Bébés Clauses Exemplaires

Bébés. Un seul type de tarif bébé est proposé à la vente. Le tarif bébé ne permet pas au bébé d'avoir un siège durant le vol, il voyage sur les genoux d’un majeur autonome attaché à lui par une ceinture spécialement adaptée fournie par l’équipage pour la durée du vol. La franchise bagage applicable aux billets bébé est : - 1 pièce de 10KG en bagage soute - 1 pièce de 3kg en bagage cabine - 1 accessoire (poussette, siège auto, cosy) pour un poids maximum de 10KG Tout enfant âgé de moins de deux ans est considéré comme un bébé et voyage sur les genoux d’un majeur autonome attaché à lui par une ceinture spécialement adaptée fournie par l’équipage pour la durée du vol. Cependant, si le bébé est un passager bébé au départ du voyage et devient passager "enfant" au retour (il a 2 ans lorsqu'il effectue le voyage retour) le tarif bébé ne s'applique que pour le trajet « aller » où il est un bébé de moins de 2 ans. Sur le trajet retour, le tarif enfant s’appliquera. Pour de plus amples informations, le passager pourra se référer aux Conditions Générales de Transport de la compagnie.
Bébés. Les lits « bébé » sont attribués selon les disponibilités de l’hôtelier. Un supplément peut être requis sur place. Les repas du bébé sont à prévoir par les clients, avant leur départ, la restauration de l’hôtel pouvant ne pas être adaptée aux besoins de l’enfant.
Bébés. Un seul type de tarif bébé est proposé à la vente. Le tarif bébé ne permet pas au bébé d'avoir un siège durant le vol, il voyage sur les genoux d’un majeur autonome attaché à lui par une ceinture spécialement adaptée fournie par l’équipage pour la durée du vol. La franchise bagage applicable aux billets bébé est : - 1 pièce de 10KG en bagage soute - 1 pièce de 3kg en bagage cabine - 1 accessoire (poussette, siège auto, cosy) pour un poids maximum de 10KG Tout enfant âgé de moins de deux ans est considéré comme un bébé et voyage sur les genoux d’un majeur autonome attaché à lui par une ceinture spécialement adaptée fournie par l’équipage pour la durée du vol. Cependant, si le bébé est un passager bébé au départ du voyage et devient passager "enfant" au retour (il a 2 ans lorsqu'il effectue le voyage retour) le tarif bébé ne s'applique que pour le trajet « aller » où il est un bébé de moins de 2 ans. Sur le trajet retour, le tarif enfant s’appliquera. Pour des raisons de sécurité, les nouveau-nés de moins de 8 jours ne sont pas acceptés à bord de nos appareils. Pour de plus amples informations, le passager pourra se référer aux Conditions Générales de Transport de la compagnie.
Bébés. Les enfants de moins de deux (2) ans ne disposent pas de siège dans l’avion (sauf demande expresse et paiement du prix correspondant). Si l’enfant est âgé de moins de deux (2) ans lors du départ mais a deux ans au moment du retour, les compagnies aériennes peuvent facturer le prix d’un billet aller-retour. Lorsque l’enfant est âgé de moins de douze (12) ans lors du départ mais a douze (12) ans au moment du retour, le tarif adulte est facturé. Dans tous les cas, les frais seront refacturés au Client.
Bébés. Les Hébergements ne disposent que d’un nombre limité de lits bébés qui ne peuvent faire l’objet d’une réservation et sont mis à disposition des clients lors de leur arrivée en fonction des disponibilités. Selon les établissements il peut être demandé une participation pour la mise à disposition d’un lit bébé. Cette participation sera à la charge exclusive du Client. Les Clients doivent prévoir, avant leur départ, d’apporter pour leur séjour une nourriture adaptée aux besoins de leurs bébés.

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  • Durée La durée de la Société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années à compter de la date de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.

  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.