Common use of Champ d’application Clause in Contracts

Champ d’application. Les présentes Conditions de Vente et d’Utilisation (ci-après les « Conditions Générales »), ainsi que les Conditions Spécifiques et/ou les Conditions Partenaires applicables à chaque Prestation, s'appliquent tant aux Forfaits touristiques qu'aux Prestations sèches, à la commercialisation de l’ensemble des Prestations proposés par Le Voyage à Nantes, en son nom et au nom de ses Partenaires, et plus généralement à toute Commande passée auprès de la Centrale de commercialisation et de réservation. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du code du tourisme relatif à l'organisation de la vente de voyages et de séjours. Les articles R.211-3 à R.211-11 dudit code sont reproduits ci-après, à l'article 24. Les présentes Conditions Générales sont valables à compter du 11septembre 2020. Cette édition annule et remplace les versions antérieures. Le Client est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées par hyperlien sur le Site et fournies lors de la confirmation de la Commande ainsi qu’auprès des Points de vente. Il est conseillé de les télécharger et/ou de les imprimer et d'en conserver une copie. Il est également conseillé de lire les présentes Conditions Générales à chaque visite du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. De telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes préalablement effectuées et confirmées par Le Voyage à Nantes. Le fait pour le Client de confirmer la Commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales ainsi que des éventuelles Conditions Spécifiques et/ou Conditions Partenaires.

Champ d’application. Les présentes Conditions de Vente et d’Utilisation (ci-après les « Conditions Générales »), ainsi que les Conditions Spécifiques et/ou les Conditions Partenaires applicables à chaque Prestation, s'appliquent s’appliquent tant aux Forfaits touristiques qu'aux qu’aux Prestations sèches, à la commercialisation de l’ensemble des Prestations sèches proposés par Le Voyage à Nantes, en son nom et au nom de ses Partenaires, et plus généralement Nantes réservés directement auprès du Voyage à toute Commande passée Nantes auprès de la sa Centrale de commercialisation et de réservation. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du code Code du tourisme relatif à l'organisation de la vente de voyages et de séjours. Les Conformément à l'article R. 211-12 du Code du Tourisme, les articles R.211R. 211-3 à R.211R. 211-11 dudit code Code sont reproduits ci-après, à l'article 2426. Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après les « Conditions Générales »), ainsi que les Conditions Spécifiques applicables à chaque Prestation, s'appliquent à toute Commande passée auprès de notre Centrale de commercialisation et de réservation, notamment à la commercialisation de l'ensemble des Prestations proposées sur le Site par Le Voyage à Nantes, en son nom et au nom de ses Partenaires. Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont valables à compter du 11septembre 202027 février 2015. Cette édition annule et remplace les versions antérieures. Le Client est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées par hyperlien sur le Site et fournies lors de la confirmation de la Commande ainsi qu’auprès des Points commande et, auprès de nos points de vente. Il est conseillé de les télécharger et/ou de les imprimer et d'en conserver une copie. Il est également conseillé de lire les présentes Conditions Générales à chaque visite du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. De telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes réservations préalablement effectuées et confirmées par Le Voyage à Nantes. Le fait pour le Client de confirmer la Commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales ainsi que des éventuelles Conditions Spécifiques et/ou Conditions Partenaires.

