

Examples of Technologie de Tiers sous Licence Distincte in a sentence

  • Ce qui précède ne doit pas être interprété comme une limitation des droits que Vous pourriez avoir concernant le système d’exploitation Linux, toute Technologie de Tiers sous Licence Distincte en open source ou en vertu de conditions de licences similaires.

  • Votre droit d’utiliser la Technologie de Tiers sous Licence Distincte n’est absolument pas limité par le présent Contrat-Cadre.

  • Si, au titre d’un bon de commande, Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels, Vous devez diffuser tous ces avertissements et codes sources associés à la Technologie de Tiers sous Licence Distincte comme indiqué dans la forme et dans la mesure où le code source est fourni par Oracle et Vous devez distribuer la Technologie de Tiers sous Licence Distincte des Conditions Distinctes (dans la forme et dans la mesure où les Conditions Distinctes sont fournies par Oracle).

  • Cependant, pour plus de clarté, nonobstant l'existence d’une notice, une technologie de tiers qui n'est pas une Technologie de Tiers sous Licence Distincte est réputée faire partie des Logiciels et est licenciée selon les termes du présent Contrat-Cadre.

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  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.