Accès Internet. La connexion Internet est réservée à une utilisation personnelle, non commerciale et de façon raisonnable, dans le respect de la législation en vigueur et de la propriété intellectuelle et artistique. L’utilisateur est responsable de la bonne utilisation du service et s’engage à garantir Appart’City contre toute action ou recours intenté par un tiers du fait de ses agissements, notamment sur le réseau Internet. L'accès au service est réservé aux personnes physiques majeures, à jour de leurs obligations financières vis-à-vis de Appart’City, et disposant d'un équipement avec connexion Wifi et/ou prise Ethernet. Appart’City décline toute responsabilité en cas de non fonctionnement de l'équipement de l'utilisateur ou d'incompatibilité de celui-ci avec le service d'accès Internet. L’accès Internet proposé ne doit en aucune manière être utilisé à des fins de reproduction , de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété littéraire artistique et industrielle. Le fait de télécharger illégalement est un délit pénal passible d’une peine de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000€ pour les personnes physiques, amende multipliée par 5 pour les personnes morales.
Accès Internet. Lorsque les conditions particulières prévoient un prix « provision internet », le preneur ne peut exiger d'accès si la société qui fournit la connexion cesse ses activités ou modifie les conditions de son offre. Dans cette dernière hypothèse, le coût mensuel de cette liaison ne sera plus réclamé au preneur. Le Preneur renonce à tout recours contre le bailleur en cas de défaillance dans la liaison, y compris celle de la ligne.
Accès Internet. Il est à votre charge pendant toute la durée de la préparation d’avoir un accès Internet. Le fait de ne pas avoir de connexion à disposition ne sera dans aucun cas une excuse recevable
Accès Internet. L'abonnement entre en vigueur à partir de l'envoi par MED OFFICE du code d'accès à l’agenda. En délivrant un mot de passe et un code d'accès, MED OFFICE donne au client l'autorisation de se rendre sur le serveur de MED OFFICE et d’effectuer toutes modifications relatives à l’agenda. MED OFFICE se réserve le droit d'exécuter des modifications procédurales et techniques et/ou des améliorations au service. MED OFFICE n’est aucunement responsable des coupures Internet qui pourraient survenir entre l’accès client et le serveur principal. En cas de défaillance technique interne, c'est-à-dire sur le serveur même, MED OFFICE mettra tout en œuvre pour rétablir l’accès au serveur dans les meilleurs délais. Il s’agit toutefois d’un cas de force majeure hors du contrôle de MED OFFICE et qui ne peut donner lieu à dommages et intérêts. (Serveur distant hébergé). Le client reste responsable de signaler à son opérateur les défaillances de ligne à partir de son accès local.
Accès Internet. La connexion Internet est réservée à une utilisation personnelle, non commerciale et de façon raisonnable, dans le respect de la législation en vigueur et de la propriété intellectuelle et artistique. L’utilisateur est responsable de la bonne utilisation du service et s’engage à garantir Appart’City contre toute action ou recours intenté par un tiers du fait de ses agissements, notamment sur le réseau Internet. L'accès au service est réservé aux personnes physiques majeures, à jour de leurs obligations financières vis-à-vis de Appart’City, et disposant d'un équipement avec connexion Wifi et/ou prise Ethernet. Appart’City décline toute responsabilité en cas de non fonctionnement de l'équipement de l'utilisateur ou d'incompatibilité de celui-ci avec le service d'accès Internet. L’accès Internet proposé ne doit en aucune manière être utilisé à des fins de reproduction , de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété littéraire artistique et industrielle. Le fait de télécharger illégalement est un délit pénal passible d’une peine de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000€ pour les personnes physiques, amende multipliée par 5 pour les personnes morales. Nom, Prénom et qualité du responsable Signature : précédée de « Bon pour Accord » Fait à ……….
Accès Internet. Le client peut migrer Le client peut migrer sous réserve d’éligibilité à la TV
Accès Internet. Le logiciel sous abonnement nécessite une connexion Internet pour l'activation, la validation et le renouvellement du logiciel. Le logiciel peut être désactivé sans préavis si le logiciel ne peut pas accéder à Internet ou si aucun paiement n'est reçu.
Accès Internet. Les occupants disposent d’un accès mutualisé à internet afin de pouvoir consulter des sites ou recevoir des emails.
Accès Internet. L’accès internet mis à disposition durant le séjour au client est partagé avec celui utilisé par le propriétaire. Les caractéristiques sont celles fournies par le FAI (Fournisseur Accès Internet). Le client peut se connecter en Wifi Ce service est offert gratuitement sous réserve de compatibilité des équipements.
Accès Internet. Service permettant aux Usagers d'accéder au réseau Internet et à ses différents services : courrier électronique, consultation de services en ligne, échange de fichiers et, plus généralement, échange de données à travers le réseau. Adresse(s) électronique(s) mise(s) à la disposition du Client, chacune étant composée à ce jour d'une part d'un pseudonyme choisi par le Client sous sa responsabilité pour individualiser son adresse d'autre part d’un nom de domaine utilisé par HELIANTIS. Adresse IP L'adresse Internet Protocole est une série de numéros permettant d'identifier de façon unique un ordinateur sur le réseau. HELIANTIS est habilité à affecter cette adresse IP au Client.