Common use of Annulation de commande Clause in Contracts

Annulation de commande. La commande exprime le consentement du Client de manière irrévocable ; il ne peut donc l’annuler, à moins d’un accord exprès et préalable du Fabricant. Dans ce cas, le Client indemnisera le Fabricant pour tous les frais engagés (notamment équipements spécifiques, frais d’étude, dépenses de main d’œuvre et d’approvisionnement, outillages) et pour toutes les conséquences directes et indirectes qui en découlent. En outre, l’acompte déjà versé restera acquis au Fabricant.

Annulation de commande. La commande exprime le consentement du Client de manière irrévocable ; il ne peut donc l’annuler, à moins d’un accord exprès et préalable du Fabricant. Dans ce cas, le Client indemnisera le Fabricant pour tous les frais engagés (notamment équipements spécifiques, frais d’étude, dépenses de main d’œuvre d’oeuvre et d’approvisionnement, outillages) et pour toutes les conséquences directes et indirectes qui en découlent. En outre, l’acompte déjà versé restera acquis au Fabricant.

Annulation de commande. La commande exprime le consentement du Client de manière irrévocable ; il ne peut donc l’annuler, à moins d’un d'un accord exprès et préalable du Fabricant. Dans ce cas, le Client indemnisera le Fabricant pour tous les frais engagés (notamment équipements spécifiques, frais d’étuded'étude, dépenses de main d’œuvre d'œuvre et d’approvisionnementd'approvisionnement, outillages) et pour toutes les conséquences directes et indirectes qui en découlent. En outre, l’acompte déjà versé restera acquis au Fabricant.