Champ d’application. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du Code du tourisme relatif à l’organisation de la vente de voyages et de séjours. Conformément à l’article R. 211-12 du Code du Tourisme, les articles R. 211-3 à R. 211-11 dudit Code, Ces dispositions concernent uniquement la vente de forfaits touristiques à l’exception des Prestations de transport ou d’hébergement vendues seules. Les présentes Conditions conditions générales de Vente vente et d’Utilisation d'utilisation (ci-après les « Conditions Générales »), ainsi que les Conditions Spécifiques et/ou les Conditions Partenaires applicables à chaque Prestation, s'appliquent tant aux Forfaits touristiques qu'aux Prestations sèchess’appliquent à toute utilisation du Site, notamment à la commercialisation de l’ensemble des Prestations proposés proposées sur le Site par Le Voyage à Nantes, en son Xxx.xxxx au nom et au nom pour le compte de ses Partenaires, et plus généralement à toute Commande passée auprès de la Centrale de commercialisation et de réservationleurs Partenaires ou en direct par les Partenaires via leur marque cobrandée. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du code du tourisme relatif à l'organisation de la vente de voyages et de séjours. Les articles R.211-3 à R.211-11 dudit code sont reproduits ci-après, à l'article 24. Les présentes Conditions Générales Elles sont valables à compter du 11septembre 20202 décembre 2019. Cette édition annule et remplace les versions antérieures. Le Client L’Utilisateur est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées par hyperlien sur le Site et fournies lors de la confirmation de la Commande ainsi qu’auprès des Points de ventechaque page du Site. Il est conseillé à l’Utilisateur de les télécharger et/ou de les imprimer et d'en d’en conserver une copie. Il est également conseillé de lire les présentes Conditions Générales à chaque visite du Site, dès Dès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout momentmoment et sans préavis, il est impératif que l’Utilisateur consulte et accepte les Conditions Générales au moment où il effectue sa réservation, notamment afin de s’assurer des dispositions en vigueur. De Cependant, de telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes réservations préalablement effectuées et confirmées par Le Voyage à Nantes. Le fait pour le Client de confirmer la Commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales ainsi que des éventuelles Conditions Spécifiques et/ou Conditions PartenairesXxx.xxxx.

Champ d’application. Les présentes Conditions de Vente et d’Utilisation (ci-après les « Conditions Générales »), ainsi que les Conditions Spécifiques et/ou les Conditions Partenaires applicables à chaque Prestation, s'appliquent tant aux Forfaits touristiques qu'aux Prestations sèches, à la commercialisation de l’ensemble des Prestations proposés par Le Voyage à Nantes, en son nom et au nom de ses Partenaires, et plus généralement à toute Commande passée auprès de la Centrale de commercialisation et de réservation. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du code du tourisme relatif à l'organisation de la vente de voyages et de séjours. Les articles R.211-3 à R.211-11 dudit code sont reproduits ci-après, à l'article 24. Les présentes Conditions Générales sont valables à compter du 11septembre 202022/11/2019. Cette édition annule et remplace les versions antérieures. Le Client est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées par hyperlien sur le Site et fournies lors de la confirmation de la Commande ainsi qu’auprès des Points de vente. Il est conseillé de les télécharger et/ou de les imprimer et d'en conserver une copie. Il est également conseillé de lire les présentes Conditions Générales à chaque visite du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. De telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes préalablement effectuées et confirmées par Le Voyage à Nantes. Le fait pour le Client de confirmer la Commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de ventes ainsi que des éventuelles Conditions Spécifiques et/ou Conditions Partenaires.

Champ d’application. Les présentes Conditions conditions générales de Vente vente s’appliquent de plein droit à toute vente / toute commande passée sur le site Internet de la société. Les produits proposés sur le Site sont exclusivement des vins et d’Utilisation (ci-après les « Conditions Générales »)des articles autour du vin, ainsi que les Conditions Spécifiques et/verrerie, carafes, épicerie fine, produits alimentaires régionaux. Les photographies présentées sur le site n’entrent pas dans le champ contractuel et n’ont qu’une valeur illustrative. La responsabilité du Domaine de la Navarre ne pourra pas être engagée si des erreurs s’y sont introduites ou les Conditions Partenaires applicables à chaque Prestation, s'appliquent tant aux Forfaits touristiques qu'aux Prestations sèches, si le produit commandé présente de légères différences tenant notamment à la commercialisation de l’ensemble des Prestations proposés par Le Voyage à Nantes, en son nom et au nom de ses Partenaires, et plus généralement à toute Commande passée auprès de la Centrale de commercialisation et de réservation. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du code du tourisme relatif à l'organisation de la vente de voyages et de séjours. Les articles R.211-3 à R.211-11 dudit code sont reproduits ci-après, à l'article 24. Les présentes Conditions Générales sont valables à compter du 11septembre 2020. Cette édition annule et remplace les versions antérieurescouleur ou l’aspect. Le Client est invité à lire attentivement les présentes Conditions GénéralesSite, qui sont référencées par hyperlien tout logiciel utilisé sur le Site et fournies lors les données consécutives du Site (texte, photographies, images, sons, éléments graphiques, marques,…) ainsi que l’intégralité des signes distinctifs et notamment les marques et les logos apparaissant sur le Site sont susceptibles d’être protégés au titre de la confirmation propriété intellectuelle et appartiennent au Vendeur. Vous vous interdisez en conséquence, de copier, modifier, intégrer tout élément du Site sur quelque support que ce soit ou d’effectuer toute manipulation pour tenter d’accéder aux codes sources du site. L’Offre des produits par le Vendeur sur le Site xxx.xxxxxxxxx.xxx est exclusivement destinée aux consommateurs de plus de 18 ans et disposant de la Commande ainsi qu’auprès capacité de contracter, la vente d’alcool aux mineurs étant strictement interdite et pénalement sanctionnée en vertu des Points dispositions de ventel’article L.3353-3 du Code de la Santé publique. Il est conseillé de En conséquence, en commandant les télécharger et/ou de les imprimer et d'en conserver une copie. Il est également conseillé de lire les présentes Conditions Générales à chaque visite du Produits sur le Site, dès lors vous déclarez et garantissez que cellesvous êtes âgé, au moment de la commande, d’au moins 18 (dix-ci peuvent être modifiées huit) ans révolus et que vous commande les produits pour un usage non contraire à tout moment. De telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes préalablement effectuées et confirmées par Le Voyage à Nantes. Le fait pour le Client de confirmer la Commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales ainsi que des éventuelles Conditions Spécifiques et/ou Conditions Partenairesloi.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente sont réservées aux seuls consommateurs, au sens qu'en donnent la loi et d’Utilisation (cila jurisprudence, agissant exclusivement pour leur propre compte. Conformément aux articles L. 111-après 1 et L. 111-3 du Code de la consommation, les « Conditions Générales »)caractéristiques essentielles et les prix des Biens et Services vendus par voie électronique sont disponibles sur le Site. Le Vendeur communique également au consommateur les informations relatives à son identité, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités, ainsi que les Conditions Spécifiques que, s'il y a lieu, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et/ou les Conditions Partenaires applicables à chaque Prestation, s'appliquent tant aux Forfaits touristiques qu'aux Prestations sèchesle cas échéant, à la commercialisation son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de l’ensemble mise en œuvre des Prestations proposés par Le Voyage à Nantesgaranties et aux autres conditions contractuelles, en son nom conformément aux articles R. 111-1 et au nom de ses Partenaires, et plus généralement à toute Commande passée auprès R. 111-2 du Code de la Centrale consommation. Par ailleurs, le Client reçoit les informations prévues aux articles L. 121-8 et L. 121-19 du Code de commercialisation la consommation, préalablement et de réservation. La vente de Prestations touristiques est régie par le Titre 1er du Livre II du code du tourisme relatif postérieurement à l'organisation la conclusion de la vente et notamment au moyen des présentes Conditions Générales de voyages et de séjours. Les articles R.211-3 à R.211-11 dudit code sont reproduits ci-après, à l'article 24Vente. Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables applicables à compter du 11septembre 2020. Cette édition annule toutes les ventes de Biens et remplace les versions antérieures. Le Client est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées Services par hyperlien sur le Site et fournies lors de la confirmation de la Commande ainsi qu’auprès des Points de vente. Il est conseillé de les télécharger et/ou de les imprimer et d'en conserver une copie. Il est également conseillé de lire les présentes Conditions Générales à chaque visite Vendeur intervenues par le biais du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. De telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes préalablement effectuées et confirmées par Le Voyage à Nantes. Le fait pour le Client de confirmer la Commande emporte acceptation pleine et entière L’Acheteur t déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales ainsi que de Vente avant la Validation de la Commande au sens de l'Article 5. La Validation de la Commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des éventuelles présentes Conditions Spécifiques et/ou Générales de Vente. Les présentes Conditions PartenairesGénérales de Vente sont applicables pour les Commandes réalisées en vue d'une Livraison en France et également à l’étranger.